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797 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapports de mer

    Date

    1879-1959

    Cote

    2874W/1

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

    • Rapports de mer

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  2. Résultat n°2

    Expertise amiable (porcelaine de Bayeux)

    Date

    1952

    Cote

    2874W/4

    • Contexte : 2874W. Tribunal de commerce de Bayeux

    • Expertise amiable (porcelaine de Bayeux)

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008)

  3. Résultat n°3

    Registres analytiques du registre du commerce et des sociétés (RCS) du n°1 à 5262

    Date

    1941-1958

    Cote

    2875W/48

    • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

    • Registres analytiques du registre du commerce et des...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux

  4. Résultat n°4

    Registres papier alphabétique du registre du commerce et des sociétés (RCS)

    Date

    1941-1958

    Cote

    2875W/49

    • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

    • Registres papier alphabétique du registre du commerce...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux

  5. Résultat n°5

    Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904 et fichiers papier alphabétique (métiers)

    Date

    1936-1962

    Cote

    2875W/50

    • Contexte : 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux

    • Registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux

  6. Résultat n°6

    Répertoire général des affaires commerciales, registres des délibérations de l'assemblée générale et répertoire des faillites et liquidation

    Date

    1875-1982

    Cote

    2876W/26

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

    • Dossiers à titre juridictionnel
    • Répertoire général des affaires commerciales, registres...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  7. Résultat n°7

    Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450

    Date

    1920-1962

    Cote

    2876W/27

    • Contexte : 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny

    • Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers
    • Répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques...

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Bayeux (fermeture au 31 décembre 2008), ancien tribunal de commerce d'Isigny (fermeture du 31 décembre 1982)

  8. Résultat n°8

    Chambre 1, section 3 : procédure d'autorité parentale et de déclaration d'abandon - adoption

    Date

    2003

    Cote

    2880W/28

    • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

    • Dossiers de procédures en matière civile
    • Chambre 1, section 1 à 3 (échantillonnage de 10 % des...
    • Chambre 1, section 3 : procédure d'autorité parentale...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  9. Résultat n°9

    Chambre des référés Premier Président

    Date

    2003

    Cote

    2880W/88

    • Contexte : 2880W. Cour d'appel de Caen

    • Dossiers de procédures en matière civile
    • Chambre des référés Premier Président

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  10. Résultat n°10

    Registre d'inscription des dossiers correctionnels portés devant la chambre des appels correctionnels

    Date

    1947-1960

    Cote

    2881W/39

    • Contexte : 2881W. Cour d'appel de Caen

    • Registre d'inscription des dossiers correctionnels...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  11. Résultat n°11

    1977

    Date

    1977

    Cote

    2890W/31

    • Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen

    • Minutiers des décisions de la chambre d'accusation
    • 1977

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  12. Résultat n°12

    1978

    Date

    1978

    Cote

    2890W/32

    • Contexte : 2890W. Cour d'appel de Caen

    • Minutiers des décisions de la chambre d'accusation
    • 1978

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  13. Résultat n°13

    Minutier des décisions de la chambre des mineurs

    Date

    1964-1969

    Cote

    2891W/61

    • Contexte : 2891W. Cour d'appel de Caen

    • Minutier des décisions de la chambre des mineurs

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  14. Résultat n°14

    Conseil de famille

    Date

    1945-1967

    Cote

    2899W/1

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Registres
    • Conseil de famille

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  15. Résultat n°15

    Tribunal paritaire des baux ruraux

    Date

    1945-1967

    Cote

    2899W/2

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Registres
    • Tribunal paritaire des baux ruraux

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  16. Résultat n°16

    Répertoire général fiches majeurs et mineurs

    Date

    1966-1978

    Cote

    2900W/66

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Tutelles
    • Répertoire général fiches majeurs et mineurs

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  17. Résultat n°17

    Juge de proximité, dossiers de 5ème classe

    Date

    2004

    Cote

    2900W/88

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Tribunal de police
    • Juge de proximité, dossiers de 5ème classe

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  18. Résultat n°18

    Registre d'audience, 4ème classe

    Date

    1983-1986

    Cote

    2900W/89

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Tribunal de police
    • Registre d'audience, 4ème classe

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  19. Résultat n°19

    Minutes

    Date

    1971-1977

    Cote

    2900W/90

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Minutes

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  20. Résultat n°20

    Plumitif

    Date

    1966-1977

    Cote

    2900W/96

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Plumitif

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  21. Résultat n°21

    Warrants agricoles : dossiers

    Date

    1976-1978

    Cote

    2900W/97

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Warrants agricoles : dossiers

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  22. Résultat n°22

    Registre de conciliation, mise au rôle et plumitif

    Date

    1973-1980

    Cote

    2900W/100

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Conseil des prud'hommes
    • Registre de conciliation, mise au rôle et plumitif

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  23. Résultat n°23

    Tutelles : minutes

    Date

    1975-1978

    Cote

    2902W/1

    • Contexte : 2902W. Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe...

    • Protection des mineurs et majeurs, tutelles
    • Tutelles : minutes

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (pour l'ancien greffe de Falaise)

  24. Résultat n°24

    Police, dossiers de procédure

    Date

    1989

    Cote

    2903W/7

    • Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de...

    • Police, dossiers de procédure

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de Falaise, greffe détaché de Bretteville sur Laize)

  25. Résultat n°25

    Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction de payer, contentieux électoral, tutelles majeurs, tribunal paritaire des baux ruraux, consommation, registres de warrants agricoles, saisies arrêt)

    Date

    1953-1997

    Cote

    2903W/52

    • Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de...

    • Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de Falaise, greffe détaché de Bretteville sur Laize)

  26. Résultat n°26

    Rôle d'audiences civiles (audiences foraines)

    Date

    1982-1984

    Cote

    2904W/3

    • Contexte : 2904W. Tribunal d'instance de Caen (ancien tribunal...

    • Tribunal de Falaise, tribunal de Thury Harcourt ancienne...
    • Rôle d'audiences civiles (audiences foraines)

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (ancien tribunal de Thury Harcourt et de Morteaux Couliboeuf)

  27. Résultat n°27

    Tribunal d'instance de Morteaux Couliboeuf : dépôts d'actes, warrants agricoles (registres) et privilèges

    Date

    1947-1962

    Cote

    2904W/4

    • Contexte : 2904W. Tribunal d'instance de Caen (ancien tribunal...

    • Tribunal d'instance de Morteaux Couliboeuf : dépôts...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (ancien tribunal de Thury Harcourt et de Morteaux Couliboeuf)

  28. Résultat n°28

    Référés

    Date

    1956-1958

    Cote

    2910W/1

    • Contexte : 2910W. Tribunal de grande instance de Lisieux

    • Minutes civiles
    • Référés

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Lisieux

  29. Résultat n°29

    Prud'hommes, tribunal paritaire des baux ruraux, référés et élections (minutes)

    Date

    1980

    Cote

    2917W/114

    • Contexte : 2917W. Tribunal d'instance de Pont-l'Eveque

    • Prud'hommes, tribunal paritaire des baux ruraux, référés...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux, archives du tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  30. Résultat n°30

    Déclaration conjointe de changement de nom et exécution d'une mesure d'instruction

    Date

    1980

    Cote

    2917W/114

    • Contexte : 2917W. Tribunal d'instance de Pont-l'Eveque

    • Déclaration conjointe de changement de nom et exécution...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lisieux, archives du tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  31. Résultat n°31

    Dossiers de procédures d'appel des décisions relatives au maintien ou non d'étrangers en situation irrégulière en rétention administrative, année 2004

    Date

    2004

    Cote

    2944W/1

    • Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

    • Dossiers de procédures d'appel des décisions relatives...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  32. Résultat n°32

    Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon, année 2004

    Date

    2004

    Cote

    2944W/6

    • Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

    • Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  33. Résultat n°33

    Section sécurité sociale (1978-1979)

    Date

    1978-1979

    Cote

    2944W/20

    • Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

    • Minutes de décisions
    • Section sécurité sociale (1978-1979)

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  34. Résultat n°34

    Minute des décisions de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Caen et des ordonnances du président de la chambre d'accusation, année 1979

    Date

    1979

    Cote

    2946W/20

    • Contexte : 2944W-2946W. Cour d'appel de Caen

    • Minute des décisions de la chambre d'accusation de...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen

  35. Résultat n°35

    Jugements d'adoption par la nation : minutes et tables des affaires soumises au tribunal

    Date

    1945-1983

    Cote

    2966W/14

    • Contexte : 2966W. Tribunal de grande instance de Lisieux

    • Jugements d'adoption par la nation : minutes et tables...

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Lisieux

  36. Résultat n°36

    Procès-verbaux de conciliations, non-conciliations

    Date

    1955-1969

    Cote

    2966W/15

    • Contexte : 2966W. Tribunal de grande instance de Lisieux

    • Procès-verbaux de conciliations, non-conciliations

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Lisieux

  37. Résultat n°37

    Ordonnances de purge

    Date

    1948-1956

    Cote

    2966W/16

    • Contexte : 2966W. Tribunal de grande instance de Lisieux

    • Ordonnances de purge

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Lisieux

  38. Résultat n°38

    Procès-verbaux d'enquêtes

    Date

    1971

    Cote

    2966W/17

    • Contexte : 2966W. Tribunal de grande instance de Lisieux

    • Procès-verbaux d'enquêtes

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Lisieux

  39. Résultat n°39

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

    Cote

    2967W/1

    • Contexte : Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont l'Evêque

  40. Résultat n°40

    Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance et de délégation d'autorité parentale, de déclaration judiciaire d'abandon de l'année 2005

    Date

    2005

    Cote

    2995W/1

    • Contexte : 2995W. Cour d'appel de Caen

    • Dossiers de procédure en matière d'adoption, de déchéance...

    Producteur :

    Cour d'appel de Caen