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Résultats de la recherche

  • 1

    2ème trimestre

    Cote

    3U/5/630

    • Contexte : Tribunal de première instance de Pont-l'évêque : inventaire...

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Actes divers
    • 1827
    • 2ème trimestre
  • 2

    1879

    Date

    1879

    Cote

    3U/2/401

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • PARQUET
    • Affaires militaires
    • Pièces annexes
    • 1879

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 3

    du 24 au 30 septembre.

    Date

    1970

    Cote

    2210W/49

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • 1970
    • 3ème Chambre.
    • du 24 au 30 septembre.
  • 4

    Dossin

    Date

    1991

    Cote

    3011W/232

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Parquet
    • Officiers publics ministériels
    • Notaires
    • Répertoires
    • 1991
    • Dossin
  • 5

    20-23 octobre

    Date

    Entre le 20 octobre 1924 et le 23 octobre 1924

    Cote

    2U/3/1307

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1924
    • 20-23 octobre
  • 6

    1893

    Date

    1893

    Cote

    3U/2/329

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • PARQUET
    • Capacité des personnes
    • Aliénés
    • Asile privé du Bon-Sauveur de Caen
    • Avis d'admission avec rapports, procès-verbaux de renseignements...
    • 1893

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 7

    Contumaces, affaires classées

    Date

    1944-1946

    Cote

    999W/15

    • Contexte : 999W - Cour de justice de Caen : organisation et dossiers...

    • Fonds du greffe
    • Contumaces, affaires classées
  • 8

    1844

    Date

    1844

    Cote

    3U/2/792

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • Jugement sur requête
    • Avoués et Parquet
    • 1844

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 9

    12-16 novembre

    Date

    Entre le 12 novembre 1888 et le 16 novembre 1888

    Cote

    2U/3/1001

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1888
    • 12-16 novembre
  • 10

    prairial

    Cote

    3U/2/​​2472​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers
    • an IX
    • prairial

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 11

    1er sem.

    Date

    1951

    Cote

    1467W/21

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Jugements
    • Minutes
    • 1951
    • 1er sem.

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 12

    29 mai, 2 juin

    Date

    1986

    Cote

    2765W/556

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1986
    • 4ème chambre
    • 29 mai, 2 juin
  • 13

    1948 (TS)

    Date

    1948

    Cote

    1467W/57

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers
    • 1948 (TS)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 14

    1860

    Date

    1860

    Cote

    3U/2/92

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • PARQUET
    • Police et gendarmerie
    • Enregistrement des plaintes et des procès-verbaux de...
    • Registres
    • 1860

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 15

    1969

    Date

    1969, 1969

    Cote

    2334W/98-101

    • Contexte : Répertoires, minutes et dossiers de procédures du tribunal...

    • Greffe civil
    • Tribunal d'instance
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • 1969
  • 16

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1464W/533

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • PARQUET
    • Personnel
    • Officiers ministériels
    • Notaires
    • Répertoires
    • 1958

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 17

    janvier

    Cote

    3U/4/1473

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1930
    • janvier
  • 18

    Livres d'expéditions

    Date

    1827-1829

    Cote

    3U/2/1982​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers BUNEL Pierre (négociant)
    • Livres d'expéditions

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 19

    mai-juin

    Cote

    3U/4/1115

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1820
    • mai-juin
  • 20

    1825

    Date

    1825

    Cote

    3U/2/​1444-3U/2/​1445​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Biens mobiliers et immobiliers
    • Saisies, ventes, adjudications
    • Copies collationnées
    • 1825

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 21

    25-nov.

    Date

    1966

    Cote

    3298W/217

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux (TGI) : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1966
    • 25-nov.
  • 22

    1825-1826

    Date

    1825-1826

    Cote

    3U/2/​1990

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers BUNEL Pierre (négociant)
    • Factures et reçus, correspondance
    • 1825-1826

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 23

    Veuve COUDRAY (marchande de peaux)

    Cote

    3U/2/2149-3U/2/​​2158

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Veuve COUDRAY (marchande de peaux)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 24

    1905

    Date

    1905

    Cote

    3U/2/719

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • Causes ordinaires
    • 1ère et 2ème chambre
    • 1905

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 25

    janvier-février

    Cote

    3U/2/​1043​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Procédure
    • Dossiers et pièces diverses
    • 1816
    • janvier-février

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 26

    30 avril

    Date

    1986

    Cote

    2765W/348

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1986
    • 3ème chambre
    • 30 avril
  • 27

    décembre

    Cote

    3U/2/​1034​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Procédure
    • Dossiers et pièces diverses
    • 1814
    • décembre

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 28

    14 mai

    Date

    1982

    Cote

    2567W/275

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Tribunal pour enfants
    • Affaires correctionnelles
    • Dossiers de procédure
    • 1982
    • 14 mai
  • 29

