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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire général des affaires commerciales, registres des délibérations de l'assemblée générale et répertoire des faillites et liquidation

    Date

    1875-1982

    Cote

    2876W/26

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

    • Dossiers à titre juridictionnel
    • Répertoire général des affaires commerciales, registres...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  2. Résultat n°2

    Rapports de mer

    Date

    1879-1959

    Cote

    2874W/1

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

    • Rapports de mer

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  3. Résultat n°3

    Registres d'audience ou plumitifs d'audience (par ordre chronologique de séance)

    Date

    1884-2003

    Cote

    2874W/62-2874W/81

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

    • Registres d'audience ou plumitifs d'audience (par ordre...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  4. Résultat n°4

    Nationalité, liste alphabétique des personnes ayant décliné ou répudié la nationalité française

    Date

    1893-1979

    Cote

    3033W/54-3033W/56

    • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque

    • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
    • Nationalité, liste alphabétique des personnes ayant...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux, tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  5. Résultat n°5

    Registre d'appel et des pouvoirs en cassation

    • Contexte : 3031W. Tribunal de grande instance de Lisieux

    • Reliquats du tribunal de grande instance de Lisieux,...
    • Registre d'appel et des pouvoirs en cassation

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Lisieux, directeur de greffe Monsieur Sébastien FERRER

  6. Résultat n°6

    Registre des contributions

    Date

    1897-1973

    Cote

    3031W/6

    • Contexte : 3031W. Tribunal de grande instance de Lisieux

    • Registre des contributions

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Lisieux, directeur de greffe Monsieur Sébastien FERRER

  7. Résultat n°7

    Plumitifs registres Saint-Sever

    Date

    1913-1969

    Cote

    3103W/85

    • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

    • Civil
    • Plumitifs registres Saint-Sever

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Vire

  8. Résultat n°8

    Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450

    Date

    1920-1962

    Cote

    2876W/27

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

    • Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers
    • Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  9. Résultat n°9

    Microfilms imprimés de déclaration RCS (1920-1944) et registres (1944-1954)

    Date

    1920-1954

    Cote

    3076W/1-3076W/21

    • Contexte : 3076W. Tribunal de commerce de Caen

    • Registre du commerce et des sociétés (RCS) antérieur...
    • Microfilms imprimés de déclaration RCS (1920-1944)...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Caen

  10. Résultat n°10

    Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

    Date

    1929-2005

    Cote

    2901W/1-2901W/88

    • Contexte : Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

  11. Résultat n°11

    Registre d'ordre et de contribution

    Date

    1930

    Cote

    3031W/5

    • Contexte : 3031W. Tribunal de grande instance de Lisieux

    • Registre d'ordre et de contribution

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Lisieux, directeur de greffe Monsieur Sébastien FERRER

  12. Résultat n°12

    Dépôt d'actes, warrants agricoles : minutes (registres) et privilèges

    Date

    1932-1964

    Cote

    2904W/1-2904W/2

    • Contexte : 2904W. Tribunal d'instance de Caen (ancien tribunal...

    • Tribunal de Falaise, tribunal de Thury Harcourt ancienne...
    • Dépôt d'actes, warrants agricoles : minutes (registres)...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (ancien tribunal de Thury Harcourt et de Morteaux Couliboeuf)

  13. Résultat n°13

    Déchéance de la puissance paternelle

    Date

    1935-1941

    Cote

    3031W/1

    • Contexte : 3031W. Tribunal de grande instance de Lisieux

    • Reliquats du tribunal de grande instance de Lisieux,...
    • Déchéance de la puissance paternelle

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Lisieux, directeur de greffe Monsieur Sébastien FERRER

  14. Résultat n°14

    Tribunal de commerce de Bayeux

    Date

    1935-2003

    Cote

    2873W/1-2873W/470

    • Contexte : Tribunal de commerce de Bayeux

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux

  15. Résultat n°15

    Déchéance de la puissance paternelle

    Date

    1935-1941

    Cote

    3031W/1

    • Contexte : 3031W. Tribunal de grande instance de Lisieux

    • Déchéance de la puissance paternelle

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Lisieux, directeur de greffe Monsieur Sébastien FERRER

  16. Résultat n°16

    Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904 et fichiers papier alphabétique (métiers)

    Date

    1936-1962

    Cote

    2875W/50

    • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

    • Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux

  17. Résultat n°17

    Registre d'appel et des pouvoirs en cassation

    Date

    1936-1971

    Cote

    3031W/3-3031W4

    • Contexte : 3031W. Tribunal de grande instance de Lisieux

    • Registre d'appel et des pouvoirs en cassation

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Lisieux, directeur de greffe Monsieur Sébastien FERRER

  18. Résultat n°18

    Minutes

    Date

    1937-1959

    Cote

    3030W/1-3030W/5

    • Contexte : 3030W. Tribunal d'instance Pont-l'Evêque

    • Fonds du tribunal d'instance de Pont l'Evêque
    • Minutes

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Lisieux, directeur de greffe, Monsieur Sébastien FERRER

  19. Résultat n°19

    Dossiers de procédure en matière commerciale

    Date

    1938-1978

    Cote

    2874W/9-2874W/33

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

    • Dossiers de procédure en matière commerciale

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  20. Résultat n°20

    Tribunal de commerce de Caen

    Date

    1939-2002

    Cote

    3061W/1-3061W/378

    • Contexte : Tribunal de commerce de Caen

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Caen