Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4 162
Période
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 89
  • 1 405
  • 2 645
  • 255
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 1 902
  • 1 216
  • 437
  • 240
  • 199
Afficher plus
Sujets
  • 4 162
  • 3 795
  • 3 556
  • 209
  • 199
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3U/5/630
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Pont-l'évêque : inventaire...

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Actes divers
  • 1827
  • 2ème trimestre
2
Cote
3273W/86
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

  • Conseil des prud'hommes de Caen
  • Registres d'audience ou feuilles d'audience
  • Section Commerce
  • Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)
3
Cote
2334W/98-101
Date
1969, 1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoires, minutes et dossiers de procédures du tribunal...

  • Greffe civil
  • Tribunal d'instance
  • Minutes des jugements et ordonnances
  • 1969
4
Cote
3U/4/1473
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

  • GREFFE CORRECTIONNEL
  • Procédure
  • Dossiers de procédure
  • Affaires jugées
  • 1930
  • janvier
5
Cote
3U/4/1115
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

  • GREFFE CORRECTIONNEL
  • Procédure
  • Dossiers de procédure
  • Affaires jugées
  • 1820
  • mai-juin
6
Cote
3276W/73
Date
2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),Tribunal...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général
  • Dossiers de procédure
  • Juin - Septembre
7
Cote
3U/4/1253
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

  • GREFFE CORRECTIONNEL
  • Procédure
  • Dossiers de procédure
  • Affaires jugées
  • 1906
  • mars
8
Cote
3U/4/510-511
Date
1848
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Biens mobiliers et immobiliers
  • Adjudications
  • 1848
9
Cote
3028W/209
Date
1994-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Affaires jugées
  • 1994
  • novembre
  • audiences 29 et 30 novembre
10
Cote
3276W/38
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),Tribunal...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général
  • Dossiers de procédure
  • Avril - Mai