juridiction - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)	Cote 3273W/86	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Registres d'audience ou feuilles d'audience Section Commerce Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)
Résultat n°2	Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions et dossiers correspondants	Cote 3022W/35-3022W/40	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3022W. Cour d'assises du Calvados Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions...
Résultat n°3	Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des appels correctionnels	Cote 2999W/79-2999W/86	Date 1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2999W. Cour d'appel de Caen Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des...
Résultat n°4	de la 3ème chambre civile	Cote 3024W/25-3024W/28	Date 1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen Minutes de décisions de la 3ème chambre civile
Résultat n°5	1966	Cote 3137W/7	Date 1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux Greffe du tribunal Conseils de famille, émancipations et levées de scellés,... 1966
Résultat n°6	Audiences de jugements et des conciliations de 2002	Cote 3273W/89	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Registres d'audience ou feuilles d'audience Section Industrie Audiences de jugements et des conciliations de 2002
Résultat n°7	Déclarations de nationalité	Cote 3137W/12	Date 1960-1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux Greffe du tribunal Déclarations de nationalité
Résultat n°8	Registres d'audience du bureaux de conciliation, de jugement et de référé	Cote 3000W/8-3000W/32	Date 1954-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3000W. Conseil des prud'hommes de Lisieux Registres d'audience du bureaux de conciliation, de...
Résultat n°9	Minutes	Cote 2900W/90	Date 1971-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux Tribunal paritaire des baux ruraux Minutes
Résultat n°10	Pourvois en cassation de 1987	Cote 3273W/46	Date 1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Registres des appels, des pourvois en cassation, des... Pourvois en cassation de 1987
Résultat n°11	Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions et dossiers correspondants	Cote 2879W/57-2879W/62	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2879W. Cour d'assises du Calvados Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions...
Résultat n°12	Pourvois en cassation de 1991	Cote 3273W/12	Date 1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Registres des appels, des pourvois en cassation, des... Pourvois en cassation de 1991
Résultat n°13	1970-1975	Cote 3190W/3	Date 1970-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3190W- Tribunal de commerce de Caen Juridictionnel Rôles des décisions de la juridiction 1970-1975
Résultat n°14	Registres des appels 1981	Cote 3273W/46	Date 1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Registres des appels, des pourvois en cassation, des... Registres des appels 1981
Résultat n°15	Répertoire général 1981	Cote 3273W/44	Date 1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Répertoire général Répertoire général 1981
Résultat n°16	Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 2007 et 2008	Cote 3273W/43	Date 2007, 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Minutes Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
Résultat n°17	Audiences de jugements et des conciliations de 2006	Cote 3273W/110	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Registres d'audience ou feuilles d'audience Section Encadrement Audiences de jugements et des conciliations de 2006
Résultat n°18	Section sécurité sociale (1978-1979)	Cote 2944W/20	Date 1978-1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen Minutes de décisions Section sécurité sociale (1978-1979)
Résultat n°19	Audiences de jugements et des conciliations de 2003	Cote 3273W/94	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Registres d'audience ou feuilles d'audience Section Industrie Audiences de jugements et des conciliations de 2003
Résultat n°20	Audiences de 1999 et 2000	Cote 3273W/70	Date 1999, 2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Registres d'audience ou feuilles d'audience Section Agriculture Audiences de 1999 et 2000
Résultat n°21	Répertoire général 1985	Cote 3273W/45	Date 1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Répertoire général Répertoire général 1985
Résultat n°22	Audiences de jugements et des conciliations de 2006	Cote 3273W/108	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Registres d'audience ou feuilles d'audience Section Commerce Audiences de jugements et des conciliations de 2006
Résultat n°23	1946-1947	Cote 3137W/46	Date 1946-1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux Greffes des justices de paix Justice de paix de Lisieux 2ème canton Appositions et levées de scellés 1946-1947
Résultat n°24	Saisie des rémunérations et injonctions de payer : minutes	Cote 2900W/13-2900W/15	Date 1976-1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux Saisie des rémunérations et injonctions de payer :...
Résultat n°25	Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 1993	Cote 3273W/29	Date 1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Minutes Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
Résultat n°26	Audiences de jugements et des conciliations de 2012	Cote 3273W/144	Date 2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Registres d'audience ou feuilles d'audience Section Bâtiment Audiences de jugements et des conciliations de 2012
