justice pénale - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1668-1877	Cote 3U/2/322	Date 1668-1877	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Parquet Capacité des personnes Aliénés Asile privé du Bon-Sauveur de Caen Avis d'admission 1668-1877
Résultat n°2	Papiers LAFONTAINE-DROS (bijoutier)	Cote 3U/2/2021-3U/2/2037	Date 1750-1800	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers LAFONTAINE-DROS (bijoutier)
Résultat n°3	Brouillards	Cote 3U/2/2077	Date 1765-1791	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Brouillards
Résultat n°4	1765-1888	Cote 3U/2/2074	Date 1765-1888	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Livres journaux 1765-1888
Résultat n°5	Extraits d'actes de l'Etat-Civil	Cote 3U/2/455	Date 1768-1879	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Parquet Etat-Civil Extraits d'actes de l'Etat-Civil
Résultat n°6	Belliard	Cote 3U/2/2056	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles) Voyages Belliard
Résultat n°7	Correspondance	Cote 3U/2/2054-3U/2/2055	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles) Correspondance
Résultat n°8	Boullin	Cote 3U/2/2058	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles) Voyages Boullin
Résultat n°9	Mémoires de travaux, factures à payer	Cote 3U/2/2050-3U/2/2052	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles) Mémoires de travaux, factures à payer
Résultat n°10	Divers	Cote 3U/2/2061-3U/2/2062	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles) Divers
Résultat n°11	Livres comptables	Cote 3U/2/2038-3U/2/2044	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles) Livres comptables
Résultat n°12	Le Bidoist	Cote 3U/2/2057	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles) Voyages Le Bidoist
Résultat n°13	Documentation marine et livres de bord	Cote 3U/2/2060	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles) Documentation marine et livres de bord
Résultat n°14	Effets à payer	Cote 3U/2/2045	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles) Effets à payer
Résultat n°15	Divers	Cote 3U/2/2059	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles) Voyages Divers
Résultat n°16	Courrier reçu	Cote 3U/2/2046-3U/2/2049	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles) Courrier reçu
Résultat n°17	Reçus, quittances	Cote 3U/2/2053	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles) Reçus, quittances
Résultat n°18	Grand livre (Livre d'échantillons et de dessins)	Cote 3U/2/2085	Date 1782-1790â	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Grand livre (Livre d'échantillons et de dessins)
Résultat n°19	Livres de caisse	Cote 3U/2/2081	Date 26 novembre 1785-10 germinal an IX	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Livres de caisse
Résultat n°20	Lettres No-P	Cote 3U/2/2068	Date 1787-1795	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Correspondance classée par ordre alphabétique Lettres No-P
Résultat n°21	Lettres R-S	Cote 3U/2/2069	Date 1787-1796	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Correspondance classée par ordre alphabétique Lettres R-S
Résultat n°22	Correspondance avec échantillons de dentelle et de tissu	Cote 3U/2/2064	Date 1787 - 1799	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Correspondance avec échantillons de dentelle et de...
Résultat n°23	Lettres Lad-Ni	Cote 3U/2/2067	Date 1787-1797	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Correspondance classée par ordre alphabétique Lettres Lad-Ni
Résultat n°24	Lettres T-W	Cote 3U/2/2070	Date 1787-1795	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Correspondance classée par ordre alphabétique Lettres T-W
Résultat n°25	Lettres A-D	Cote 3U/2/2065	Date 1787-1799	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Correspondance classée par ordre alphabétique Lettres A-D
Résultat n°26	Extraits de jugements, requêtes d'avoué, constats d'huissier, extraits d'état civil, extraits d'actes notariés, pétitions, quittances, lettres.	Cote 3U/2/2185	Date 1788-1929	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Divers Extraits de jugements, requêtes d'avoué, constats d'huissier,...
Résultat n°27	Lettres E-Lac	Cote 3U/2/2066	Date 1788-1797	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Correspondance classée par ordre alphabétique Lettres E-Lac
Résultat n°28	1789-1793	Cote 3U/2/2072	Date 1789-1793	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Livres des copies de lettres 1789-1793
Résultat n°29	1793-an VIII	Cote 3U/2/2073	Date 1793-an VIII	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Livres des copies de lettres 1793-an VIII
Résultat n°30	Livre d'échantillons de tissus. 2 livres d'échantillons de dentelles (dont un en déficit). Brouillard	Cote 3U/2/2076	Date an II-an IX	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Livre d'échantillons de tissus. 2 livres d'échantillons...
Résultat n°31	Interdictions et conseils judiciaires	Cote 3U/2/1379	Date an IV-1962	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Interdictions et conseils judiciaires
Résultat n°32	Livre journal	Cote 3U/2/2086	Date an V-an VI	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Livre journal
Résultat n°33	12 thermidor an V-6 germinal an IX	Cote 3U/2/2075	Date 12 thermidor an V-6 germinal an IX	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Livres journaux 12 thermidor an V-6 germinal an IX
