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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3273W/86
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Caen
  • Registres d'audience ou feuilles d'audience
  • Section Commerce
  • Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)
2
Cote
3022W/35-3022W/40
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3022W. Cour d'assises du Calvados

  • Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions...
3
Cote
2999W/79-2999W/86
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2999W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des...
4
Cote
3024W/25-3024W/28
Date
1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • de la 3ème chambre civile
5
Cote
3137W/7
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffe du tribunal
  • Conseils de famille, émancipations et levées de scellés,...
  • 1966
6
Cote
3273W/89
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Caen
  • Registres d'audience ou feuilles d'audience
  • Section Industrie
  • Audiences de jugements et des conciliations de 2002
7
Cote
3137W/12
Date
1960-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffe du tribunal
  • Déclarations de nationalité
8
Cote
3000W/8-3000W/32
Date
1954-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3000W. Conseil des prud'hommes de Lisieux

  • Registres d'audience du bureaux de conciliation, de...
9
Cote
2900W/90
Date
1971-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Tribunal paritaire des baux ruraux
  • Minutes
10
Cote
2879W/57-2879W/62
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2879W. Cour d'assises du Calvados

  • Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions...
11
Cote
3190W/3
Date
1970-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3190W- Tribunal de commerce de Caen

  • Juridictionnel
  • Rôles des décisions de la juridiction
  • 1970-1975
12
Cote
2944W/20
Date
1978-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

  • Minutes de décisions
  • Section sécurité sociale (1978-1979)
13
Cote
3273W/70
Date
1999, 2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Caen
  • Registres d'audience ou feuilles d'audience
  • Section Agriculture
  • Audiences de 1999 et 2000
14
Cote
3273W/45
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Vire
  • Répertoire général
  • Répertoire général 1985
15
Cote
3137W/46
Date
1946-1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

  • Greffes des justices de paix
  • Justice de paix de Lisieux
  • 2ème canton
  • Appositions et levées de scellés
  • 1946-1947
16
Cote
2900W/13-2900W/15
Date
1976-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Saisie des rémunérations et injonctions de payer :...
17
Cote
3273W/29
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Vire
  • Minutes
  • Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
18
Cote
3273W/144
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Caen
  • Registres d'audience ou feuilles d'audience
  • Section Bâtiment
  • Audiences de jugements et des conciliations de 2012
19
Cote
2901W/1-2901W/88
Date
1929-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de...

20
Cote
3273W/17
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Vire
  • Accords et règlements intérieurs
  • Accords et règlements intérieurs