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Résultats de la recherche

  • 1

    2ème trimestre

    Cote

    3U/5/630

    • Contexte : Tribunal de première instance de Pont-l'évêque : inventaire...

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Actes divers
    • 1827
    • 2ème trimestre
  • 2

    1879

    Date

    1879

    Cote

    3U/2/401

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Parquet
    • Affaires militaires
    • Pièces annexes
    • 1879

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 3

    du 24 au 30 septembre.

    Date

    1970

    Cote

    2210W/49

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • 1970
    • 3ème Chambre.
    • du 24 au 30 septembre.
  • 4

    Dossin

    Date

    1991

    Cote

    3011W/232

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Parquet
    • Officiers publics ministériels
    • Notaires
    • Répertoires
    • 1991
    • Dossin
  • 5

    20-23 octobre

    Date

    Entre le 20 octobre 1924 et le 23 octobre 1924

    Cote

    2U/3/1307

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1924
    • 20-23 octobre
  • 6

    1893

    Date

    1893

    Cote

    3U/2/329

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Parquet
    • Capacité des personnes
    • Aliénés
    • Asile privé du Bon-Sauveur de Caen
    • Avis d'admission avec rapports, procès-verbaux de renseignements...
    • 1893

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 7

    Contumaces, affaires classées

    Date

    1944-1946

    Cote

    999W/15

    • Contexte : 999W - Cour de Justice de Caen : organisation et dossiers...

    • Fonds du greffe
    • Contumaces, affaires classées
  • 8

    1844

    Date

    1844

    Cote

    3U/2/792

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • Jugement sur requête
    • Avoués et Parquet
    • 1844

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 9

    12-16 novembre

    Date

    Entre le 12 novembre 1888 et le 16 novembre 1888

    Cote

    2U/3/1001

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1888
    • 12-16 novembre
  • 10

    prairial

    Cote

    3U/2/2472

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédures
    • an IX
    • prairial

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 11

    1er sem.

    Date

    1951

    Cote

    1467W/21

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements
    • Minutes des jugements (1940-1958)
    • 1951
    • 1er sem.

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 12

    29 mai, 2 juin

    Date

    1986

    Cote

    2765W/556

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1986
    • 4ème chambre
    • 29 mai, 2 juin
  • 13

    1948 (TS)

    Date

    1948

    Cote

    1467W/57

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédures
    • 1948 (TS)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 14

    1860

    Date

    1860

    Cote

    3U/2/92

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Parquet
    • Police et gendarmerie
    • Enregistrement des plaintes et des procès-verbaux de...
    • Registres
    • 1860

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 15

    1969

    Date

    1969, 1969

    Cote

    2334W/98-101

    • Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux

    • Greffe civil
    • Tribunal d'instance
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • 1969
  • 16

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1464W/533

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Parquet
    • Personnel
    • Officiers ministériels
    • Notaires
    • Répertoires
    • 1958

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 17

    janvier

    Cote

    3U/4/1473

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1930
    • janvier
  • 18

    Livres d'expéditions

    Date

    1827-1829

    Cote

    3U/2/1982​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers BUNEL Pierre (négociant)
    • Livres d'expéditions

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 19

    mai-juin

    Cote

    3U/4/1115

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1820
    • mai-juin
  • 20

    1825

    Date

    1825

    Cote

    3U/2/​1444-3U/2/​1445​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Biens mobiliers et immobiliers
    • Saisies, ventes, adjudications
    • Copies collationnées
    • 1825

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.