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532 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Varia (recherches historiques de P. Devillard)

    Date

    XXe s.

    Cote

    147J/27

    • Contexte : 147J - Notes et papiers personnels de l'érudit Philippe...

    • Calvados (Pays d'Auge)
    • Varia (recherches historiques de P. Devillard)
  2. Résultat n°2

    Historique de la ligne, aliénations de propriétés

    Date

    1877-1983

    Cote

    3203W/28

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Montsecret à Chérencé-le-Roussel (commune du...
    • Historique de la ligne, aliénations de propriétés

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  3. Résultat n°3

    Luc-sur-Mer, Mathieu et Saint-Aubin-sur-Mer

    Date

    1947-1983

    Cote

    3203W/11

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Courseulles-sur-Mer
    • Suppression de la voie
    • Propriétés non bâties, aliénations
    • Luc-sur-Mer, Mathieu et Saint-Aubin-sur-Mer

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  4. Résultat n°4

    Caen

    Date

    1939-1976

    Cote

    3203W/16

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Falaise
    • Suppression de la voie
    • Propriétés non bâties, aliénations
    • Caen

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  5. Résultat n°5

    Remembrement et inventaire des parcelles à aliéner

    Date

    1942-1975

    Cote

    3203W/8

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Courseulles-sur-Mer
    • Suppression de la voie
    • Remembrement et inventaire des parcelles à aliéner

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  6. Résultat n°6

    Bernières-sur-Mer, Cambes-en-Plaine, Courseulles-sur-Mer, Douvres-la-Délivrande, Langrune-sur-Mer

    Date

    1953-1975

    Cote

    3203W/10

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Courseulles-sur-Mer
    • Suppression de la voie
    • Propriétés non bâties, aliénations
    • Bernières-sur-Mer, Cambes-en-Plaine, Courseulles-sur-Mer,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  7. Résultat n°7

    Propriétés bâties, transfert au profit des Courriers Normands, aliénations, entretien ; ventes de rails et de matériel

    Date

    1943-1974

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Courseulles-sur-Mer
    • Suppression de la voie
    • Propriétés bâties, transfert au profit des Courriers...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  8. Résultat n°8

    Historique de la ligne, aliénations de propriétés bâties et non bâties, ventes de rails

    Date

    1903-1973

    Cote

    3203W/27

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Cormeilles à Pont-l'Evêque
    • Historique de la ligne, aliénations de propriétés bâties...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  9. Résultat n°9

    Historique de la ligne, aliénations de propriétés ; ventes de rails

    Date

    1892-1973

    Cote

    3203W/26

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Moult à Argences
    • Historique de la ligne, aliénations de propriétés ;...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  10. Résultat n°10

    Aubigny, Bretteville-sur-Laize, Cormelles-le-Royal, Falaise, Fontenay-le-Marmion, Fontaine-le-Pin, Gouvix, Potigny, Urville, Ussy, Villers-Canivet

    Date

    1939-1969

    Cote

    3203W/15

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Falaise
    • Suppression de la voie
    • Propriétés non bâties, aliénations
    • Aubigny, Bretteville-sur-Laize, Cormelles-le-Royal,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  11. Résultat n°11

    Aliénation de propriétés bâties et non bâties

    Date

    1941-1969

    Cote

    3203W/20

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Bayeux à Saint-Martin-des-Besaces
    • Aliénation de propriétés bâties et non bâties

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  12. Résultat n°12

    Embranchements et alignements - autorisations accordées aux industriels et particuliers sur tout le réseau

    Date

    1913-1969

    Cote

    3203W/2

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Généralité
    • Embranchements et alignements - autorisations accordées...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  13. Résultat n°13

    Caen

    Date

    1942-1968

    Cote

    3203W/9

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Caen à Courseulles-sur-Mer
    • Suppression de la voie
    • Propriétés non bâties, aliénations
    • Caen

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  14. Résultat n°14

    De Balleroy à Villers-Canivet : ventes, cessions, occupations, concession domaniale en forêt de Saint-Sever, pétition, entretien, indemnités d'occupation, frais d'adjudication, location de bureaux au Centre administratif départemental

    Date

    1928-1968

    Cote

    1013W/298

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Anciennes Voies Ferrées d'Intérêt Local (VFIL)
    • De Balleroy à Villers-Canivet : ventes, cessions, occupations,...
  15. Résultat n°15

    Historique de la ligne ; aliénation de propriétés

    Date

    1888-1964

    Cote

    3203W/25

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Grandcamp-les-Bains à Littry et de Littry à la...
    • Historique de la ligne ; aliénation de propriétés

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  16. Résultat n°16

    Dossier général : travaux effectués, décisions, transferts, expertises

    Date

    1951-1963

    Cote

    698W/5, 698W/13474 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Anciennes Voies Ferrées d'Intérêt Local (VFIL)
    • Dossier général : travaux effectués, décisions, transferts,...
  17. Résultat n°17

    Ventes et locations de bâtiments, terrains, matériels - étude, instruction

    Date

    1938-1963

    Cote

    3203W/1

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Généralité
    • Ventes et locations de bâtiments, terrains, matériels...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  18. Résultat n°18

    Historique de la ligne ; aliénations de propriétés bâties et non bâties, ventes de rails

    Date

    1897-1963

    Cote

    3203W/21

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Courseulles-sur-Mer à Bayeux via Arromanches
    • Historique de la ligne ; aliénations de propriétés...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  19. Résultat n°19

    De Bénouville à Courseulles : dommages de gares, passages à niveau, voies, maisonnettes

    Date

    1952-1963

    Cote

    698W/6, 698W/13475-13476 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Administration générale des bâtiments départementaux
    • Gestion des bâtiments et des terrains
    • Anciennes Voies Ferrées d'Intérêt Local (VFIL)
    • De Bénouville à Courseulles : dommages de gares, passages...
  20. Résultat n°20

    Historique de la ligne ; aliénations de propriétés

    Date

    1888-1962

    Cote

    3203W/23

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...

    • Réseau
    • Ligne Grandcamp-les-Bains à Isigny-sur-Mer
    • Historique de la ligne ; aliénations de propriétés

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique