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Résultats de la recherche

  • 1

    2ème trimestre

    Cote

    3U/5/630

    • Contexte : Tribunal de première instance de Pont-l'évêque : inventaire...

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Actes divers
    • 1827
    • 2ème trimestre
  • 2

    janvier

    Cote

    3U/4/1473

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1930
    • janvier
  • 3

    mai-juin

    Cote

    3U/4/1115

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1820
    • mai-juin
  • 4

    mars

    Cote

    3U/4/1253

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1906
    • mars
  • 5

    1848

    Date

    1848

    Cote

    3U/4/510-511

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Biens mobiliers et immobiliers
    • Adjudications
    • 1848
  • 6

    audiences 29 et 30 novembre

    Date

    1994-1994

    Cote

    3028W/209

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1994
    • novembre
    • audiences 29 et 30 novembre
  • 7

    1840

    Date

    1840

    Cote

    3U/4/685-686

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Biens mobiliers et immobiliers
    • Copies collationnées
    • 1840
  • 8

    Agenda et annuaire de la magistrature, du notariat, des officiers ministériels et de l'enregistrement (France, Algérie, colonies)

    Date

    1910-1969

    Cote

    15T/3/8/2

    • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

    • Droit
    • Agenda et annuaire de la magistrature, du notariat,...
  • 9

    1882

    Date

    1882

    Cote

    3U/4/221

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CIVIL
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • Causes ordinaires
    • 1882
  • 10

    janvier

    Cote

    3U/4/1415

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1927
    • janvier