Résultat n°34	13 prairial an VI-an VII	Cote 3U/2/2079	Date 13 prairial an VI-an VII	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Livres d'effets 13 prairial an VI-an VII
Résultat n°35	Saisies mobilières : extraits de jugements, d’actes	Cote 3U/2/1420	Date an VII-an XIII	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Biens mobiliers et immobiliers Saisies, ventes, adjudications Saisies mobilières : extraits de jugements, d’actes
Résultat n°36	an VII-4 germinal an IX	Cote 3U/2/2080	Date an VII-4 germinal an IX	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Livres d'effets an VII-4 germinal an IX
Résultat n°37	Veuve COUDRAY (marchande de peaux)	Cote 3U/2/2149-3U/2/2158	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Veuve COUDRAY (marchande de peaux)
Résultat n°38	19 janvier 1816-20 décembre 1817	Cote 3U/2/2238	Date 19 janvier 1816-20 décembre 1817	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe correctionnel Jugements Minutes des jugements (An VIII -1940) 19 janvier 1816-20 décembre 1817
Résultat n°39	1830 (4 décembre)-1839 (28 décembre)	Cote 3U/2/2370	Date 1830 (4 décembre)-1839 (28 décembre)	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe correctionnel Jugements Jugements avec constitution de partie civile 1830 (4 décembre)-1839 (28 décembre)
Résultat n°40	ROGER (menuiserie-serrurerie) ; FOUQUE (marchand caffetier) ; Aimé GAUGAIN; MALIGNE aîné (marchand mercier) ; LABERGE (marchand épicier) ; Veuve GOUYE (épicerie) ; DU GENNEVRAY	Cote 3U/2/2128	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce ROGER (menuiserie-serrurerie) ; FOUQUE (marchand caffetier)...
Résultat n°41	1841-1843 ; 1854-1860 ; 1865-1867	Cote 3U/2/27	Date 1841-1843 ; 1854-1860 ; 1865-1867	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Parquet Correspondance Correspondance des Procureurs des autres tribunaux 1841-1843 ; 1854-1860 ; 1865-1867
Résultat n°42	juillet 1867-février 1869	Cote 3U/2/2193	Date juillet 1867-février 1869	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe correctionnel Affaires, instruction Notices hebdomadaires Registres juillet 1867-février 1869
Résultat n°43	Madame ANCELLE (dentelles)	Cote 3U/2/2108-3U/2/2111	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Madame ANCELLE (dentelles)
Résultat n°44	8 juillet 1811-31 décembre 1829	Cote 3U/2/526	Date 8 juillet 1811-31 décembre 1829	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Répertoires Brefs mémoires des actes civils (sauf jugements) 8 juillet 1811-31 décembre 1829
Résultat n°45	3 janvier 1845 - 3 décembre 1849	Cote 3U/2/1772	Date 3 janvier 1845 - 3 décembre 1849	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Successions Registres d’enregistrement des acceptations et renonciations 3 janvier 1845 - 3 décembre 1849
Résultat n°46	an VIII-1917	Cote 3U/5/2	Date an VIII-1917	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Pont-l'évêque : inventaire... PARQUET Organisation et fonctionnement Lois, ordonnances, décrets, circulaires arrêtés. an VIII-1917
Résultat n°47	an VIII-1885	Cote 3U/5/998	Date an VIII-1885	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Pont-l'évêque : inventaire... GREFFE CORRECTIONNEL Procédure Dossiers Affaires jugées an VIII-1885
Résultat n°48	Papiers de commerce divers	Cote 3U/2/2177-3U/2/2180	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers de commerce divers
Résultat n°49	1843 (juin, quelques dossiers),1844-1845 (quelques pièces)	Cote 3U/2/1148	Date 1843 (juin, quelques dossiers),1844-1845 (quelques pièces)	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Procédure Dossiers et pièces diverses 1843 (juin, quelques dossiers),1844-1845 (quelques...
Résultat n°50	Lettres M-N	Cote 3U/4/50	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire... PARQUET Personnel Huissiers et Clercs d'huissiers Dossiers Lettres M-N
Résultat n°51	Application de la loi des 40 heures : circulaires, instructions, délibérations des corporations (1937-1938). Défense passive :circulaires, instructions, notices (1936-1939). Personnel judiciaire mobilisé : situation (1939-1940). Règlement du tribunal (1840). Procès-verbaux de vérification des minutes du greffe (1823). Correspondance au sujet de l'évacuation du tribunal (1940). Etat de nationalité d'origine du personnel judiciaire de l'arrondissement (1940). Evacuation des archives du tribunal à celui de Mortain : correspondance au sujet de leur rapatriement (8 août 1940)	Cote 3U/5/7	Date 1823-1940	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Pont-l'évêque : inventaire... PARQUET Organisation et fonctionnement Application de la loi des 40 heures : circulaires,...
Résultat n°52	Lettres R-V	Cote 3U/4/55	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire... PARQUET Personnel Avoués Dossiers Lettres R-V
Résultat n°53	sans date	Cote 3U/2/421	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Parquet Etat-Civil Procès-verbaux de vérification annuelle des registres... sans date
Résultat n°54	1er juin 1819-15 septembre 1820 ; 25 mai 1822-10 octobre 1823; 1859-1860	Cote 3U/2/2189	Date 1er juin 1819-15 septembre 1820 ; 25 mai 1822-10 octobre 1823; 1859-1860	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe correctionnel Affaires, instruction Notices hebdomadaires Registres 1er juin 1819-15 septembre 1820 ; 25 mai 1822-10 octobre...
Résultat n°55	Maître Depaquit	Cote 3U/4/41	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire... PARQUET Personnel Notaires Dossiers personnels Maître Depaquit
