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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2874W/1
Date
1879-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Rapports de mer
Résultat n°2
Cote
2874W/4
Date
1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Expertise amiable (porcelaine de Bayeux)
Résultat n°3
Cote
2875W/48
Date
1941-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Registres analytiques du registre du commerce et des...
Résultat n°4
Cote
2875W/49
Date
1941-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Registres papier alphabétique du registre du commerce...
Résultat n°5
Cote
2875W/50
Date
1936-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

  • Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904...
Résultat n°6
Cote
2876W/26
Date
1875-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

  • Dossiers à titre juridictionnel
  • Répertoire général des affaires commerciales, registres...
Résultat n°7
Cote
2876W/27
Date
1920-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

  • Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers
  • Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques...
Résultat n°8
Cote
2880W/28
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures en matière civile
  • Chambre 1, section 1 à 3 (échantillonnage de 10 % des...
  • Chambre 1, section 3 : procédure d'autorité parentale...
Résultat n°9
Cote
2880W/88
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

  • Dossiers de procédures en matière civile
  • Chambre des référés Premier Président
Résultat n°10
Cote
2881W/39
Date
1947-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

  • Registre d'inscription des dossiers correctionnels...
Résultat n°11
Cote
2890W/31
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers des décisions de la chambre d'accusation
  • 1977
Résultat n°12
Cote
2890W/32
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen

  • Minutiers des décisions de la chambre d'accusation
  • 1978
Résultat n°13
Cote
2891W/61
Date
1964-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2891W. Cour d'appel de Caen

  • Minutier des décisions de la chambre des mineurs
Résultat n°14
Cote
2899W/1
Date
1945-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Registres
  • Conseil de famille
Résultat n°15
Cote
2899W/2
Date
1945-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Registres
  • Tribunal paritaire des baux ruraux
Résultat n°16
Cote
2900W/66
Date
1966-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Tutelles
  • Répertoire général fiches majeurs et mineurs
Résultat n°17
Cote
2900W/88
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Tribunal de police
  • Juge de proximité, dossiers de 5ème classe
Résultat n°18
Cote
2900W/89
Date
1983-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Tribunal de police
  • Registre d'audience, 4ème classe
Résultat n°19
Cote
2900W/90
Date
1971-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Tribunal paritaire des baux ruraux
  • Minutes
Résultat n°20
Cote
2900W/96
Date
1966-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

  • Tribunal paritaire des baux ruraux
  • Plumitif