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  1. Résultat n°1

    1668-1877

    Date

    1668-1877

    Cote

    3U/2/322

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Parquet
    • Capacité des personnes
    • Aliénés
    • Asile privé du Bon-Sauveur de Caen
    • Avis d'admission
    • 1668-1877

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  2. Résultat n°2

    Papiers LAFONTAINE-DROS (bijoutier)

    Date

    1750-1800

    Cote

    3U/2/2021-3U/2/​​2037

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers LAFONTAINE-DROS (bijoutier)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  3. Résultat n°3

    Brouillards

    Date

    1765-1791

    Cote

    3U/2/2077​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Brouillards

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  4. Résultat n°4

    1765-1888

    Date

    1765-1888

    Cote

    3U/2/​2074

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Livres journaux
    • 1765-1888

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  5. Résultat n°5

    Extraits d'actes de l'Etat-Civil

    Date

    1768-1879

    Cote

    3U/2/455

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Parquet
    • Etat-Civil
    • Extraits d'actes de l'Etat-Civil

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  6. Résultat n°6

    Belliard

    Cote

    3U/2/​2056​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Voyages
    • Belliard

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  7. Résultat n°7

    Correspondance

    Cote

    3U/2/2054-3U/2/​​2055 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Correspondance

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  8. Résultat n°8

    Boullin

    Cote

    3U/2/​2058​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Voyages
    • Boullin

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  9. Résultat n°9

    Mémoires de travaux, factures à payer

    Cote

    3U/2/2050-3U/2/​​2052​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Mémoires de travaux, factures à payer

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  10. Résultat n°10

    Divers

    Cote

    3U/2/2061-3U/2/​​2062​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Divers

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  11. Résultat n°11

    Livres comptables

    Cote

    3U/2/2038-3U/2/​​2044​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Livres comptables

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  12. Résultat n°12

    Le Bidoist

    Cote

    3U/2/​2057​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Voyages
    • Le Bidoist

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  13. Résultat n°13

    Documentation marine et livres de bord

    Cote

    3U/2/2060​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Documentation marine et livres de bord

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  14. Résultat n°14

    Effets à payer

    Cote

    3U/2/2045​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Effets à payer

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  15. Résultat n°15

    Divers

    Cote

    3U/2/​2059​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Voyages
    • Divers

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  16. Résultat n°16

    Courrier reçu

    Cote

    3U/2/2046-3U/2/​​2049​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Courrier reçu

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  17. Résultat n°17

    Reçus, quittances

    Cote

    3U/2/2053 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers HOUEL (porcelaines, dentelles)
    • Reçus, quittances

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  18. Résultat n°18

    Grand livre (Livre d'échantillons et de dessins)

    Date

    1782-1790​

    Cote

    3U/2/2085​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Grand livre (Livre d'échantillons et de dessins)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  19. Résultat n°19

    Livres de caisse

    Date

    26 novembre 1785-10 germinal an IX

    Cote

    3U/2/2081​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Livres de caisse

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  20. Résultat n°20

    Lettres No-P

    Date

    1787-1795

    Cote

    3U/2/​2068​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Correspondance classée par ordre alphabétique
    • Lettres No-P

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  21. Résultat n°21

    Lettres R-S

    Date

    1787-1796

    Cote

    3U/2/​2069

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Correspondance classée par ordre alphabétique
    • Lettres R-S

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  22. Résultat n°22

    Correspondance avec échantillons de dentelle et de tissu

    Date

    1787 - 1799

    Cote

    3U/2/2064 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Correspondance avec échantillons de dentelle et de...

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  23. Résultat n°23

    Lettres Lad-Ni

    Date

    1787-1797

    Cote

    3U/2/​2067 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Correspondance classée par ordre alphabétique
    • Lettres Lad-Ni

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  24. Résultat n°24

    Lettres T-W

    Date

    1787-1795

    Cote

    3U/2/​2070​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Correspondance classée par ordre alphabétique
    • Lettres T-W

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  25. Résultat n°25

    Lettres A-D

    Date

    1787-1799

    Cote

    3U/2/​2065​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Correspondance classée par ordre alphabétique
    • Lettres A-D

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  26. Résultat n°26

    Extraits de jugements, requêtes d'avoué, constats d'huissier, extraits d'état civil, extraits d'actes notariés, pétitions, quittances, lettres.