Résultat n°27	Audiences de jugements et des conciliations de 2004	Cote 3273W/97	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Registres d'audience ou feuilles d'audience Section Activités Diverses Audiences de jugements et des conciliations de 2004
Résultat n°28	Audiences de jugements et des conciliations de 2011	Cote 3273W/138	Date 2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Registres d'audience ou feuilles d'audience Section Bâtiment Audiences de jugements et des conciliations de 2011
Résultat n°29	Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)	Cote 2901W/1-2901W/88	Date 1929-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de...
Résultat n°30	Accords et règlements intérieurs	Cote 3273W/17	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Accords et règlements intérieurs Accords et règlements intérieurs
Résultat n°31	Audiences de jugements et des conciliations de 2006	Cote 3273W/110	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Registres d'audience ou feuilles d'audience Section Encadrement Audiences de jugements et des conciliations de 2006
Résultat n°32	Registres des appels 1984	Cote 3273W/46	Date 1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Registres des appels, des pourvois en cassation, des... Registres des appels 1984
Résultat n°33	Audiences de l'année 2012	Cote 3273W/140	Date 2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Registres d'audience ou feuilles d'audience Formation de Référés Audiences de l'année 2012
Résultat n°34	Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450	Cote 2876W/27	Date 1920-1962	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques...
Résultat n°35	Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon, année 2004	Cote 2944W/6	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance...
Résultat n°36	Plumitifs pénaux tribunal pénal Vire	Cote 3103W/318-3103W/324	Date 1972-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire Registres grand format Plumitifs pénaux tribunal pénal Vire
Résultat n°37	Audiences de jugements et des conciliations de 2000	Cote 3273W/71	Date 2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Registres d'audience ou feuilles d'audience Section Activités Diverses Audiences de jugements et des conciliations de 2000
Résultat n°38	Audiences de jugements et des conciliations de 2003	Cote 3273W/93	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Registres d'audience ou feuilles d'audience Section Agriculture Audiences de jugements et des conciliations de 2003
Résultat n°39	MInutes des décisions du tribunal	Cote 2876W/21-2876W/22	Date 1945-1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny Dossiers à titre juridictionnel MInutes des décisions du tribunal
Résultat n°40	Tribunal de commerce de Caen	Cote 3059W/1-3059W/134	Date 1954-1958	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce de Caen
Résultat n°41	Dossiers affaires criminelles	Cote 2996W/1-2996W/44	Date 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2996W. Cour d'assises du Calvados Dossiers affaires criminelles
Résultat n°42	Minutes Section commerce	Cote 3273W/60	Date 1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Minutes Minutes Section commerce
Résultat n°43	Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction de payer, contentieux électoral, tutelles majeurs, tribunal paritaire des baux ruraux, consommation, registres de warrants agricoles, saisies arrêt)	Cote 2903W/52	Date 1953-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de... Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction...
Résultat n°44	Registre des dossiers d'instruction	Cote 3031W/2	Date 1953-1956	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3031W. Tribunal de grande instance de Lisieux Registre des dossiers d'instruction
Résultat n°45	Audiences de jugements du premier semestre 2000	Cote 3273W/72	Date 2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Registres d'audience ou feuilles d'audience Section Commerce Audiences de jugements du premier semestre 2000
Résultat n°46	Audiences de l'année 2006	Cote 3273W/111	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Registres d'audience ou feuilles d'audience Formation de Référés Audiences de l'année 2006
Résultat n°47	Registres des warrants agricoles	Cote 3137W/56	Date 1947-1960	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux Greffes des justices de paix Justice de paix de Lisieux 2ème canton Registres des warrants agricoles
Résultat n°48	1955-1964	Cote 3190W/9	Date 1955-1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3190W- Tribunal de commerce de Caen Juridictionnel Table des jugements 1955-1964
Résultat n°49	3 mai - 31 mai	Cote 3213W/38-3213W/41	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3211W - 3213W - Cour d'appel de Caen : procédures contraventionnelles... Dossiers de procédures correctionnelles et contraventionnelles 2002 3 mai - 31 mai
Résultat n°50	Actes de déclaration d'appel en matière civile	Cote 2880W/95-2880W/97	Date 1978	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen Actes de déclaration d'appel en matière civile
Résultat n°51	Registre du suivi des affaires de 1986 à 1987	Cote 3273W/45	Date 1986, 1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Répertoire général Registre du suivi des affaires de 1986 à 1987
Résultat n°52	1944-1945	Cote 3137W/36	Date 1944-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux Greffes des justices de paix Justice de paix de Lisieux 2ème canton Conseils de famille, émancipations, adoptions ... 1944-1945
Résultat n°53	Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 2004	Cote 3273W/40	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Minutes Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
