justice pénale - Recherche

Résultat n°1
2ème trimestre

Cote

3U/5/630
- Contexte : Tribunal de première instance de Pont-l'évêque : inventaire...
- GREFFE CIVIL
- Jugements civils spécifiques
- Actes divers
- 1827
- 2ème trimestre
Résultat n°2
1879

Date

1879

Cote

3U/2/401
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Parquet
- Affaires militaires
- Pièces annexes
- 1879
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°3
du 24 au 30 septembre.

Date

1970

Cote

2210W/49
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe correctionnel
- Minutes des jugements
- Causes ordinaires
- 1970
- 3ème Chambre.
- du 24 au 30 septembre.
Résultat n°4
Dossin

Date

1991

Cote

3011W/232
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Parquet
- Officiers publics ministériels
- Notaires
- Répertoires
- 1991
- Dossin
Résultat n°5
5-24 mai

Date

1977

Cote

3379W/50
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe correctionnel
- Minutes des jugements
- Causes ordinaires
- 1977
- 3ème chambre
- 5-24 mai
Résultat n°6
20-23 octobre

Date

Entre le 20 octobre 1924 et le 23 octobre 1924

Cote

2U/3/1307
- Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)
- Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
- 1924
- 20-23 octobre
Résultat n°7
1893

Date

1893

Cote

3U/2/329
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Parquet
- Capacité des personnes
- Aliénés
- Asile privé du Bon-Sauveur de Caen
- Avis d'admission avec rapports, procès-verbaux de renseignements...
- 1893
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°8
Contumaces, affaires classées

Date

1944-1946

Cote

999W/15
- Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados
- Organisation de la cour de justice de Caen
- Contumaces, affaires classées
Producteur :

Greffe de la Cour d'appel de Caen.
Résultat n°9
1844

Date

1844

Cote

3U/2/792
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Greffe civil
- Minutes des jugements et ordonnances
- Jugement sur requête
- Avoués et Parquet
- 1844
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°10
12-16 novembre

Date

Entre le 12 novembre 1888 et le 16 novembre 1888

Cote

2U/3/1001
- Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)
- Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
- 1888
- 12-16 novembre
Résultat n°11
16 janvier

Date

2008

Cote

3379W/761
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe correctionnel
- Dossiers de procédure
- Affaires jugées
- 2008
- 4ème chambre
- 16 janvier
Résultat n°12
prairial

Cote

3U/2/2472
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Greffe correctionnel
- Dossiers de procédures
- an IX
- prairial
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°13
1er sem.

Date

1951

Cote

1467W/21
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Greffe correctionnel
- Jugements
- Minutes des jugements (1940-1958)
- 1951
- 1er sem.
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°14
29 mai, 2 juin

Date

1986

Cote

2765W/556
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe correctionnel
- Dossiers de procédure
- Affaires jugées
- 1986
- 4ème chambre
- 29 mai, 2 juin
Résultat n°15
1948 (TS)

Date

1948

Cote

1467W/57
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Greffe correctionnel
- Dossiers de procédures
- 1948 (TS)
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°16
1860

Date

1860

Cote

3U/2/92
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Parquet
- Police et gendarmerie
- Enregistrement des plaintes et des procès-verbaux de...
- Registres
- 1860
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°17
1969

Date

1969, 1969

Cote

2334W/98-101
- Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux
- Greffe civil
- Tribunal d'instance
- Minutes des jugements et ordonnances
- 1969
Résultat n°18
Toutes lettres

Date

1986

Cote

3395W/29-3395W/30
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Tribunal pour enfants
- Affaires correctionnelles
- Dossiers de procédures
- Causes ordinaires
- 1986
- Toutes lettres
Résultat n°19
1958

Date

1958

Cote

1464W/533
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Parquet
- Personnel
- Officiers ministériels
- Notaires
- Répertoires
- 1958
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°20
janvier

Cote

3U/4/1473
- Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...
- GREFFE CORRECTIONNEL
- Procédure
- Dossiers de procédure
- Affaires jugées
- 1930
- janvier
Résultat n°21
4-7 décembre

Date

1989

Cote

3379W/387
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe correctionnel
- Minutes des jugements
- Causes ordinaires
- 1989
- 4ème chambre
- 4-7 décembre
Résultat n°22
Livres d'expéditions

Date

1827-1829

Cote

3U/2/1982
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Greffe civil
- Jugements civils spécifiques
- Documents divers
- Papiers de commerce
- Papiers BUNEL Pierre (négociant)
- Livres d'expéditions
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°23
mai-juin

Cote

3U/4/1115
- Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...
- GREFFE CORRECTIONNEL
- Procédure
- Dossiers de procédure
- Affaires jugées
- 1820
- mai-juin
Résultat n°24
1825

Date

1825

Cote

3U/2/1444-3U/2/1445
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Greffe civil
- Jugements civils spécifiques
- Biens mobiliers et immobiliers
- Saisies, ventes, adjudications
- Copies collationnées
- 1825
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°25
25-nov.