Résultat n°56	Lettres C-N	Cote 3U/2/470	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Parquet Surveillance de la vie publique Publications : presse Déclarations de gérance, de création, de cessation,... Lettres C-N
Résultat n°57	an VIII-1934	Cote 3U/4/5	Date an VIII-1934	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire... PARQUET Organisation et fonctionnement Lois, ordonnances, décrets, circulaires, arrêts, instructions an VIII-1934
Résultat n°58	Extraits de contrats de mariage de professions libérales et de commerçants	Cote 3U/2/437-3U/2/454	Date an VIII-1931	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Parquet Etat-Civil Extraits de contrats de mariage de professions libérales...
Résultat n°59	14 brumaire an XIV-27 février 1808	Cote 3U/2/2231	Date 14 brumaire an XIV-27 février 1808	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe correctionnel Jugements Minutes des jugements (An VIII -1940) 14 brumaire an XIV-27 février 1808
Résultat n°60	Pierre LEROY (menuisier)	Cote 3U/2/2126	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Pierre LEROY (menuisier)
Résultat n°61	BLIN (entrepreneur en bâtiments)	Cote 3U/2/2122-3U/2/2124	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce BLIN (entrepreneur en bâtiments)
Résultat n°62	19 décembre 1878 - 22 avril 1892	Cote 3U/2/1777	Date 19 décembre 1878 - 22 avril 1892	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Successions Registres d’enregistrement des acceptations et renonciations 19 décembre 1878 - 22 avril 1892
Résultat n°63	Livres, papiers, documents divers à classer fin XIIIème- début XIXème	Cote 3U/2/2087-3U/2/2093	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Livres, papiers, documents divers à classer fin XIIIème-...
Résultat n°64	BOUET ; LETELLIER (bottier) ; PETITBON (tailleur) ; MARIE (entrepreneur des ponts et chaussées)	Cote 3U/2/2145	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce BOUET ; LETELLIER (bottier) ; PETITBON (tailleur) ;...
Résultat n°65	Livre d'achat avec table (1782-1787). Journaux (1782-1791)	Cote 3U/2/2082	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce Papiers ANDRE (dentelles) Livre d'achat avec table (1782-1787). Journaux (1782-1791)
Résultat n°66	1831-1832;1846	Cote 3U/2/1723-3U/2/1724	Date 1831-1832;1846	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Biens mobiliers et immobiliers Ordres et contributions Etats immobiliers, d'ordre, de collocation 1831-1832;1846
Résultat n°67	1922	Cote 3U/4/258	Date 1922	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire... GREFFE CIVIL Jugements Minutes (causes ordinaires) 1922
Résultat n°68	janvier-février	Cote 3U2/1186	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Procédure Placets Placets des affaires jugées ou rayées 1849-1901 1849 janvier-février
Résultat n°69	SOYER (mercerie)	Cote 3U/2/2087-3U/2/2093	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce SOYER (mercerie)
Résultat n°70	1808 ; 1816-1828	Cote 3U/2/16	Date 1808 ; 1816-1828	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Parquet Correspondance Correspondance du Parquet Général 1808 ; 1816-1828
Résultat n°71	Lettres D-H	Cote 3U/2/60	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Parquet Personnel Officiers ministériels Huissiers Dossiers personnels, de cession d'office, plaintes Lettres D-H
Résultat n°72	1834-1835 ; 1842 ; 1855	Cote 3U/2/1742	Date 1834-1835 ; 1842 ; 1855	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Biens mobiliers et immobiliers Ordres et contributions Dossiers 1834-1835 ; 1842 ; 1855
Résultat n°73	Lettres O-V	Cote 3U/2/471	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Parquet Surveillance de la vie publique Publications : presse Déclarations de gérance, de création, de cessation,... Lettres O-V
Résultat n°74	1888-1890 ; 1893 ; 1896-1899	Cote 3U/2/318	Date 1888-1890 ; 1893 ; 1896-1899	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Parquet Surveillance pénale Population pénitentiaire Réhabilitations : dossiers 1888-1890 ; 1893 ; 1896-1899
Résultat n°75	Lettres S-T	Cote 3U/2/63	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Parquet Personnel Officiers ministériels Huissiers Dossiers personnels, de cession d'office, plaintes Lettres S-T
Résultat n°76	4 décembre 1849 - 11 août 1854	Cote 3U/2/1773	Date 4 décembre 1849 - 11 août 1854	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Successions Registres d’enregistrement des acceptations et renonciations 4 décembre 1849 - 11 août 1854
Résultat n°77	Lettres D-F	Cote 3U/4/48	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire... PARQUET Personnel Huissiers et Clercs d'huissiers Dossiers Lettres D-F
Résultat n°78	LETOURNEUR (Directeur de l’enregistrement)	Cote 3U/2/2094-3U/2/2097	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire... Greffe civil Jugements civils spécifiques Documents divers Papiers de commerce LETOURNEUR (Directeur de l’enregistrement)
Résultat n°79	Dossiers individuels	Cote 876W/43	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire... PARQUET Personnel Huissiers et Clercs d'huissiers Dossiers individuels
Résultat n°80	Défauts (12 frimaire an IX-21 novembre 1806). Expéditions (1863-1868)	Cote 3U/4/96	Date an IX-1868	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire... GREFFE CIVIL Enregistrement et contrôle Divers Défauts (12 frimaire an IX-21 novembre 1806). Expéditions...

