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37 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Littoral : contentieux, littoral commun, échange de terrains

    Date

    1817-1988

    Cote

    S/13497

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Gestion du littoral
    • Alignements et défense contre la mer
    • Littoral : contentieux, littoral commun, échange de...
  2. Résultat n°2

    Constructions d'ouvrages de défense

    Date

    1859-1978

    Cote

    S/13460

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Gestion du littoral
    • Alignements et défense contre la mer
    • Constructions d'ouvrages de défense
  3. Résultat n°3

    1930-1938

    Date

    1930-1938

    Cote

    S/13237

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Gestion du littoral
    • Extractions de matériaux
    • Extraction de matériaux du rivage et gestion de ressources...
    • 1930-1938
  4. Résultat n°4

    Littoral

    Date

    1919-1936

    Cote

    S/13240

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Gestion du littoral
    • Baies et littoral
    • Littoral
  5. Résultat n°5
    Délimitation du rivage de la mer et des bornages

    4 medias

    Délimitation du rivage de la mer et des bornages

    Date

    1852-1935

    Cote

    S/13458

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Gestion du littoral
    • Alignements et défense contre la mer
    • Délimitation du rivage de la mer et des bornages
  6. Résultat n°6

    Alignements sur le littoral et les quais des ports

    Date

    1845-1933

    Cote

    S/13461

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Gestion du littoral
    • Alignements et défense contre la mer
    • Alignements sur le littoral et les quais des ports
  7. Résultat n°7

    Voir détails dans présentation du contenu

    Date

    1865-1929

    Cote

    S/13459

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Gestion du littoral
    • Alignements et défense contre la mer
    • Voir détails dans présentation du contenu
  8. Résultat n°8

    Pas d'analyse

    Date

    1924-1929

    Cote

    S/1588/1-S/1588/2

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Gestion du littoral
    • Extractions de matériaux
    • Extraction de matériaux du rivage et gestion de ressources...
    • Pas d'analyse
  9. Résultat n°9

    Constructions d'ouvrages de défense

    Date

    1822-1927

    Cote

    S/13455

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Gestion du littoral
    • Alignements et défense contre la mer
    • Constructions d'ouvrages de défense
  10. Résultat n°10

    Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (classement par année)

    Date

    1911-1912

    Cote

    S/1517

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Gestion du littoral
    • Alignements et défense contre la mer
    • Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés...
  11. Résultat n°11

    Délimitation du rivage de la mer et des bornages

    Date

    1843-1911

    Cote

    S/13456

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Gestion du littoral
    • Alignements et défense contre la mer
    • Délimitation du rivage de la mer et des bornages
  12. Résultat n°12

    Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (classement par année)

    Date

    1907-1911

    Cote

    S/1525

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Gestion du littoral
    • Alignements et défense contre la mer
    • Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés...
  13. Résultat n°13

    Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (classement par année)

    Date

    1906

    Cote

    S/1516

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Gestion du littoral
    • Alignements et défense contre la mer
    • Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés...
  14. Résultat n°14

    Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (commune de L à S)

    Date

    1897-1905

    Cote

    S/1518/2

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Gestion du littoral
    • Alignements et défense contre la mer
    • Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés...
  15. Résultat n°15

    Jetée promenade de Trouville-sur-Mer

    Date

    1882-1905

    Cote

    S/1553

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Gestion du littoral
    • Alignements et défense contre la mer
    • Digues et jetées
    • Jetée promenade de Trouville-sur-Mer
  16. Résultat n°16

    Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (commune de A à H)

    Date

    1897-1905

    Cote

    S/1518/1

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Gestion du littoral
    • Alignements et défense contre la mer
    • Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés...
  17. Résultat n°17

    Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (commune de T à V)

    Date

    1897-1905

    Cote

    S/1519

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Gestion du littoral
    • Alignements et défense contre la mer
    • Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés...
  18. Résultat n°18

    Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (communes du Calvados de H à S)

    Date

    1870-1890

    Cote

    S/1513/1

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Gestion du littoral
    • Alignements et défense contre la mer
    • Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés...
  19. Résultat n°19

    Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (communes du Calvados de T à Z)

    Date

    1870-1890

    Cote

    S/1513/2

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Gestion du littoral
    • Alignements et défense contre la mer
    • Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés...
  20. Résultat n°20

    Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés du rivage : correspondance, rapports, plans (communes du Calvados de A à G)

    Date

    1870-1890

    Cote

    S/1514

    • Contexte : Sous-série 4S - Mer, ports, pêche et transports maritimes...

    • Gestion du littoral
    • Alignements et défense contre la mer
    • Alignement, clôture, digues et travaux sur les propriétés...