Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3433W/203
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises : inventaire méthodique
  • Jury d'Assises
  • 2018
  • Première, deuxième et troisième sessions
Résultat n°2
Cote
3433W/202
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises : inventaire méthodique
  • Jury d'Assises
  • 2018
  • Liste annuelle
Résultat n°3
Cote
3433W/198-199
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises : inventaire méthodique
  • Jury d'Assises
  • 2017
  • Liste annuelle
Résultat n°4
Cote
3433W/201
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises : inventaire méthodique
  • Jury d'Assises
  • 2017
  • Troisième session
Résultat n°5
Cote
3433W/200
Date
2017
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises : inventaire méthodique
  • Jury d'Assises
  • 2017
  • Première et deuxième sessions
Résultat n°6
Cote
3433W/195
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises : inventaire méthodique
  • Jury d'Assises
  • 2016
  • Liste annuelle
Résultat n°7
Cote
3379W/875
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 20 octobre
Résultat n°8
Cote
3433W/196
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises : inventaire méthodique
  • Jury d'Assises
  • 2016
  • Première et deuxième sessions
Résultat n°9
Cote
3379W/873-3379W/874
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 10 octobre
Résultat n°10
Cote
3379W/872
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 12 septembre
Résultat n°11
Cote
3433W/197
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cour d'Assises : inventaire méthodique
  • Jury d'Assises
  • 2016
  • Troisième et quatrième sessions
Résultat n°12
Cote
3379W/866
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 31 mars
Résultat n°13
Cote
2210W/62
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
  • Tribunal pour enfants
  • Assistance éducative
  • Dossiers individuels
  • 1969
Résultat n°14
Cote
3379W/868
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 23 mai
Résultat n°15
Cote
3379W/869
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 30 mai
Résultat n°16
Cote
3379W/867
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 28 avril
Résultat n°17
Cote
1817W/400
Date
1962 – 1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
  • Greffe civil
  • Enregistrement et contrôle
  • Dépôts d'actes
  • Dépôts d'empreinte de marteaux forestiers, timbres...
Résultat n°18
Cote
3379W/876
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 31 octobre
Résultat n°19
Cote
1817W/231
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
  • Tribunal pour enfants
  • Assistance éducative
  • Dossiers individuels
  • 1965 - 1968 (reliquat)
Résultat n°20
Cote
3379W/877
Date
2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure
  • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
  • 2016
  • 24 novembre