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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Déclarations annuelles des données sociales et accord sur les 35 heures

    Date

    1987-2002

    Cote

    96J/15

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Personnel
    • Déclarations annuelles des données sociales et accord...
  2. Résultat n°2

    Courrier des comités de liaison

    Date

    1985-1995

    Cote

    96J/26

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Documentation
    • Courrier des comités de liaison
  3. Résultat n°3

    1995-2000

    Date

    1995-2000

    Cote

    96J/12

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Personnel
    • Paie
    • 1995-2000
  4. Résultat n°4

    Amélioration

    Date

    2000

    Cote

    2872W/12-2872W/27

    • Contexte : 2872W. Service logement

    • Amélioration

    Producteur :

    Conseil général, direction générale adjointe de la solidarité, direction de l'insertion et du logement, service logement

  5. Résultat n°5

    Aides aux personnes en difficulté

    Date

    2000

    Cote

    2872W/36-2872W/37

    • Contexte : 2872W. Service logement

    • Aides aux personnes en difficulté

    Producteur :

    Conseil général, direction générale adjointe de la solidarité, direction de l'insertion et du logement, service logement

  6. Résultat n°6

    Consom'Acteurs

    Date

    1995-1999

    Cote

    96J/26

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Documentation
    • Consom'Acteurs
  7. Résultat n°7

    Centres locaux d'Informations sur les prix

    Date

    1988-1995

    Cote

    96J/16

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Activités
    • Centres locaux d'Informations sur les prix
  8. Résultat n°8

    Acquisition

    Date

    2000

    Cote

    2872W/7-2872W/11

    • Contexte : 2872W. Service logement

    • Acquisition

    Producteur :

    Conseil général, direction générale adjointe de la solidarité, direction de l'insertion et du logement, service logement

  9. Résultat n°9

    Economie

    Date

    1983-1999

    Cote

    96J/18

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Activités
    • Etudes thématiques
    • Economie
  10. Résultat n°10

    La lettre du Comité Technique Régional de la Consommation de Basse-Normandie

    Date

    1994-2001

    Cote

    96J/27

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Documentation
    • La lettre du Comité Technique Régional de la Consommation...
  11. Résultat n°11

    Collecte et traitement des déchets ménagers, émissions radiophoniques, arnaques

    Date

    1984-2000

    Cote

    96J/25

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Activités
    • Etudes thématiques
    • Collecte et traitement des déchets ménagers, émissions...
  12. Résultat n°12

    1993-1998

    Date

    1993-1998

    Cote

    96J/4

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Conseils d'administration
    • 1993-1998
  13. Résultat n°13

    1986-1997

    Date

    1986-1997

    Cote

    96J/8

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Rapports d'activité
    • 1986-1997
  14. Résultat n°14

    Flash infos

    Date

    1989-1998

    Cote

    96J/27

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Documentation
    • Flash infos
  15. Résultat n°15

    Construction

    Date

    2000

    Cote

    2872W/1-2872W/6

    • Contexte : 2872W. Service logement

    • Construction

    Producteur :

    Conseil général, direction générale adjointe de la solidarité, direction de l'insertion et du logement, service logement

  16. Résultat n°16

    1999-2003

    Date

    1999-2003

    Cote

    96J/5

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Conseils d'administration
    • 1999-2003
  17. Résultat n°17

    Biens de consommation courante

    Date

    1986-2000

    Cote

    96J/19

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Activités
    • Etudes thématiques
    • Biens de consommation courante
  18. Résultat n°18

    1990-1992

    Date

    1990-1992

    Cote

    96J/3

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Conseils d'administration
    • 1990-1992
  19. Résultat n°19

    1996-2000

    Date

    1996-2000

    Cote

    96J/14

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Personnel
    • Dossiers de personnel
    • 1996-2000
  20. Résultat n°20

    Produits frais et filière viande

    Date

    1986-2003

    Cote

    96J/20-96J/21

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Activités
    • Etudes thématiques
    • Alimentation
    • Produits frais et filière viande
  21. Résultat n°21

    1987-1997

    Date

    1987-1997

    Cote

    96J/22

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Activités
    • Etudes thématiques
    • Logement
    • 1987-1997
  22. Résultat n°22

    Historique, orgnisation et fonctionnemment du comité d'aide au logement (CODAL) : statuts, rapports, assemblées générales, conseils d'administration, commissions, bilans financiers

    Date

    1955-2001

    Cote

    2871W/1-2871W/16

    • Contexte : 2871W. Service logement, ancien comité d'aide au logement...

