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262 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Marais: pâturage, bannies...

    Date

    1298-1775

    Cote

    11B/146

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Justice
    • Marais, prairies
    • Marais: pâturage, bannies...
  2. Résultat n°2

    Vente de bois (1717 - 1778) : forêt des Biards (1712 - 1719), bois dépendant de la généralité ou du bailliage de Caen, bois des Monts de l'Ancre (1672 - 1714), bois de la vicomté de Bayeux (1395); Bois de réparation (1753 - 1754), Marine Royale: Vente de bois pour la construction de vaisseaux (1720 - 1759)

    Date

    1395-1778

    Cote

    11B/107

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Coupe et vente de bois
    • Vente de bois (1717 - 1778) : forêt des Biards (1712...
  3. Résultat n°3

    Pièces de procédures: assignation à comparaître, interrogatoires, mémoires des frais et dépenses, copies d'actes notariés...

    Cote

    11B/237

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Pièces de procédures: assignation à comparaître, interrogatoires,...
  4. Résultat n°4

    Comptabilité, amendes, recettes, perception des droits

    Date

    1398-1783

    Cote

    11B/19

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Comptabilité, amendes, recettes, perception des droits
  5. Résultat n°5

    Registres de visitation de la verderie du buisson de Bavent et du marais de Troarn

    Date

    1426-1443

    Cote

    11B/38

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Police
    • Registres de visitation de la verderie du buisson de...
  6. Résultat n°6

    Demandes et autorisations de coupes de bois (1614-1789); Verderie de Touques: vente de bois (1444); Ventes de bois, amendes (1614-1791); Correspondance (1736-1789)

    Date

    1444-1791

    Cote

    11B/34

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Gestion et exploitation des Bois
    • Coupe et vente de bois
    • Demandes et autorisations de coupes de bois (1614-1789);...
  7. Résultat n°7

    1450 - 1790

    Date

    1450-1790

    Cote

    11B/4

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
    • 1450 - 1790
  8. Résultat n°8

    Comptabilité. Amendes: Rôles; Vicomté d'Orbec (1467); Amendes et exploits : Vicomté d'Auge (1414) ; non-paiement d'amendes (1781), enquêtes (1743), assignation (1716)

    Date

    1467-1781

    Cote

    11B/195

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Comptabilité. Amendes: Rôles; Vicomté d'Orbec (1467);...
  9. Résultat n°9

    Bois du Roi : Forêt de Touques : assiettes, mesurage, marte-lage, ventes (1666-1758), récolement (1670, 1737), Bois vendus dans la vicomté d'Auge (1468, 1638), Ferme de l'apanage d'Orléans : vente de bois chablis (1777)

    Date

    1468-1777

    Cote

    11B/196

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois du Roi : Forêt de Touques : assiettes, mesurage,...
  10. Résultat n°10
    Etat des officiers, gages, archives, marteau, délits, poursuites contre des officiers (s.d.; 1707-1795), réglementation (1489-1744)

    2 lots 5 medias

    Etat des officiers, gages, archives, marteau, délits, poursuites contre des officiers (s.d.; 1707-1795), réglementation (1489-1744)

    Date

    1489 - 1795

    Cote

    11B/13

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
    • Correspondance et notes
    • Etat des officiers, gages, archives, marteau, délits,...
  11. Résultat n°11

    Conflits liés à la propriété

    Date

    1532-1789

    Cote

    11B/140

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Justice
    • Conflits liés à la propriété
  12. Résultat n°12

    1539 - 1786

    Date

    1539-1786

    Cote

    11B/60

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Justice
    • Procédures, pièces de procédures
    • Délits de pêche
    • 1539 - 1786
  13. Résultat n°13

    1543-1719

    Date

    1543-1719

    Cote

    11B/219

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Délits de coupe, vol de bois, marchés: requêtes, plaintes,...
    • 1543-1719
  14. Résultat n°14

    Registres de verderie de Bavent et du Mon d'Ancre

    Date

    1548-1558

    Cote

    11B/39

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Police
    • Registres de verderie de Bavent et du Mon d'Ancre
  15. Résultat n°15

    Cléville (1625, 1709-1784), Guillerville (1781), Janville (1772-1784), Louvigny (1750-1785), Moulineaux (1702-1703), Moult (1768, 1780), Reviers (1789), Sallenelles (1757-1786), Troarn (1761-1786); Bruyères, pâtures, prairies, terres incultes(1575-1789)

    Date

    1575-1789

    Cote

    11B/96

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Justice
    • Procédures, pièces de procédures
    • Justice civile et criminelle : procédures et pièces...
    • Marais
    • Cléville (1625, 1709-1784), Guillerville (1781), Janville...
  16. Résultat n°16

    Réglementation (Edits, ordonnances etc.)

    Date

    1582-1792

    Cote

    11B/3

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Greffe
    • Réglementation (Edits, ordonnances etc.)
  17. Résultat n°17

    Extraits des minutes du greffe (1597-1773); Extraits des registres de la Cour du Parlement (1612)

    Date

    1597 - 1773

    Cote

    11B/51

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Justice
    • Extraits des minutes du greffe (1597-1773); Extraits...
  18. Résultat n°18

    Visite et information des forêts de Normandie (1603-1607); Procès-verbaux (1748-1792)

    Date

    1603-1792

    Cote

    11B/47

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Police
    • Visite et information des forêts de Normandie (1603-1607);...
  19. Résultat n°19

    Conflits liés à la propriété

    Date

    1605-1790

    Cote

    11B/84

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Justice
    • Procédures, pièces de procédures
    • Conflits liés à la propriété
  20. Résultat n°20

    Bois du Roi. Forêt royale de Cerisy (1785 - 1791), mandement d'assiette (1789), adjudication (1748), vente de bois (1688 - 1692), création de fossés pour séparer le bois du Roi des héritages des particuliers (1608),

    Date

    1608-1791

    Cote

    11B/105

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois du Roi. Forêt royale de Cerisy (1785 - 1791),...