Date

1966

Cote

3298W/217
- Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire...
- Greffe correctionnel
- Dossiers de procédure
- Affaires jugées
- 1966
- 25-nov.
Résultat n°26
1825-1826

Date

1825-1826

Cote

3U/2/1990
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Greffe civil
- Jugements civils spécifiques
- Documents divers
- Papiers de commerce
- Papiers BUNEL Pierre (négociant)
- Factures et reçus, correspondance
- 1825-1826
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°27
Veuve COUDRAY (marchande de peaux)

Cote

3U/2/2149-3U/2/2158
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Greffe civil
- Jugements civils spécifiques
- Documents divers
- Papiers de commerce
- Veuve COUDRAY (marchande de peaux)
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°28
1905

Date

1905

Cote

3U/2/719
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Greffe civil
- Minutes des jugements et ordonnances
- Causes ordinaires
- 1ère et 2ème chambre
- 1905
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°29
janvier-février

Cote

3U/2/1043
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Greffe civil
- Procédure
- Dossiers et pièces diverses
- 1816
- janvier-février
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°30
30 avril

Date

1986

Cote

2765W/348
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe correctionnel
- Dossiers de procédure
- Affaires jugées
- 1986
- 3ème chambre
- 30 avril
Résultat n°31
décembre

Cote

3U/2/1034
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Greffe civil
- Procédure
- Dossiers et pièces diverses
- 1814
- décembre
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°32
14 mai

Date

1982

Cote

2567W/275
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Tribunal pour enfants
- Affaires correctionnelles
- Dossiers de procédures
- Causes ordinaires
- 1982
- 14 mai
Résultat n°33
16-17 avril

Date

Entre le 16 avril 1928 et le 17 avril 1928

Cote

2U/3/1331
- Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)
- Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
- 1928
- 16-17 avril
Résultat n°34
1887-1888

Date

1887-1888

Cote

3U/2/1298
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Greffe civil
- Procédure
- Procès-verbaux d'enquêtes
- 1887-1888
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°35
25 janv. 1970 - 16 déc. 1974

Date

1970-1974

Cote

3298W/33
- Contexte : 3298W. Tribunal de grande instance de Lisieux
- Tribunal de grande instance de Lisieux
- Parquet
- Fonctionnement du tribunal
- Registres des assemblées générales et ordonnances d'installation...
- 25 janv. 1970 - 16 déc. 1974
Producteur :

Tribunal de grande instance de Lisieux
Résultat n°36
24 fév. 1973 - 29 oct. 1976

Date

1973-1976

Cote

3298W/52
- Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire...
- Greffe civil
- Audience
- Rôles généraux pour l'inscription des causes
- 24 fév. 1973 - 29 oct. 1976
Résultat n°37
mars-avril

Cote

3U/2/2646
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Greffe correctionnel
- Dossiers de procédures
- 1828
- mars-avril
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°38
19 juil. 1946-1953 ; 1958-1959

Date

1944-1959

Cote

1817W/229
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Greffe civil
- Jugements civils spécifiques
- Commission puis tribunal paritaire
- Baux ruraux
- 19 juil. 1946-1953 ; 1958-1959
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°39
mars

Cote

3U/4/1253
- Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...
- GREFFE CORRECTIONNEL
- Procédure
- Dossiers de procédure
- Affaires jugées
- 1906
- mars
Résultat n°40
de LECOUVREUR à LEFEBVRE

Cote

995W/57
- Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados
- Activités juridictionnelles de la chambre civique
- Dossiers des prévenus
- de LECOUVREUR à LEFEBVRE
Producteur :

Greffe de la Cour d'appel de Caen.
Résultat n°41
Du 3 janvier au 21 mars

Date

1972

Cote

2458W/217
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe civil
- Jugements
- Minutes
- 1972
- 1ère chambre
- Du 3 janvier au 21 mars
Résultat n°42
janvier

Cote

3U/2/3419
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Greffe correctionnel
- Dossiers de procédures
- 1918
- janvier
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°43
3 mai

