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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham

    Date

    1990

    Cote

    2226W/3

    • Contexte : 2226W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

    • Taxe foncière
    • Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham

    Producteur :

    Trésorerie de Ouistreham

  2. Résultat n°2

    Commune de Ouistreham

    Date

    1990

    Cote

    2226W/4

    • Contexte : 2226W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

    • Taxe foncière
    • Commune de Ouistreham

    Producteur :

    Trésorerie de Ouistreham

  3. Résultat n°3

    Commune du ressort de la trésorerie de Courseulles-sur-mer

    Date

    1975

    Cote

    1473W/2

    • Contexte : 1473W.Trésorerie de Courseulles-sur-mer

    • Taxe habitation
    • Commune du ressort de la trésorerie de Courseulles-sur-mer

    Producteur :

    Trésorerie de Courseulles-sur-mer

  4. Résultat n°4

    Commune du ressort de la trésorerie de Courseulles-sur-mer

    Date

    1975

    Cote

    1473W/4

    • Contexte : 1473W.Trésorerie de Courseulles-sur-mer

    • Taxe habitation
    • Commune du ressort de la trésorerie de Courseulles-sur-mer

    Producteur :

    Trésorerie de Courseulles-sur-mer

  5. Résultat n°5

    Commune du ressort de la trésorerie de Courseulles-sur-mer

    Date

    1975

    Cote

    1473W/3

    • Contexte : 1473W.Trésorerie de Courseulles-sur-mer

    • Taxe habitation
    • Commune du ressort de la trésorerie de Courseulles-sur-mer

    Producteur :

    Trésorerie de Courseulles-sur-mer

  6. Résultat n°6

    Commune du ressort de la trésorerie de Courseulles-sur-mer

    Date

    1975

    Cote

    1473W/1

    • Contexte : 1473W.Trésorerie de Courseulles-sur-mer

    • Taxe habitation
    • Commune du ressort de la trésorerie de Courseulles-sur-mer

    Producteur :

    Trésorerie de Courseulles-sur-mer

  7. Résultat n°7

    Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham

    Date

    1990

    Cote

    2226W/5

    • Contexte : 2226W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

    • Impôt sur le revenu
    • Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham

    Producteur :

    Trésorerie de Ouistreham

  8. Résultat n°8

    Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham

    Date

    1990

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : 2226W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

    • Taxe d'habitation
    • Communes du ressort de la trésorerie de Ouistreham

    Producteur :

    Trésorerie de Ouistreham

  9. Résultat n°9

    Commune de Ouistreham

    Date

    1990

    Cote

    2226W/6

    • Contexte : 2226W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

    • Impôt sur le revenu
    • Commune de Ouistreham

    Producteur :

    Trésorerie de Ouistreham

  10. Résultat n°10

    Commune de Ouistreham

    Date

    1990

    Cote

    2226W/2

    • Contexte : 2226W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

    • Taxe d'habitation
    • Commune de Ouistreham

    Producteur :

    Trésorerie de Ouistreham