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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Registre pour l'exploitation des bois de Saint-André de Briouze; Bois des ecclésiastiques et gens de mainmorte (s.d., 1612-1678); Bois des communautés ecclésiastiques (1740-1804)

    Date

    1612-1804

    Cote

    11B/162

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Gruerie royale de Falaise
    • Gestion et exploitation des bois
    • Registre pour l'exploitation des bois de Saint-André...
  3. Résultat n°3

    Pièces de procédures: assignation à comparaître, interrogatoires, mémoires des frais et dépenses, copies d'actes notariés...

    Cote

    11B/237

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Pièces de procédures: assignation à comparaître, interrogatoires,...
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Récolement

    Date

    1770-1795

    Cote

    11B/252

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Valognes
    • Gestion et exploitation des bois
    • Coupe et vente de bois
    • Récolement
  6. Résultat n°6
    Etat des officiers, gages, archives, marteau, délits, poursuites contre des officiers (s.d.; 1707-1795), réglementation (1489-1744)

    2 lots 5 medias

    Etat des officiers, gages, archives, marteau, délits, poursuites contre des officiers (s.d.; 1707-1795), réglementation (1489-1744)

    Date

    1489 - 1795

    Cote

    11B/13

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Personnel de la maîtrise. Officiers : délibérations,...
    • Correspondance et notes
    • Etat des officiers, gages, archives, marteau, délits,...
  7. Résultat n°7

    Registre de plumitif des audiences

    Date

    1790-1794

    Cote

    11B/109

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Justice
    • Registre de plumitif des audiences
  8. Résultat n°8

    Bois nationaux, bois des émigrés: Assiette, balivage, martelage

    Date

    1794

    Cote

    11B/29

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Gestion et exploitation des Bois
    • Bois nationaux, bois des émigrés: Assiette, balivage,...
  9. Résultat n°9

    Marine Royale: Procès-verbaux de martelage (1765-1790); Demandes d'autorisations de coupe de bois pour la marine (1713-1752); Bois de Tesnières: délivrance de bois pour la marine (1793)

    Date

    1713-1793

    Cote

    11B/36

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Gestion et exploitation des Bois
    • Marine Royale: Procès-verbaux de martelage (1765-1790);...
  10. Résultat n°10
    Bois du Roi : gestion; Bois du Mont d'Ancre, Bois de Bavent

    2 medias

    Bois du Roi : gestion; Bois du Mont d'Ancre, Bois de Bavent

    Date

    1640-1793

    Cote

    11B/22

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Gestion et exploitation des Bois
    • Bois du Roi : gestion; Bois du Mont d'Ancre, Bois de...
  11. Résultat n°11

    Bois de Troarn

    Date

    1709 - 1793

    Cote

    11B/26

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Gestion et exploitation des Bois
    • Bois des ecclésiastiques, des communautés et des gens...
    • Bois de Troarn
  12. Résultat n°12
    Bois des communautés ecclésiastiques ou laïques: gestion; Bois de Tesnières, Bois et bruyère d'Argences, Bois de la Rouelle, Bois de Fierville-en-Bessin

    1 media

    Bois des communautés ecclésiastiques ou laïques: gestion; Bois de Tesnières, Bois et bruyère d'Argences, Bois de la Rouelle, Bois de Fierville-en-Bessin

    Date

    1622-1793

    Cote

    11B/25

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Gestion et exploitation des Bois
    • Bois des ecclésiastiques, des communautés et des gens...
    • Bois des communautés ecclésiastiques ou laïques: gestion;...
  13. Résultat n°13

    1723-1793

    Date

    12 oct. 1723 - 20 sept. 1793

    Cote

    11B/216

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Registre d'enregistrement des procès-verbaux des gardes...
    • 1723-1793
  14. Résultat n°14

    Visite et information des forêts de Normandie (1603-1607); Procès-verbaux (1748-1792)

    Date

    1603-1792

    Cote

    11B/47

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Police
    • Visite et information des forêts de Normandie (1603-1607);...
  15. Résultat n°15

    Bois de chauffage : livraison de bois de chauffage (1672-1699), demandes et autorisations de coupe bois, quittances (1729-1776); Bois de construction et réparation (1673-1792) ; défrichement (1727, 1730), fortifications de Honfleur (1727), dégagement de rivière navigable (1730), tan (1732), réparations fourgons et charrettes (1730), fabrication de futailles (1730)

    Date

    1672-1792

    Cote

    11B/204

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois de construction, bois de chauffage, bois taillis;...
    • Bois de chauffage : livraison de bois de chauffage...
  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux d'experts

    Date

    1724-1792

    Cote

    11B/54

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Justice
    • Procès-verbaux d'experts
  17. Résultat n°17

    Réglementation (Edits, ordonnances etc.)

    Date

    1582-1792

    Cote

    11B/3

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Greffe
    • Réglementation (Edits, ordonnances etc.)
  18. Résultat n°18

    Registres de déclarations des abatis de bois

    Date

    02 fév. 1709 - 20 juin 1792

    Cote

    11B/30

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Caen
    • Gestion et exploitation des Bois
    • Coupe et vente de bois
    • Registres de déclarations des abatis de bois
  19. Résultat n°19

    Bois du Roi. Forêt royale de Cerisy (1785 - 1791), mandement d'assiette (1789), adjudication (1748), vente de bois (1688 - 1692), création de fossés pour séparer le bois du Roi des héritages des particuliers (1608),

    Date

    1608-1791

    Cote

    11B/105

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Bayeux
    • Gestion et exploitation des bois
    • Bois du Roi. Forêt royale de Cerisy (1785 - 1791),...
  20. Résultat n°20
    1770-1791

    6 medias

    1770-1791

    Date

    1770-1791

    Cote

    11B/224

    • Contexte : 11B - Maîtrises des eaux et forêts

    • Maîtrise des eaux et forêts de Pont-l'Evêque
    • Justice civile
    • Procédures, pièces de procédures
    • Délits de coupe, vol de bois, marchés: requêtes, plaintes,...
    • 1770-1791