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Résultats de la recherche

  • 1

    Contrôle des jeux

    Date

    3U/2/476

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • PARQUET
    • Surveillance de la vie publique
    • Contrôle des jeux

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 2

    Déclarations d'ouverture d'école (1931- 1940). Académie royale de Caen : état des comités cantonaux (1816) ; états des instituteurs primaires (1818). Université impériale : états des instituteurs primaires (1813)

    Date

    813-1940

    Cote

    3U/5/50

    • Contexte : Tribunal de première instance de Pont-l'évêque : inventaire...

    • PARQUET
    • Attributions administratives
    • Enseignement
    • Déclarations d'ouverture d'école (1931- 1940). Académie...
  • 3

    1668-1877

    Date

    1668-1877

    Cote

    3U/2/322

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • PARQUET
    • Capacité des personnes
    • Aliénés
    • Asile privé du Bon-Sauveur de Caen
    • Avis d'admission
    • 1668-1877

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 4

    Papiers LAFONTAINE-DROS (bijoutier)

    Date

    1750-1800

    Cote

    3U/2/2021-3U/2/​​2037

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers LAFONTAINE-DROS (bijoutier)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 5

    Brouillards

    Date

    1765-1791

    Cote

    3U/2/2077​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Brouillards

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 6

    1765-1888

    Date

    1765-1888

    Cote

    3U/2/​2074

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Livres journaux
    • 1765-1888

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 7

    Extraits d'actes de l'Etat-Civil

    Date

    1768-1879

    Cote

    3U/2/455

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • PARQUET
    • Etat-Civil
    • Extraits d'actes de l'Etat-Civil

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 8

    Belliard

    Cote

    3U/2/​2056​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Voyages
    • Belliard

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 9

    Correspondance

    Cote

    3U/2/2054-3U/2/​​2055 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Correspondance

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 10

    Boullin

    Cote

    3U/2/​2058​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Voyages
    • Boullin

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 11

    Mémoires de travaux, factures à payer

    Cote

    3U/2/2050-3U/2/​​2052​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Mémoires de travaux, factures à payer

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 12

    Divers

    Cote

    3U/2/2061-3U/2/​​2062​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Divers

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 13

    Livres comptables

    Cote

    3U/2/2038-3U/2/​​2044​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Livres comptables

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 14

    Le Bidoist

    Cote

    3U/2/​2057​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Voyages
    • Le Bidoist

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 15

    Documentation marine et livres de bord

    Cote

    3U/2/2060​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Documentation marine et livres de bord

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 16

    Effets à payer

    Cote

    3U/2/2045​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Effets à payer

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 17

    Divers

    Cote

    3U/2/​2059​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Voyages
    • Divers

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 18

    Courrier reçu

    Cote

    3U/2/2046-3U/2/​​2049​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Courrier reçu

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 19

    Reçus, quittances

    Cote

    3U/2/2053 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Reçus, quittances

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  • 20

    Grand livre (Livre d'échantillons et de dessins)

    Date

    1782-1790​

    Cote

    3U/2/2085​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Grand livre (Livre d'échantillons et de dessins)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.