Résultat n°54	Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 1997	Cote 3273W/33	Date 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Minutes Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
Résultat n°55	Registre d'ordre et de contribution	Cote 3031W/5	Date 1930	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3031W. Tribunal de grande instance de Lisieux Registre d'ordre et de contribution
Résultat n°56	Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque	Cote 2967W/1	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque
Résultat n°57	Registres d'appel, contredit et pourvois en cassation	Cote 3273W/13	Date 1999, 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Registres des appels, des pourvois en cassation, des... Registres d'appel, contredit et pourvois en cassation
Résultat n°58	Registres des appels 1981	Cote 3273W/46	Date 1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Registres des appels, des pourvois en cassation, des... Registres des appels 1981
Résultat n°59	Avril - Mai	Cote 3213W/83	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3211W - 3213W - Cour d'appel de Caen : procédures contraventionnelles... Minutes des arrêts rendus par la chambre des appels... Avril - Mai
Résultat n°60	Accords et règlements intérieurs	Cote 3273W/16	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Accords et règlements intérieurs Accords et règlements intérieurs
Résultat n°61	Oppositions 1982	Cote 3273W/46	Date 1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Registres des appels, des pourvois en cassation, des... Oppositions 1982
Résultat n°62	Minutes de 1983	Cote 3273W/49	Date 1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Minutes Minutes de 1983
Résultat n°63	Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 1991	Cote 3273W/27	Date 1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Minutes Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
Résultat n°64	Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 2007 et 2008	Cote 3273W/43	Date 2007, 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Minutes Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
Résultat n°65	Registres des appels 1983	Cote 3273W/46	Date 1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Registres des appels, des pourvois en cassation, des... Registres des appels 1983
Résultat n°66	Registres des warrants agricoles	Cote 3137W/31	Date 1947-1959	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux Greffes des justices de paix Justice de paix de Lisieux 1er canton Registres des warrants agricoles
Résultat n°67	Audiences de 2002	Cote 3273W/88	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Registres d'audience ou feuilles d'audience Section Agriculture Audiences de 2002
Résultat n°68	Règlements intérieurs n°51 à 95	Cote 3273W/59	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Règlements intérieurs Règlements intérieurs n°51 à 95
Résultat n°69	Tribunal de commerce de Lisieux	Cote 3087W/1-3087W/248	Date 1954-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de commerce de Lisieux
Résultat n°70	Audiences de jugements et des conciliations de 2007	Cote 3273W/116	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Registres d'audience ou feuilles d'audience Section Industrie Audiences de jugements et des conciliations de 2007
Résultat n°71	Minutes diverses Condé	Cote 3103W/65-3103W/74	Date 1962-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire Civil Minutes diverses Condé
Résultat n°72	Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 1999	Cote 3273W/35	Date 1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Minutes Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes...
Résultat n°73	Minutes de 1986	Cote 3273W/52	Date 1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Minutes Minutes de 1986
Résultat n°74	Audiences de jugements	Cote 3273W/143	Date 2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Caen Registres d'audience ou feuilles d'audience Section Industrie Audiences de jugements
Résultat n°75	Tribunal paritaire des baux ruraux : jugements et procès-verbaux de conciliation	Cote 3137W/55	Date 1945-1958	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux Greffes des justices de paix Justice de paix de Lisieux 2ème canton Tribunal paritaire des baux ruraux : jugements et procès-verbaux...
Résultat n°76	Octobre	Cote 3213W/86	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3211W - 3213W - Cour d'appel de Caen : procédures contraventionnelles... Minutes des arrêts rendus par la chambre des appels... Octobre
Résultat n°77	Registre d'audience, 4ème classe	Cote 2900W/89	Date 1983-1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux Tribunal de police Registre d'audience, 4ème classe
Résultat n°78	Répertoire général de 1997 e 1998	Cote 3273W/23	Date 1997, 1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et... Conseil des prud'hommes de Vire Répertoire général Répertoire général de 1997 e 1998
Résultat n°79	Juillet - septembre	Cote 3213W/85	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3211W - 3213W - Cour d'appel de Caen : procédures contraventionnelles... Minutes des arrêts rendus par la chambre des appels... Juillet - septembre
Résultat n°80	Juridiction gracieuse (dossiers de tutelle de majeurs de 1913 à 2001 et de mineurs de 1993 à 1999 ainsi que des registres tutelles de 1960 à 1977)	Cote 3103W/92-3103W/163	Date 1960-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire Civil Juridiction gracieuse (dossiers de tutelle de majeurs...

