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  1. Résultat n°1

    Réinstallation des tribunaux, mobilier, matériel et archives : circulaires, inventaires pour les tribunaux de Vire, Falaise et Bayeux, états des meubles venus des tribunaux de Falaise et Vire en service au tribunal de Caen, correspondance (1930). Etats des dépenses annuelles pour l'entretien du mobilier (1827 ; 1835)

    Date

    1827-1930

    Cote

    3U/2/1​

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Organisation et fonctionnement
    • Réinstallation des tribunaux, mobilier, matériel et...

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  2. Résultat n°2

    14 prairial an VIII-25 mars 1806

    Date

    14 prairial an VIII-25 mars 1806

    Cote

    3U/2/2​

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Organisation et fonctionnement
    • Registres servant à l'enregistrement des lois
    • 14 prairial an VIII-25 mars 1806

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  3. Résultat n°3

    2 octobre 1818-10 juin 1869

    Date

    2 octobre 1818-10 juin 1869

    Cote

    3U/2/3​

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Organisation et fonctionnement
    • Registres servant à l'enregistrement des lois
    • 2 octobre 1818-10 juin 1869

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  4. Résultat n°4

    Ordonnances, décrets, circulaires ministérielles (an VIII-1938). Circulaires, instructions du Procureur Général (1816-1939)

    Date

    1811-1939

    Cote

    3U/2/4

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Organisation et fonctionnement
    • Circulaires, lois, décrets.
    • Ordonnances, décrets, circulaires ministérielles (an...

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  5. Résultat n°5

    Registres des séances avec les noms des magistrats qui les tiennent (17 prairial an VIII-22 ventôse an IX ; 28 ventôse an IX-24 décembre 1806, 2ème section ; 4 janvier 1854-4 janvier 1862). Tableau des membres du tribunal d'instance du 4éme arrondissement du Calvados (an X). Extrait du registre des délibérations du tribunal du 1er juillet 1845 et du 17 juillet 1874 sur les vacations (placard). Registre de pointes pour la Chambre du Conseil où se font les rapports du juge d’instruction (juin-septembre 1812). Registres de pointes pour le tribunal correctionnel (1820-1822). Rétablissement des tribunaux : circulaires, rapports, statistiques,personnel (1929-1930)

    Date

    an VIII-1930

    Cote

    3U/2/5​

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Organisation et fonctionnement
    • Registres des séances avec les noms des magistrats...

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  6. Résultat n°6

    Registre de correspondance du Directeur de Jury (17 germinal an VIII-18 floréal an IX ). Registres d’enregistrement du courrier arrivée et suite donnée (1er juillet 1832-29 juin 1835)

    Date

    an VIII-1835

    Cote

    3U/2/6​

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Correspondance
    • Registre de correspondance du Directeur de Jury (17...

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  7. Résultat n°7

    29 août 1834- 27 juillet 1837

    Date

    29 août 1834- 27 juillet 1837

    Cote

    3U/2/7

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Correspondance
    • Registres d’enregistrement du courrier départ
    • 29 août 1834- 27 juillet 1837

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  8. Résultat n°8

    9 septembre 1840- 8 septembre 1847

    Date

    9 septembre 1840- 8 septembre 1847

    Cote

    3U/2/8​

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Correspondance
    • Registres d’enregistrement du courrier départ
    • 9 septembre 1840- 8 septembre 1847

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  9. Résultat n°9

    9 septembre 1847- 31 octobre 1853

    Date

    9 septembre 1847- 31 octobre 1853

    Cote

    3U/2/9​

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Correspondance
    • Registres d’enregistrement du courrier départ
    • 9 septembre 1847- 31 octobre 1853

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  10. Résultat n°10

    2 novembre 1853- 31 octobre 1859

    Date

    2 novembre 1853- 31 octobre 1859

    Cote

    3U/2/10​

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Correspondance
    • Registres d’enregistrement du courrier départ
    • 2 novembre 1853- 31 octobre 1859

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  11. Résultat n°11

    2 novembre 1859- 25 juillet 1866

    Date

    2 novembre 1859- 25 juillet 1866

    Cote

    3U/2/11​

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Correspondance
    • Registres d’enregistrement du courrier départ
    • 2 novembre 1859- 25 juillet 1866

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  12. Résultat n°12

    25 juillet 1866- 11 octobre 1870

    Date

    25 juillet 1866- 11 octobre 1870

    Cote

    3U/2/12​

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Correspondance
    • Registres d’enregistrement du courrier départ
    • 25 juillet 1866- 11 octobre 1870

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  13. Résultat n°13

    12 octobre 1870- 29 avril 1875

    Date

    12 octobre 1870- 29 avril 1875

    Cote

    3U/2/13​

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Correspondance
    • Registres d’enregistrement du courrier départ
    • 12 octobre 1870- 29 avril 1875

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  14. Résultat n°14

    an VIII-1843

    Date

    an VIII-1843

    Cote

    3U/2/14​

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Correspondance
    • Correspondance du Ministère
    • an VIII-1843

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  15. Résultat n°15

    1883-1890

    Date

    1883-1890

    Cote

    3U/2/15 ​

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Correspondance
    • Correspondance du Ministère
    • 1883-1890

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  16. Résultat n°16

    1808 ; 1816-1828

    Date

    1808 ; 1816-1828

    Cote

    3U/2/16

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Correspondance
    • Correspondance du Parquet Général
    • 1808 ; 1816-1828

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  17. Résultat n°17

    1829-1864

    Date

    1829-1864

    Cote

    3U/2/17

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Correspondance
    • Correspondance du Parquet Général
    • 1829-1864

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  18. Résultat n°18

    1865-1875

    Date

    1865-1875

    Cote

    3U/2/18

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Correspondance
    • Correspondance du Parquet Général
    • 1865-1875

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  19. Résultat n°19

    1876-1878

    Date

    1876-1878

    Cote

    3U/2/19 ​

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Correspondance
    • Correspondance du Parquet Général
    • 1876-1878

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  20. Résultat n°20

    1879-1882

    Date

    1879-1882

    Cote

    3U/2/20

    • Contexte : 3U/2 - Tribunal de première instance de Caen

    • Parquet
    • Correspondance
    • Correspondance du Parquet Général
    • 1879-1882

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.