    16-17 avril

    Date

    Entre le 16 avril 1928 et le 17 avril 1928

    Cote

    2U/3/1331

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1928
    • 16-17 avril
  • 30

    1887-1888

    Date

    1887-1888

    Cote

    3U/2/​1298 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Procédure
    • Procès-verbaux d'enquêtes
    • 1887-1888

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 31

    25 janv. 1970 - 16 déc. 1974

    Date

    1970-1974

    Cote

    3298W/33

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux

    • Tribunal de grande instance de Lisieux
    • Parquet
    • Fonctionnement du tribunal
    • Registres des assemblées générales et ordonnances d'installation...
    • 25 janv. 1970 - 16 déc. 1974

    Producteur :

    Tribunal de grande instance de Lisieux

  • 32

    24 fév. 1973 - 29 oct. 1976

    Date

    1973-1976

    Cote

    3298W/52

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux (TGI) : inventaire...

    • Greffe civil
    • Audience
    • Rôles généraux pour l'inscription des causes
    • 24 fév. 1973 - 29 oct. 1976
  • 33

    mars-avril

    Cote

    3U/2/​2646​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers
    • 1828
    • mars-avril

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 34

    19 juil. 1946-1953 ; 1958-1959

    Date

    1944-1959

    Cote

    1817W/229

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Commission puis tribunal paritaire
    • Baux ruraux
    • 19 juil. 1946-1953 ; 1958-1959

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 35

    mars

    Cote

    3U/4/1253

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1906
    • mars
  • 36

    Du 3 janvier au 21 mars

    Date

    1972

    Cote

    2458W/217

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements
    • Minutes
    • 1972
    • 1ère chambre
    • Du 3 janvier au 21 mars
  • 37

    janvier

    Cote

    3U/2/​​​​3419​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers
    • 1918
    • janvier

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 38

    Défauts accordés

    Date

    an XII

    Cote

    3U/2/519

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Enregistrement et contrôle
    • Pièces déposées
    • Défauts accordés

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 39

    L - V

    Date

    1982

    Cote

    3011W/140

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Parquet
    • Officiers publics ministériels
    • Notaires
    • Répertoires
    • 1982
    • L - V
  • 40

    1848

    Date

    1848

    Cote

    3U/4/510-511

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Biens mobiliers et immobiliers
    • Adjudications
    • 1848
  • 41

    12-16 mai

    Date

    Entre le 12 mai 1834 et le 16 mai 1834

    Cote

    2U/3/395

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1834
    • 12-16 mai
  • 42

    1988

    Date

    1988

    Cote

    3298W/30

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux (TGI) : inventaire...

    • Parquet
    • Organisation et fonctionnement
    • Offciers publics
    • Notaires
    • Etudes dans le ressort de l'ancien arrondissement de...
    • Mézidon
    • 1988
  • 43

    6 fructidor an XI- 12 pluviôse an XII

    Date

    6 fructidor an XI- 12 pluviôse an XII

    Cote

    3U/2/565

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • Causes ordinaires
    • 2ème section
    • An VIII-1811
    • 6 fructidor an XI- 12 pluviôse an XII

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 44

    audiences 29 et 30 novembre

    Date

    1994-1994

    Cote

    3028W/209

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux (TGI) : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1994
    • novembre
    • audiences 29 et 30 novembre
  • 45

    Caen - 5ème partie

    Date

    1969

    Cote

    3011W/34

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Parquet
    • Officiers publics ministériels
    • Notaires
    • Répertoires
    • 1969
    • Caen - 5ème partie
  • 46

    fév.

    Date

    1949

    Cote

    1467W/67

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers
    • 1949
    • fév.

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 47

    juin

    Date

    1959

    Cote

    1467W/148

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1959
    • juin
  • 48

    6-8 août

    Date

    Entre le 06 août 1833 et le 08 août 1833

    Cote

    2U/3/385

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1833
    • 6-8 août
  • 49

    1840

    Date

    1840

    Cote

    3U/4/685-686

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Biens mobiliers et immobiliers
    • Copies collationnées
    • 1840
  • 50

    1932-1969

    Date

    1932, 1969

    Cote

    2390W/1

    • Contexte : Répertoires, minutes et dossiers de procédures du tribunal...

    • Greffe civil
    • Tribunal d'instance
    • Dossiers de procédure
    • Warrant agricoles
    • 1932-1969
  • 51

    13-19 mai

    Date

    1971

    Cote

    2285W/25

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • 1971
    • 13-19 mai
  • 52

    20 octobre

    Date

    samedi 20 octobre 1917

    Cote

    2U/3/1251-2U/3/1253

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1917
    • 20 octobre
  • 53

    août

    Cote

    3U/2/​​​​3389 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers
    • 1915
    • août

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 54

    3 juin.

