Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4 162
Période
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 89
  • 1 405
  • 2 645
  • 255
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 1 902
  • 1 216
  • 437
  • 240
  • 199
Afficher plus
Sujets
  • 4 162
  • 3 795
  • 3 556
  • 209
  • 199
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    2ème trimestre

    Cote

    3U/5/630

    • Contexte : Tribunal de première instance de Pont-l'évêque : inventaire...

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Actes divers
    • 1827
    • 2ème trimestre
  • 2

    Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)

    Date

    2002

    Cote

    3273W/86

    • Contexte : 3273W - Conseils des prud'hommes de Caen, Falaise et...

    • Conseil des prud'hommes de Caen
    • Registres d'audience ou feuilles d'audience
    • Section Commerce
    • Audiences de jugements de 2002 (trois premiers trimestres)
  • 3

    1969

    Date

    1969, 1969

    Cote

    2334W/98-101

    • Contexte : Répertoires, minutes et dossiers de procédures du tribunal...

    • Greffe civil
    • Tribunal d'instance
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • 1969
  • 4

    janvier

    Cote

    3U/4/1473

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1930
    • janvier
  • 5

    mai-juin

    Cote

    3U/4/1115

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1820
    • mai-juin
  • 6

    Juin - Septembre

    Date

    2014

    Cote

    3276W/73

    • Contexte : Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),Tribunal...

    • Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général
    • Dossiers de procédure
    • Juin - Septembre

    Producteur :

    Tribunal des affaires de sécurité sociale du Calvados

  • 7

    mars

    Cote

    3U/4/1253

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1906
    • mars
  • 8

    1848

    Date

    1848

    Cote

    3U/4/510-511

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Biens mobiliers et immobiliers
    • Adjudications
    • 1848
  • 9

    audiences 29 et 30 novembre

    Date

    1994-1994

    Cote

    3028W/209

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1994
    • novembre
    • audiences 29 et 30 novembre
  • 10

    Avril - Mai

    Date

    2011

    Cote

    3276W/38

    • Contexte : Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS),Tribunal...

    • Tribunal des affaires de sécurité sociale, régime général
    • Dossiers de procédure
    • Avril - Mai

    Producteur :

    Tribunal des affaires de sécurité sociale du Calvados

  • 11

    1840

    Date

    1840

    Cote

    3U/4/685-686

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Biens mobiliers et immobiliers
    • Copies collationnées
    • 1840
  • 12

    1932-1969

    Date

    1932, 1969

    Cote

    2390W/1

    • Contexte : Répertoires, minutes et dossiers de procédures du tribunal...

    • Greffe civil
    • Tribunal d'instance
    • Dossiers de procédure
    • Warrant agricoles
    • 1932-1969
  • 13

    1882

    Date

    1882

    Cote

    3U/4/221

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CIVIL
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • Causes ordinaires
    • 1882
  • 14

    Duc - L

    Cote

    2900W/64

    • Contexte : Répertoires, minutes et dossiers de procédures du tribunal...

    • Greffe civil
    • Tutelles
    • Dossiers individuels
    • Tutelles mineurs
    • Année 1999
    • Duc - L
  • 15

    janvier

    Cote

    3U/4/1415

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1927
    • janvier
  • 16

    1899

    Date

    1899

    Cote

    3U/5/352

    • Contexte : Tribunal de première instance de Pont-l'évêque : inventaire...

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Biens mobiliers et immobiliers
    • Cahiers des charges
    • 1899
  • 17

    1879

    Date

    1879

    Cote

    3U/5/828

    • Contexte : Tribunal de première instance de Pont-l'évêque : inventaire...

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Actes divers
    • 1879
  • 18

    1842-1950

    Date

    1842-1950

    Cote

    3U/4/892

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Dépôts de pièces et déclarations
    • Registres des dépôts de pièces à conviction
    • 1842-1950
  • 19

    décembre

    Date

    1956-1956

    Cote

    1856W93

    • Contexte : Tribunal de première instance de Pont-l'évêque : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers
    • Affaires jugées
    • 1956
    • décembre
  • 20

    1907-1917

    Date

    1907-1917

    Cote

    3U/4/859

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Accidents du travail
    • Ordonnances diverses, procès-verbaux de conciliation...
    • Section de Lisieux
    • 1907-1917