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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2016-2021

    Date

    2016-2021

    Cote

    15T/6/54/6

    • Contexte : Périodiques nationaux et internationaux (15T/)

    • Droit
    • Revue internationale d'Histoire du Notariat : Le Gnomon
    • 2016-2021
  2. Résultat n°2

    20 octobre

    Date

    2016

    Cote

    3379W/875

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 20 octobre
  3. Résultat n°3

    10 octobre

    Date

    2016

    Cote

    3379W/873-3379W/874

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 10 octobre
  4. Résultat n°4

    12 septembre

    Date

    2016

    Cote

    3379W/872

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 12 septembre
  5. Résultat n°5

    31 mars

    Date

    2016

    Cote

    3379W/866

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 31 mars
  6. Résultat n°6

    1969

    Cote

    2210W/62

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Tribunal pour enfants
    • Assistance éducative
    • Dossiers individuels
    • 1969
  7. Résultat n°7

    23 mai

    Date

    2016

    Cote

    3379W/868

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 23 mai
  8. Résultat n°8

    30 mai

    Date

    2016

    Cote

    3379W/869

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 30 mai
  9. Résultat n°9

    28 avril

    Date

    2016

    Cote

    3379W/867

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 28 avril
  10. Résultat n°10

    Dépôts d'empreinte de marteaux forestiers, timbres fiscaux, etc.

    Date

    1962 – 1991

    Cote

    1817W/400

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe civil
    • Enregistrement et contrôle
    • Dépôts d'actes
    • Dépôts d'empreinte de marteaux forestiers, timbres...
  11. Résultat n°11

    31 octobre

    Date

    2016

    Cote

    3379W/876

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 31 octobre
  12. Résultat n°12

    1965 - 1968 (reliquat)

    Cote

    1817W/231

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Tribunal pour enfants
    • Assistance éducative
    • Dossiers individuels
    • 1965 - 1968 (reliquat)
  13. Résultat n°13

    24 novembre

    Date

    2016

    Cote

    3379W/877

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 24 novembre
  14. Résultat n°14

    18 janvier

    Date

    2016

    Cote

    3379W/862-3379W/863

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 18 janvier
  15. Résultat n°15

    1959 – 1961

    Date

    1959 – 1961

    Cote

    1464W/444

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Parquet
    • Police et gendarmerie
    • Tribunal de police de Caen
    • Comptes-rendus d'audiences
    • 1959 – 1961
  16. Résultat n°16

    4-11 janvier

    Cote

    3379W/17

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • Causes ordinaires
    • 1979
    • 1ère chambre
    • 4-11 janvier
  17. Résultat n°17

    30 juin

    Date

    2016

    Cote

    3379W/871

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 30 juin
  18. Résultat n°18

    3 mars

    Date

    2016

    Cote

    3379W/865

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 3 mars
  19. Résultat n°19

    5-12 janvier

    Cote

    3379W/137

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Minutes des jugements
    • Causes ordinaires
    • 1982
    • 3ème chambre
    • 5-12 janvier
  20. Résultat n°20

    22 février

    Date

    2016

    Cote

    3379W/864

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Caen : inventaire méthodique...

    • Greffe correctionnel
    • Dossiers de procédure
    • Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité
    • 2016
    • 22 février