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797 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répertoire général des affaires commerciales, registres des délibérations de l'assemblée générale et répertoire des faillites et liquidation
Cote
2876W/26
 Date
1875-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

  • Dossiers à titre juridictionnel
  • Répertoire général des affaires commerciales, registres...
Résultat n°2

Rapports de mer
Cote
2874W/1
 Date
1879-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Rapports de mer
Résultat n°3

Registres d'audience ou plumitifs d'audience (par ordre chronologique de séance)
Cote
2874W/62-2874W/81
 Date
1884-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Registres d'audience ou plumitifs d'audience (par ordre...
Résultat n°4

Nationalité, liste alphabétique des personnes ayant décliné ou répudié la nationalité française
Cote
3033W/54-3033W/56
 Date
1893-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3033W. Tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  • Tribunal d'Instance de Pont l'Evêque
  • Nationalité, liste alphabétique des personnes ayant...
Résultat n°5

Registre d'appel et des pouvoirs en cassation
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3031W. Tribunal de grande instance de Lisieux

  • Reliquats du tribunal de grande instance de Lisieux,...
  • Registre d'appel et des pouvoirs en cassation
Résultat n°6

Registre des contributions
Cote
3031W/6
 Date
1897-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3031W. Tribunal de grande instance de Lisieux

  • Registre des contributions
Résultat n°7

Plumitifs registres Saint-Sever
Cote
3103W/85
 Date
1913-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3103W. Tribunal d'instance de Vire

  • Civil
  • Plumitifs registres Saint-Sever
Résultat n°8

Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450
Cote
2876W/27
 Date
1920-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

  • Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers
  • Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques...
Résultat n°9

Microfilms imprimés de déclaration RCS (1920-1944) et registres (1944-1954)
Cote
3076W/1-3076W/21
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3076W. Tribunal de commerce de Caen

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS) antérieur...
  • Microfilms imprimés de déclaration RCS (1920-1944)...
Résultat n°10

Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)
Cote
2901W/1-2901W/88
 Date
1929-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de...
Résultat n°11

Registre d'ordre et de contribution
Cote
3031W/5
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3031W. Tribunal de grande instance de Lisieux

  • Registre d'ordre et de contribution
Résultat n°12

Dépôt d'actes, warrants agricoles : minutes (registres) et privilèges
Cote
2904W/1-2904W/2
 Date
1932-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2904W. Tribunal d'instance de Caen (ancien tribunal...

  • Tribunal de Falaise, tribunal de Thury Harcourt ancienne...
  • Dépôt d'actes, warrants agricoles : minutes (registres)...
Résultat n°13

Déchéance de la puissance paternelle
Cote
3031W/1
 Date
1935-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3031W. Tribunal de grande instance de Lisieux

  • Reliquats du tribunal de grande instance de Lisieux,...
  • Déchéance de la puissance paternelle
Résultat n°14

Tribunal de commerce de Bayeux
Cote
2873W/1-2873W/470
 Date
1935-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce de Bayeux
Résultat n°15

Déchéance de la puissance paternelle
Cote
3031W/1
 Date
1935-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3031W. Tribunal de grande instance de Lisieux

  • Déchéance de la puissance paternelle
Résultat n°16

Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904 et fichiers papier alphabétique (métiers)
Cote
2875W/50
 Date
1936-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904...
Résultat n°17

Registre d'appel et des pouvoirs en cassation
Cote
3031W/3-3031W4
 Date
1936-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3031W. Tribunal de grande instance de Lisieux

  • Registre d'appel et des pouvoirs en cassation
Résultat n°18

Minutes
Cote
3030W/1-3030W/5
 Date
1937-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3030W. Tribunal d'instance Pont-l'Evêque

  • Fonds du tribunal d'instance de Pont l'Evêque
  • Minutes
Résultat n°19

Dossiers de procédure en matière commerciale
Cote
2874W/9-2874W/33
 Date
1938-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Dossiers de procédure en matière commerciale
Résultat n°20

Tribunal de commerce de Caen
Cote
3061W/1-3061W/378
 Date
1939-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de commerce de Caen