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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3U/5/630
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Pont-l'évêque : inventaire...

  • GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Actes divers
  • 1827
  • 2ème trimestre
2
Cote
3U/2/401
Date
1879
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • PARQUET
  • Affaires militaires
  • Pièces annexes
  • 1879
3
Cote
2210W/49
Date
1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

  • Greffe correctionnel
  • Minutes des jugements
  • 1970
  • 3ème Chambre.
  • du 24 au 30 septembre.
4
Cote
3011W/232
Date
1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

  • Parquet
  • Officiers publics ministériels
  • Notaires
  • Répertoires
  • 1991
  • Dossin
5
Cote
2U/3/1307
Date
Entre le 20 octobre 1924 et le 23 octobre 1924
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1924
  • 20-23 octobre
6
Cote
3U/2/329
Date
1893
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • PARQUET
  • Capacité des personnes
  • Aliénés
  • Asile privé du Bon-Sauveur de Caen
  • Avis d'admission avec rapports, procès-verbaux de renseignements...
  • 1893
7
Cote
999W/15
Date
1944-1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 999W - Cour de justice de Caen : organisation et dossiers...

  • Fonds du greffe
  • Contumaces, affaires classées
8
Cote
3U/2/792
Date
1844
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • ​GREFFE CIVIL
  • Minutes des jugements et ordonnances
  • Jugement sur requête
  • Avoués et Parquet
  • 1844
9
Cote
2U/3/1001
Date
Entre le 12 novembre 1888 et le 16 novembre 1888
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

  • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
  • 1888
  • 12-16 novembre
10
Cote
3U/2/​​2472​
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • GREFFE CORRECTIONNEL
  • Procédure
  • Dossiers
  • an IX
  • prairial
11
Cote
1467W/21
Date
1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • GREFFE CORRECTIONNEL
  • Jugements
  • Minutes
  • 1951
  • 1er sem.
12
Cote
2765W/556
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Affaires jugées
  • 1986
  • 4ème chambre
  • 29 mai, 2 juin
13
Cote
1467W/57
Date
1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • GREFFE CORRECTIONNEL
  • Procédure
  • Dossiers
  • 1948 (TS)
14
Cote
3U/2/92
Date
1860
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • PARQUET
  • Police et gendarmerie
  • Enregistrement des plaintes et des procès-verbaux de...
  • Registres
  • 1860
15
Cote
2334W/98-101
Date
1969, 1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoires, minutes et dossiers de procédures du tribunal...

  • Greffe civil
  • Tribunal d'instance
  • Minutes des jugements et ordonnances
  • 1969
16
Cote
1464W/533
Date
1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • PARQUET
  • Personnel
  • Officiers ministériels
  • Notaires
  • Répertoires
  • 1958
17
Cote
3U/4/1473
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

  • GREFFE CORRECTIONNEL
  • Procédure
  • Dossiers de procédure
  • Affaires jugées
  • 1930
  • janvier
18
Cote
3U/2/1982​
Date
1827-1829
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Documents divers
  • Papiers de commerce
  • Papiers BUNEL Pierre (négociant)
  • Livres d'expéditions
19
Cote
3U/4/1115
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

  • GREFFE CORRECTIONNEL
  • Procédure
  • Dossiers de procédure
  • Affaires jugées
  • 1820
  • mai-juin
20
Cote
3U/2/​1444-3U/2/​1445​
Date
1825
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

  • ​GREFFE CIVIL
  • Jugements civils spécifiques
  • Biens mobiliers et immobiliers
  • Saisies, ventes, adjudications
  • Copies collationnées
  • 1825