Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5 423
  • 10
Période
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 89
  • 2 478
  • 3 059
  • 41
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 1 902
  • 1 370
  • 1 216
  • 437
  • 240
Afficher plus
Sujets
  • 5 433
  • 4 028
  • 3 556
  • 1 370
  • 26
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    2ème trimestre

    Cote

    3U/5/630

    • Contexte : Tribunal de première instance de Pont-l'évêque : inventaire...

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Actes divers
    • 1827
    • 2ème trimestre
  • 2

    20-23 octobre

    Date

    Entre le 20 octobre 1924 et le 23 octobre 1924

    Cote

    2U/3/1307

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1924
    • 20-23 octobre
  • 3

    Contumaces, affaires classées

    Date

    1944-1946

    Cote

    999W/15

    • Contexte : 999W - Cour de justice de Caen : organisation et dossiers...

    • Fonds du greffe
    • Contumaces, affaires classées
  • 4

    12-16 novembre

    Date

    Entre le 12 novembre 1888 et le 16 novembre 1888

    Cote

    2U/3/1001

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1888
    • 12-16 novembre
  • 5

    1969

    Date

    1969, 1969

    Cote

    2334W/98-101

    • Contexte : Répertoires, minutes et dossiers de procédures du tribunal...

    • Greffe civil
    • Tribunal d'instance
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • 1969
  • 6

    janvier

    Cote

    3U/4/1473

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1930
    • janvier
  • 7

    mai-juin

    Cote

    3U/4/1115

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1820
    • mai-juin
  • 8

    16-17 avril

    Date

    Entre le 16 avril 1928 et le 17 avril 1928

    Cote

    2U/3/1331

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1928
    • 16-17 avril
  • 9

    25 janv. 1970 - 16 déc. 1974

    Date

    1970-1974

    Cote

    3298W/33

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux

    • Tribunal de grande instance de Lisieux
    • Parquet
    • Fonctionnement du tribunal
    • Registres des assemblées générales et ordonnances d'installation...
    • 25 janv. 1970 - 16 déc. 1974

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Lisieux

  • 10

    mars

    Cote

    3U/4/1253

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1906
    • mars