    • Historique, orgnisation et fonctionnemment du comité...

    Producteur :

    Conseil général, direction générale adjointe de la solidarité, direction de l'insertion et du logement, service logement (ancien comité d'aide au logement : CODAL)

  23. Résultat n°23

    Amélioration pour les personnes retraitées

    Date

    2000

    Cote

    2872W/28-2872W/35

    • Contexte : 2872W. Service logement

    • Amélioration pour les personnes retraitées

    Producteur :

    Conseil général, direction générale adjointe de la solidarité, direction de l'insertion et du logement, service logement

  24. Résultat n°24

    Restauration collective

    Date

    1997-2002

    Cote

    96J/21

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Activités
    • Etudes thématiques
    • Alimentation
    • Restauration collective
  25. Résultat n°25

    1990-1994

    Date

    1990-1994

    Cote

    96J/11

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Personnel
    • Paie
    • 1990-1994
  26. Résultat n°26

    Secrétariat

    Date

    1982-1994

    Cote

    96J/7

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Secrétariat
  27. Résultat n°27

    2000-2004

    Date

    2000-2004

    Cote

    96J/24

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Activités
    • Etudes thématiques
    • Logement
    • 2000-2004
  28. Résultat n°28

    Ateliers de la consommation

    Date

    1999-2001

    Cote

    96J/17

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Activités
    • Ateliers de la consommation
  29. Résultat n°29

    Consommateur information

    Date

    1996-2003

    Cote

    96J/27

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Documentation
    • Consommateur information
  30. Résultat n°30

    Assemblées générales

    Date

    1988-2003

    Cote

    96J/6

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Assemblées générales
  31. Résultat n°31

    Relations extérieures

    Date

    1983-2003

    Cote

    96J/10

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Statuts
    • Relations extérieures
  32. Résultat n°32

    Photographies

    Date

    1990

    Cote

    96J/29

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Photographies
  33. Résultat n°33

    1997-2003

    Date

    1997-2003

    Cote

    96J/9

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Rapports d'activité
    • 1997-2003
  34. Résultat n°34

    Comptabilité

    Date

    1995-2002

    Cote

    96J/10

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Comptabilité
  35. Résultat n°35

    1998-1999

    Date

    1998-1999

    Cote

    96J/23

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Activités
    • Etudes thématiques
    • Logement
    • 1998-1999
  36. Résultat n°36

    Informatisation, patrimoine (pavillon d'Ablon)

    Date

    1984-1990

    Cote

    2871W/20-2871W/22

    • Contexte : 2871W. Service logement, ancien comité d'aide au logement...

    • Informatisation, patrimoine (pavillon d'Ablon)

    Producteur :

    Conseil général, direction générale adjointe de la solidarité, direction de l'insertion et du logement, service logement (ancien comité d'aide au logement : CODAL)

  37. Résultat n°37

    1987-1989

    Date

    1987-1989

    Cote

    96J/2

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Conseils d'administration
    • 1987-1989
  38. Résultat n°38

    L'Acronique du Nucléaire

    Date

    1988-1997

    Cote

    96J/28

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Documentation
    • L'Acronique du Nucléaire
  39. Résultat n°39

    Activités logement, groupe de travail, statistiques

    Date

    1984-1997

    Cote

    2871W/17-2871W/19

    • Contexte : 2871W. Service logement, ancien comité d'aide au logement...

    • Activités logement, groupe de travail, statistiques

    Producteur :

    Conseil général, direction générale adjointe de la solidarité, direction de l'insertion et du logement, service logement (ancien comité d'aide au logement : CODAL)

  40. Résultat n°40

    1987-1995

    Date

    1987-1995

    Cote

    96J/13

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Personnel
    • Dossiers de personnel
    • 1987-1995