Date

1999

Cote

3379W/719
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe correctionnel
- Dossiers de procédure
- Affaires jugées
- 1999
- 4ème chambre
- 3 mai
Résultat n°44
Défauts accordés

Date

an XII

Cote

3U/2/519
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Greffe civil
- Enregistrement et contrôle
- Pièces déposées
- Défauts accordés
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°45
L - V

Date

1982

Cote

3011W/140
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Parquet
- Officiers publics ministériels
- Notaires
- Répertoires
- 1982
- L - V
Résultat n°46
1848

Date

1848

Cote

3U/4/510-511
- Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...
- GREFFE CIVIL
- Jugements civils spécifiques
- Biens mobiliers et immobiliers
- Adjudications
- 1848
Résultat n°47
29 février

Date

1996

Cote

3379W/698
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe correctionnel
- Dossiers de procédure
- Affaires jugées
- 1996
- 4ème chambre
- 29 février
Résultat n°48
12-16 mai

Date

Entre le 12 mai 1834 et le 16 mai 1834

Cote

2U/3/395
- Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)
- Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
- 1834
- 12-16 mai
Résultat n°49
1988

Date

1988

Cote

3298W/30
- Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire...
- Parquet
- Organisation et fonctionnement
- Offciers publics
- Notaires
- Etudes dans le ressort de l'ancien arrondissement de...
- Mézidon
- 1988
Résultat n°50
6 fructidor an XI- 12 pluviôse an XII

Date

6 fructidor an XI- 12 pluviôse an XII

Cote

3U/2/565
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Greffe civil
- Minutes des jugements et ordonnances
- Causes ordinaires
- 2ème section
- An VIII-1811
- 6 fructidor an XI- 12 pluviôse an XII
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°51
audiences 29 et 30 novembre

Date

1994-1994

Cote

3028W/209
- Contexte : Tribunal de grande instance de Lisieux : inventaire...
- Greffe correctionnel
- Dossiers de procédure
- Affaires jugées
- 1994
- novembre
- audiences 29 et 30 novembre
Résultat n°52
Caen - 5ème partie

Date

1969

Cote

3011W/34
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Parquet
- Officiers publics ministériels
- Notaires
- Répertoires
- 1969
- Caen - 5ème partie
Résultat n°53
fév.

Date

1949

Cote

1467W/67
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Greffe correctionnel
- Dossiers de procédures
- 1949
- fév.
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°54
juin

Date

1990

Cote

3379W/395
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe correctionnel
- Minutes des jugements
- Causes ordinaires
- 1990
- 4ème chambre
- juin
Résultat n°55
juin

Date

1959

Cote

1467W/148
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe correctionnel
- Dossiers de procédure
- Affaires jugées
- 1959
- juin
Résultat n°56
6-8 août

Date

Entre le 06 août 1833 et le 08 août 1833

Cote

2U/3/385
- Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)
- Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
- 1833
- 6-8 août
Résultat n°57
1840

Date

1840

Cote

3U/4/685-686
- Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...
- GREFFE CIVIL
- Jugements civils spécifiques
- Biens mobiliers et immobiliers
- Copies collationnées
- 1840
Résultat n°58
25 octobre-7 novembre

Date

1979

Cote

3379W/95
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe correctionnel
- Minutes des jugements
- Causes ordinaires
- 1979
- 3ème chambre
- 25 octobre-7 novembre
Résultat n°59
1932-1969

Date

1932, 1969

Cote

2390W/1
- Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux
- Greffe civil
- Tribunal d'instance
- Dossiers de procédure
- Warrant agricoles
- 1932-1969
Résultat n°60
13-19 mai

Date

1971

Cote

2285W/25
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe correctionnel
- Minutes des jugements
- Causes ordinaires
- 1971
- 13-19 mai
Résultat n°61
20 octobre

Date

samedi 20 octobre 1917

Cote

2U/3/1251-2U/3/1253
- Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)
- Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
- 1917
- 20 octobre
Résultat n°62
août

Cote

3U/2/3389
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Greffe correctionnel
- Dossiers de procédures
- 1915
- août
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°63
3 juin.

