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40 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Déclarations annuelles des données sociales et accord sur les 35 heures

    Date

    1987-2002

    Cote

    96J/15

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Personnel
    • Déclarations annuelles des données sociales et accord...
  2. Résultat n°2

    Courrier des comités de liaison

    Date

    1985-1995

    Cote

    96J/26

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Documentation
    • Courrier des comités de liaison
  3. Résultat n°3

    1995-2000

    Date

    1995-2000

    Cote

    96J/12

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Personnel
    • Paie
    • 1995-2000
  4. Résultat n°4

    Amélioration

    Date

    2000

    Cote

    2872W/12-2872W/27

    • Contexte : 2872W. Service logement

    • Amélioration

    Producteur :

    Conseil général, direction générale adjointe de la solidarité, direction de l'insertion et du logement, service logement

  5. Résultat n°5

    Aides aux personnes en difficulté

    Date

    2000

    Cote

    2872W/36-2872W/37

    • Contexte : 2872W. Service logement

    • Aides aux personnes en difficulté

    Producteur :

    Conseil général, direction générale adjointe de la solidarité, direction de l'insertion et du logement, service logement

  6. Résultat n°6

    Consom'Acteurs

    Date

    1995-1999

    Cote

    96J/26

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Documentation
    • Consom'Acteurs
  7. Résultat n°7

    Centres locaux d'Informations sur les prix

    Date

    1988-1995

    Cote

    96J/16

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Activités
    • Centres locaux d'Informations sur les prix
  8. Résultat n°8

    Acquisition

    Date

    2000

    Cote

    2872W/7-2872W/11

    • Contexte : 2872W. Service logement

    • Acquisition

    Producteur :

    Conseil général, direction générale adjointe de la solidarité, direction de l'insertion et du logement, service logement

  9. Résultat n°9

    Economie

    Date

    1983-1999

    Cote

    96J/18

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Activités
    • Etudes thématiques
    • Economie
  10. Résultat n°10

    La lettre du Comité Technique Régional de la Consommation de Basse-Normandie

    Date

    1994-2001

    Cote

    96J/27

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Documentation
    • La lettre du Comité Technique Régional de la Consommation...
  11. Résultat n°11

    Collecte et traitement des déchets ménagers, émissions radiophoniques, arnaques

    Date

    1984-2000

    Cote

    96J/25

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Activités
    • Etudes thématiques
    • Collecte et traitement des déchets ménagers, émissions...
  12. Résultat n°12

    1993-1998

    Date

    1993-1998

    Cote

    96J/4

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Conseils d'administration
    • 1993-1998
  13. Résultat n°13

    1986-1997

    Date

    1986-1997

    Cote

    96J/8

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Rapports d'activité
    • 1986-1997
  14. Résultat n°14

    Flash infos

    Date

    1989-1998

    Cote

    96J/27

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Documentation
    • Flash infos
  15. Résultat n°15

    Construction

    Date

    2000

    Cote

    2872W/1-2872W/6

    • Contexte : 2872W. Service logement

    • Construction

    Producteur :

    Conseil général, direction générale adjointe de la solidarité, direction de l'insertion et du logement, service logement

  16. Résultat n°16

    1999-2003

    Date

    1999-2003

    Cote

    96J/5

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Conseils d'administration
    • 1999-2003
  17. Résultat n°17

    Biens de consommation courante

    Date

    1986-2000

    Cote

    96J/19

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Activités
    • Etudes thématiques
    • Biens de consommation courante
  18. Résultat n°18

    1990-1992

    Date

    1990-1992

    Cote

    96J/3

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Conseils d'administration
    • 1990-1992
  19. Résultat n°19

    1996-2000

    Date

    1996-2000

    Cote

    96J/14

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Personnel
    • Dossiers de personnel
    • 1996-2000
  20. Résultat n°20

    Produits frais et filière viande

    Date

    1986-2003

    Cote

    96J/20-96J/21

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Activités
    • Etudes thématiques
    • Alimentation
    • Produits frais et filière viande