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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Première, deuxième et troisième sessions

    Date

    2018

    Cote

    3433W/203

    • Contexte : Cour d'Assises : inventaire méthodique
    • Jury d'Assises
    • 2018
    • Première, deuxième et troisième sessions

    Producteur :

    Cour d'Appel de Caen

  2. Résultat n°2

    Liste annuelle

    Date

    2018

    Cote

    3433W/202

    • Contexte : Cour d'Assises : inventaire méthodique
    • Jury d'Assises
    • 2018
    • Liste annuelle

    Producteur :

    Cour d'Appel de Caen

  3. Résultat n°3

    Liste annuelle

    Date

    2017

    Cote

    3433W/198-199

    • Contexte : Cour d'Assises : inventaire méthodique
    • Jury d'Assises
    • 2017
    • Liste annuelle

    Producteur :

    Cour d'Appel de Caen

  4. Résultat n°4

    Troisième session

    Date

    2017

    Cote

    3433W/201

    • Contexte : Cour d'Assises : inventaire méthodique
    • Jury d'Assises
    • 2017
    • Troisième session

    Producteur :

    Cour d'Appel de Caen

  5. Résultat n°5

    Première et deuxième sessions

    Date

    2017

    Cote

    3433W/200

    • Contexte : Cour d'Assises : inventaire méthodique
    • Jury d'Assises
    • 2017
    • Première et deuxième sessions

    Producteur :

    Cour d'Appel de Caen

  6. Résultat n°6

    Liste annuelle

    Date

    2016

    Cote

    3433W/195

    • Contexte : Cour d'Assises : inventaire méthodique
    • Jury d'Assises
    • 2016
    • Liste annuelle

    Producteur :

    Cour d'Appel de Caen

  7. Résultat n°7

    20 octobre

    Date

    2016

    Cote

    3379W/875

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 20 octobre
  8. Résultat n°8

    Première et deuxième sessions

    Date

    2016

    Cote

    3433W/196

    • Contexte : Cour d'Assises : inventaire méthodique
    • Jury d'Assises
    • 2016
    • Première et deuxième sessions

    Producteur :

    Cour d'Appel de Caen

  9. Résultat n°9

    10 octobre

    Date

    2016

    Cote

    3379W/873-3379W/874

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 10 octobre
  10. Résultat n°10

    12 septembre

    Date

    2016

    Cote

    3379W/872

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 12 septembre
  11. Résultat n°11

    Troisième et quatrième sessions

    Date

    2016

    Cote

    3433W/197

    • Contexte : Cour d'Assises : inventaire méthodique
    • Jury d'Assises
    • 2016
    • Troisième et quatrième sessions

    Producteur :

    Cour d'Appel de Caen

  12. Résultat n°12

    31 mars

    Date

    2016

    Cote

    3379W/866

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 31 mars
  13. Résultat n°13

    1969

    Cote

    2210W/62

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
    • Tribunal pour enfants
    • Assistance éducative
    • Dossiers individuels
    • 1969
  14. Résultat n°14

    23 mai

    Date

    2016

    Cote

    3379W/868

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 23 mai
  15. Résultat n°15

    30 mai

    Date

    2016

    Cote

    3379W/869

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 30 mai
  16. Résultat n°16

    28 avril

    Date

    2016

    Cote

    3379W/867

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 28 avril
  17. Résultat n°17

    Dépôts d'empreinte de marteaux forestiers, timbres fiscaux, etc.

    Date

    1962 – 1991

    Cote

    1817W/400

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
    • Greffe civil
    • Enregistrement et contrôle
    • Dépôts d'actes
    • Dépôts d'empreinte de marteaux forestiers, timbres...
  18. Résultat n°18

    31 octobre

    Date

    2016

    Cote

    3379W/876

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 31 octobre
  19. Résultat n°19

    1965 - 1968 (reliquat)

    Cote

    1817W/231

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
    • Tribunal pour enfants
    • Assistance éducative
    • Dossiers individuels
    • 1965 - 1968 (reliquat)
  20. Résultat n°20

    24 novembre

    Date

    2016

    Cote

    3379W/877

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 24 novembre