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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)
Cote
3273W/86
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Caen
  • Registres d'audience ou feuilles d'audience
  • Section Commerce
  • Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)
2

Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions et dossiers correspondants
Cote
3022W/35-3022W/40
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3022W. Cour d'assises du Calvados

  • Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions...
3

Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des appels correctionnels
Cote
2999W/79-2999W/86
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2999W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des...
4

de la 3ème chambre civile
Cote
3024W/25-3024W/28
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • de la 3ème chambre civile
5

1966
Cote
3137W/7
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffe du tribunal
  • Conseils de famille, émancipations et levées de scellés,...
  • 1966
6

Audiences de jugements et des conciliations de 2002
Cote
3273W/89
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Caen
  • Registres d'audience ou feuilles d'audience
  • Section Industrie
  • Audiences de jugements et des conciliations de 2002
7

Déclarations de nationalité
Cote
3137W/12
 Date
1960-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffe du tribunal
  • Déclarations de nationalité
8

Registres d'audience du bureaux de conciliation, de jugement et de référé
Cote
3000W/8-3000W/32
 Date
1954-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3000W. Conseil des prud'hommes de Lisieux

  • Registres d'audience du bureaux de conciliation, de...
9

Minutes
Cote
2900W/90
 Date
1971-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Tribunal paritaire des baux ruraux
  • Minutes
10

Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions et dossiers correspondants
Cote
2879W/57-2879W/62
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2879W. Cour d'assises du Calvados

  • Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions...
11

1970-1975
Cote
3190W/3
 Date
1970-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3190W- Tribunal de commerce de Caen

  • Juridictionnel
  • Rôles des décisions de la juridiction
  • 1970-1975
12

Section sécurité sociale (1978-1979)
Cote
2944W/20
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • Section sécurité sociale (1978-1979)
13

Audiences de 1999 et 2000
Cote
3273W/70
 Date
1999, 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Caen
  • Registres d'audience ou feuilles d'audience
  • Section Agriculture
  • Audiences de 1999 et 2000
14

Répertoire général 1985
Cote
3273W/45
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Vire
  • Répertoire général
  • Répertoire général 1985
15

1946-1947
Cote
3137W/46
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Appositions et levées de scellés
  • 1946-1947
16

Saisie des rémunérations et injonctions de payer : minutes
Cote
2900W/13-2900W/15
 Date
1976-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Saisie des rémunérations et injonctions de payer :...
17

Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 1993
Cote
3273W/29
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Vire
  • Minutes
  • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
18

Audiences de jugements et des conciliations de 2012
Cote
3273W/144
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Caen
  • Registres d'audience ou feuilles d'audience
  • Section Bâtiment
  • Audiences de jugements et des conciliations de 2012
19

Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)
Cote
2901W/1-2901W/88
 Date
1929-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de...
20

Accords et règlements intérieurs
Cote
3273W/17
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Vire
  • Accords et règlements intérieurs
  • Accords et règlements intérieurs