    Date

    1788-1929

    Cote

    3U/2/2185

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Divers
    • Extraits de jugements, requêtes d'avoué, constats d'huissier,...

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  27. Résultat n°27

    Lettres E-Lac

    Date

    1788-1797

    Cote

    3U/2/​2066 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Correspondance classée par ordre alphabétique
    • Lettres E-Lac

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  28. Résultat n°28

    1789-1793

    Date

    1789-1793

    Cote

    3U/2/​2072​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Livres des copies de lettres
    • 1789-1793

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  29. Résultat n°29

    1793-an VIII

    Date

    1793-an VIII

    Cote

    3U/2/​2073

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Livres des copies de lettres
    • 1793-an VIII

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  30. Résultat n°30

    Livre d'échantillons de tissus. 2 livres d'échantillons de dentelles (dont un en déficit). Brouillard

    Date

    an II-an IX

    Cote

    3U/2/2076​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Livre d'échantillons de tissus. 2 livres d'échantillons...

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  31. Résultat n°31

    Interdictions et conseils judiciaires

    Date

    an IV-1962

    Cote

    3U/2/1379 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Interdictions et conseils judiciaires

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  32. Résultat n°32

    Livre journal

    Date

    an V-an VI

    Cote

    3U/2/2086​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Livre journal

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  33. Résultat n°33

    12 thermidor an V-6 germinal an IX

    Date

    12 thermidor an V-6 germinal an IX

    Cote

    3U/2/​2075

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Livres journaux
    • 12 thermidor an V-6 germinal an IX

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  34. Résultat n°34

    13 prairial an VI-an VII

    Date

    13 prairial an VI-an VII

    Cote

    3U/2/​2079​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Livres d'effets
    • 13 prairial an VI-an VII

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  35. Résultat n°35

    Saisies mobilières : extraits de jugements, d’actes

    Date

    an VII-an XIII

    Cote

    3U/2/1420 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Biens mobiliers et immobiliers
    • Saisies, ventes, adjudications
    • Saisies mobilières : extraits de jugements, d’actes

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  36. Résultat n°36

    an VII-4 germinal an IX

    Date

    an VII-4 germinal an IX

    Cote

    3U/2/​2080 ​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Papiers ANDRE (dentelles)
    • Livres d'effets
    • an VII-4 germinal an IX

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  37. Résultat n°37

    Veuve COUDRAY (marchande de peaux)

    Cote

    3U/2/2149-3U/2/​​2158

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • Veuve COUDRAY (marchande de peaux)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  38. Résultat n°38

    19 janvier 1816-20 décembre 1817

    Date

    19 janvier 1816-20 décembre 1817

    Cote

    3U/2/2238

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements
    • Minutes des jugements (An VIII -1940)
    • 19 janvier 1816-20 décembre 1817

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  39. Résultat n°39

    1830 (4 décembre)-1839 (28 décembre)

    Date

    1830 (4 décembre)-1839 (28 décembre)

    Cote

    3U/2/2370

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements
    • Jugements avec constitution de partie civile
    • 1830 (4 décembre)-1839 (28 décembre)

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.

  40. Résultat n°40

    ROGER (menuiserie-serrurerie) ; FOUQUE (marchand caffetier) ; Aimé GAUGAIN; MALIGNE aîné (marchand mercier) ; LABERGE (marchand épicier) ; Veuve GOUYE (épicerie) ; DU GENNEVRAY

    Cote

    3U/2/2128​

    • Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

    • Greffe civil
    • Jugements civils spécifiques
    • Documents divers
    • Papiers de commerce
    • ROGER (menuiserie-serrurerie) ; FOUQUE (marchand caffetier)...

    Producteur :

    Le Tribunal de première instance de Caen.