Résultats de la recherche

Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)

Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions et dossiers correspondants

Contexte : 3022W. Cour d'assises du Calvados

Minutiers reliés des arrêts rendus par la chambre des appels correctionnels

Contexte : 2999W. Cour d'appel de Caen

de la 3ème chambre civile

Contexte : 3024W. Cour d'appel de Caen

1966

Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

Audiences de jugements et des conciliations de 2002

Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

Déclarations de nationalité

Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

Registres d'audience du bureaux de conciliation, de jugement et de référé

Contexte : 3000W. Conseil des prud'hommes de Lisieux

Minutes

Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

Pourvois en cassation de 1987

Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

Liste annuelle du jury criminel, listes de sessions et dossiers correspondants

Contexte : 2879W. Cour d'assises du Calvados

Pourvois en cassation de 1991

Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

1970-1975

Contexte : 3190W- Tribunal de commerce de Caen

Registres des appels 1981

Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

Répertoire général 1981

Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 2007 et 2008

Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

Audiences de jugements et des conciliations de 2006

Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

Section sécurité sociale (1978-1979)

Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

Audiences de jugements et des conciliations de 2003

Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

Audiences de 1999 et 2000

Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

Répertoire général 1985

Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

Audiences de jugements et des conciliations de 2006

Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

1946-1947

Contexte : 3137W. Tribunal d'instance de Lisieux

Saisie des rémunérations et injonctions de payer : minutes

Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

Bureaux de conciliation et bureaux de jugement, toutes sections, 1993

Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

Audiences de jugements et des conciliations de 2012

Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

Audiences de jugements et des conciliations de 2004

Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

Audiences de jugements et des conciliations de 2011

Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

Contexte : Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de...

Accords et règlements intérieurs

Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

Audiences de jugements et des conciliations de 2006

Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

Registres des appels 1984

Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

Audiences de l'année 2012

Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450

Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon, année 2004

Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

Plumitifs pénaux tribunal pénal Vire

Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

Audiences de jugements et des conciliations de 2000

Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

Audiences de jugements et des conciliations de 2003

Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

MInutes des décisions du tribunal

Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

Tribunal de commerce de Caen