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Résultats de la recherche

  • 1

    20-23 octobre

    Date

    Entre le 20 octobre 1924 et le 23 octobre 1924

    Cote

    2U/3/1307

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1924
    • 20-23 octobre
  • 2

    Contumaces, affaires classées

    Date

    1944-1946

    Cote

    999W/15

    • Contexte : 999W - Cour de Justice de Caen : organisation et dossiers...

    • Fonds du greffe
    • Contumaces, affaires classées
  • 3

    12-16 novembre

    Date

    Entre le 12 novembre 1888 et le 16 novembre 1888

    Cote

    2U/3/1001

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1888
    • 12-16 novembre
  • 4

    1969

    Date

    1969, 1969

    Cote

    2334W/98-101

    • Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux

    • Greffe civil
    • Tribunal d'instance
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • 1969
  • 5

    janvier

    Cote

    3U/4/1473

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1930
    • janvier
  • 6

    mai-juin

    Cote

    3U/4/1115

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1820
    • mai-juin
  • 7

    16-17 avril

    Date

    Entre le 16 avril 1928 et le 17 avril 1928

    Cote

    2U/3/1331

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1928
    • 16-17 avril
  • 8

    mars

    Cote

    3U/4/1253

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1906
    • mars
  • 9

    1848

    Date

    1848

    Cote

    3U/4/510-511

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Biens mobiliers et immobiliers
    • Adjudications
    • 1848
  • 10

    12-16 mai

    Date

    Entre le 12 mai 1834 et le 16 mai 1834

    Cote

    2U/3/395

    • Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1834
    • 12-16 mai