Date

1969

Cote

2210W/82
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Tribunal pour enfants
- Affaires correctionnelles
- Dossiers de procédures
- Causes ordinaires
- 1969
- 3 juin.
Résultat n°64
To à Tr

Date

1995

Cote

2765W/659
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Tribunal pour enfants
- Assistance éducative
- Dossiers individuels
- 1995
- To à Tr
Résultat n°65
juillet-août

Cote

3U/2/2659
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Greffe correctionnel
- Dossiers de procédures
- 1830
- juillet-août
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°66
2-23 décembre

Date

1971

Cote

2285W/52
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe correctionnel
- Minutes des jugements
- Causes ordinaires
- 1971
- 2-23 décembre
Résultat n°67
16-21 juin

Date

1972

Cote

2458W/30
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe correctionnel
- Minutes des jugements
- Causes ordinaires
- 1972
- 3e chambre
- 16-21 juin
Résultat n°68
21 août

Date

2003

Cote

3379W/741
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe correctionnel
- Dossiers de procédure
- Affaires jugées
- 2003
- 4ème chambre
- 21 août
Résultat n°69
25 septembre

Date

2008

Cote

3379W/614
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe correctionnel
- Dossiers de procédure
- Affaires jugées
- 2008
- 3ème chambre
- 25 septembre
Résultat n°70
1er semestre

Cote

3U/2/854
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Greffe civil
- Minutes des jugements et ordonnances
- Jugement sur requête
- Avoués et Parquet
- 1896
- 1er semestre
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°71
1962

Date

1962

Cote

1817W/48
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe civil
- Jugements
- Jugements sur requête
- Avoués
- 1962
Résultat n°72
1882

Date

1882

Cote

3U/4/221
- Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...
- GREFFE CIVIL
- Jugements
- Minutes (causes ordinaires)
- 1882
Résultat n°73
1-2 mars

Date

1973

Cote

2458W/69
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe correctionnel
- Minutes des jugements
- Causes ordinaires
- 1973
- 3e chambre
- 1-2 mars
Résultat n°74
8 janvier-12 février

Date

1981

Cote

3379W/34
- Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...
- Greffe correctionnel
- Minutes des jugements
- Causes ordinaires
- 1981
- 1ère chambre
- 8 janvier-12 février
Résultat n°75
Duc - L

Cote

2900W/64
- Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux
- Greffe civil
- Tutelles
- Dossiers individuels
- Tutelles mineurs
- Année 1999
- Duc - L
Résultat n°76
17-21 octobre

Date

Entre le 17 octobre 1927 et le 21 octobre 1927

Cote

2U/3/1327
- Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)
- Dossiers de procédure (classés à la date de l'arrêt)
- 1927
- 17-21 octobre
Résultat n°77
janvier

Cote

3U/4/1415
- Contexte : Tribunal de première instance de Lisieux : inventaire...
- GREFFE CORRECTIONNEL
- Procédure
- Dossiers de procédure
- Affaires jugées
- 1927
- janvier
Résultat n°78
25 floréal-22 thermidor

Cote

3U/2/536
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Greffe civil
- Minutes des jugements et ordonnances
- Causes ordinaires
- 1ère section
- An VIII-1811
- an X
- 25 floréal-22 thermidor
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.
Résultat n°79
Audiences du 23 mai au 6 juin 1945

Cote

993W/4
- Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche
- Activités juridictionnelles de la cour de justice de...
- Sous-section d'Avranches
- Dossiers des prévenus
- Audiences du 23 mai au 6 juin 1945
Producteur :

Archives départementales de la Manche
Tribunal de Cherbourg
Résultat n°80
1921

Date

1921

Cote

3U/2/895-3U/2/896
- Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...
- Greffe civil
- Minutes des jugements et ordonnances
- Jugement sur requête
- Avoués
- 1921
Producteur :

Le Tribunal de première instance de Caen.

Résultats de la recherche

2ème trimestre

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Pont-l'évêque : inventaire...

1879

Date

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

Producteur :

du 24 au 30 septembre.

Date

Cote

Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

Dossin

Date

Cote

Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

5-24 mai

Date

Cote

Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

20-23 octobre

Date

Cote

Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

1893

Date

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

Producteur :

Contumaces, affaires classées

Date

Cote

Contexte : Cour de justice de Caen, section du Calvados

Producteur :

1844

Date

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

Producteur :

12-16 novembre

Date

Cote

Contexte : 2U/3 - Cour d'Assises du Calvados (1811-1940)

16 janvier

Date

Cote

Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

prairial

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

Producteur :

1er sem.

Date

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

Producteur :

29 mai, 2 juin

Date

Cote

Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

1948 (TS)

Date

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

Producteur :

1860

Date

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Caen : inventaire...

Producteur :

1969

Date

Cote

Contexte : Tribunal d'instance de Bayeux

Toutes lettres

Date

Cote

Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

1958