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1668-1877

Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

Papiers LAFONTAINE-DROS (bijoutier)

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Brouillards

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1765-1888

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Extraits d'actes de l'Etat-Civil

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Belliard

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Correspondance

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Boullin

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Mémoires de travaux, factures à payer

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Divers

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Livres comptables

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Le Bidoist

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Documentation marine et livres de bord

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Effets à payer

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Divers

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Courrier reçu

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Reçus, quittances

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Grand livre (Livre d'échantillons et de dessins)

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Livres de caisse

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Lettres No-P

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Lettres R-S

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Correspondance avec échantillons de dentelle et de tissu

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Lettres Lad-Ni

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Lettres T-W

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Lettres A-D

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Extraits de jugements, requêtes d'avoué, constats d'huissier, extraits d'état civil, extraits d'actes notariés, pétitions, quittances, lettres.

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Lettres E-Lac

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1789-1793

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1793-an VIII

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Livre d'échantillons de tissus. 2 livres d'échantillons de dentelles (dont un en déficit). Brouillard

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Interdictions et conseils judiciaires

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Livre journal

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12 thermidor an V-6 germinal an IX

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13 prairial an VI-an VII

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Saisies mobilières : extraits de jugements, d’actes

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an VII-4 germinal an IX

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Veuve COUDRAY (marchande de peaux)

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19 janvier 1816-20 décembre 1817

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1830 (4 décembre)-1839 (28 décembre)

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ROGER (menuiserie-serrurerie) ; FOUQUE (marchand caffetier) ; Aimé GAUGAIN; MALIGNE aîné (marchand mercier) ; LABERGE (marchand épicier) ; Veuve GOUYE (épicerie) ; DU GENNEVRAY