    Date

    1969

    Cote

    2210W/82

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Tribunal pour enfants
    • Affaires correctionnelles
    • Dossiers de procédure
    • 1969
    • 3 juin.
  • 55

    To à Tr

    Date

    1995

    Cote

    2765W/659

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Tribunal pour enfants
    • Assistance éducative
    • Dossiers individuels
    • 1995
    • To à Tr
  • 56

    juillet-août

    Cote

    3U/2/​2659​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers
    • 1830
    • juillet-août

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 57

    2-23 décembre

    Date

    1971

    Cote

    2285W/52

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • 1971
    • 2-23 décembre
  • 58

    16-21 juin

    Date

    1972

    Cote

    2458W/30

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • 1972
    • 3e chambre
    • 16-21 juin
  • 59

    1er semestre

    Cote

    3U/2/854

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • Jugement sur requête
    • Avoués et Parquet
    • 1896
    • 1er semestre

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 60

    1962

    Date

    1962

    Cote

    1817W/48

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements
    • Jugements sur requête
    • Avoués
    • 1962
  • 61

    1882

    Date

    1882

    Cote

    3U/4/221

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements
    • Minutes (causes ordinaires)
    • 1882
  • 62

    1-2 mars

    Date

    1973

    Cote

    2458W/69

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • 1973
    • 3e chambre
    • 1-2 mars
  • 63

    Duc - L

    Cote

    2900W/64

    • Contexte : Répertoires, minutes et dossiers de procédures du tribunal...

    • Greffe civil
    • Tutelles
    • Dossiers individuels
    • Tutelles mineurs
    • Année 1999
    • Duc - L
  • 64

    17-21 octobre

    Date

    Entre le 17 octobre 1927 et le 21 octobre 1927

    Cote

    2U/3/1327

    • Contexte : Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

    • Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
    • 1927
    • 17-21 octobre
  • 65

    janvier

    Cote

    3U/4/1415

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers de procédure
    • Affaires jugées
    • 1927
    • janvier
  • 66

    25 floréal-22 thermidor

    Cote

    3U/2/536

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • Causes ordinaires
    • 1ère section
    • An VIII-1811
    • an X
    • 25 floréal-22 thermidor

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 67

    1921

    Date

    1921

    Cote

    3U/2/895-3U/2/896

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • Jugement sur requête
    • Avoués
    • 1921

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 68

    1945-1947

    Date

    1945-1947

    Cote

    2458W/234

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Procédure
    • Accidents du travail
    • Dossiers de procédure
    • 1945-1947

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 69

    01/06/1999 au 31/08/1999

    Date

    1999

    Cote

    3191W/137

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Greffe civil
    • Audience
    • Registres et rôles d'audience
    • Contentieux général
    • 01/06/1999 au 31/08/1999
  • 70

    12 février

    Date

    1974

    Cote

    2567W/151

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Tribunal pour enfants
    • Affaires correctionnelles
    • Dossiers de procédure
    • 1974
    • 12 février
  • 71

    1899

    Date

    1899

    Cote

    3U/5/352

    • Contexte : Tribunal de première instance de Pont-l'évêque : inventaire...

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Biens mobiliers et immobiliers
    • Cahiers des charges
    • 1899
  • 72

    19 octobre.

    Date

    1970

    Cote

    2210W/119

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Tribunal pour enfants
    • Affaires correctionnelles
    • Dossiers de procédure
    • 1970
    • 19 octobre.
  • 73

    Janvier à Avril

    Date

    1996

    Cote

    2285W/249

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements
    • Jugements civils spécifiques
    • Commission puis tribunal paritaire
    • Baux commerciaux
    • 1996
    • Janvier à Avril
  • 74

    24-25 mars

    Date

    1976

    Cote

    2765W/138

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • 1976
    • 3ème chambre
    • 24-25 mars
  • 75

    24-26 février

    Date

    1972

    Cote

    2458W/11

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • 1972
    • 3e chambre
    • 24-26 février
  • 76

    1919

    Date

    1919

    Cote

    3U/2/735

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Minutes des jugements et ordonnances
    • Causes ordinaires
    • 1ère et 2ème chambre
    • 1919

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 77

    1879

    Date

    1879

    Cote

    3U/5/828

    • Contexte : Tribunal de première instance de Pont-l'évêque : inventaire...

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Actes divers
    • 1879
  • 78

    3-12 avril

    Date

    1973

    Cote

    2458W/75

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen (TGI) : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • 1973
    • 3e chambre
    • 3-12 avril
  • 79

    juin

    Cote

    3U/2/​2572​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Procédure
    • Dossiers
    • 1817
    • juin

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 80

    1842-1950

    Date

    1842-1950

    Cote

    3U/4/892

    • Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...

    • GREFFE CORRECTIONNEL
    • Dépôts de pièces et déclarations
    • Registres des dépôts de pièces à conviction
    • 1842-1950