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40 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2000-2004

    Date

    2000-2004

    Cote

    96J/24

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Activités
    • Etudes thématiques
    • Logement
    • 2000-2004
  2. Résultat n°2

    1999-2003

    Date

    1999-2003

    Cote

    96J/5

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Conseils d'administration
    • 1999-2003
  3. Résultat n°3

    Produits frais et filière viande

    Date

    1986-2003

    Cote

    96J/20-96J/21

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Activités
    • Etudes thématiques
    • Alimentation
    • Produits frais et filière viande
  4. Résultat n°4

    Consommateur information

    Date

    1996-2003

    Cote

    96J/27

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Documentation
    • Consommateur information
  5. Résultat n°5

    Assemblées générales

    Date

    1988-2003

    Cote

    96J/6

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Assemblées générales
  6. Résultat n°6

    Relations extérieures

    Date

    1983-2003

    Cote

    96J/10

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Statuts
    • Relations extérieures
  7. Résultat n°7

    1997-2003

    Date

    1997-2003

    Cote

    96J/9

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Rapports d'activité
    • 1997-2003
  8. Résultat n°8

    Déclarations annuelles des données sociales et accord sur les 35 heures

    Date

    1987-2002

    Cote

    96J/15

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Personnel
    • Déclarations annuelles des données sociales et accord...
  9. Résultat n°9

    Restauration collective

    Date

    1997-2002

    Cote

    96J/21

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Activités
    • Etudes thématiques
    • Alimentation
    • Restauration collective
  10. Résultat n°10

    Comptabilité

    Date

    1995-2002

    Cote

    96J/10

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Comptabilité
  11. Résultat n°11

    La lettre du Comité Technique Régional de la Consommation de Basse-Normandie

    Date

    1994-2001

    Cote

    96J/27

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Documentation
    • La lettre du Comité Technique Régional de la Consommation...
  12. Résultat n°12

    Historique, orgnisation et fonctionnemment du comité d'aide au logement (CODAL) : statuts, rapports, assemblées générales, conseils d'administration, commissions, bilans financiers

    Date

    1955-2001

    Cote

    2871W/1-2871W/16

    • Contexte : 2871W. Service logement, ancien comité d'aide au logement...

    • Historique, orgnisation et fonctionnemment du comité...

    Producteur :

    Conseil général, direction générale adjointe de la solidarité, direction de l'insertion et du logement, service logement (ancien comité d'aide au logement : CODAL)

  13. Résultat n°13

    Ateliers de la consommation

    Date

    1999-2001

    Cote

    96J/17

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Activités
    • Ateliers de la consommation
  14. Résultat n°14

    1995-2000

    Date

    1995-2000

    Cote

    96J/12

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Fonctionnement
    • Personnel
    • Paie
    • 1995-2000
  15. Résultat n°15

    Amélioration

    Date

    2000

    Cote

    2872W/12-2872W/27

    • Contexte : 2872W. Service logement

    • Amélioration

    Producteur :

    Conseil général, direction générale adjointe de la solidarité, direction de l'insertion et du logement, service logement

  16. Résultat n°16

    Aides aux personnes en difficulté

    Date

    2000

    Cote

    2872W/36-2872W/37

    • Contexte : 2872W. Service logement

    • Aides aux personnes en difficulté

    Producteur :

    Conseil général, direction générale adjointe de la solidarité, direction de l'insertion et du logement, service logement

  17. Résultat n°17

    Acquisition

    Date

    2000

    Cote

    2872W/7-2872W/11

    • Contexte : 2872W. Service logement

    • Acquisition

    Producteur :

    Conseil général, direction générale adjointe de la solidarité, direction de l'insertion et du logement, service logement

  18. Résultat n°18

    Collecte et traitement des déchets ménagers, émissions radiophoniques, arnaques

    Date

    1984-2000

    Cote

    96J/25

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Activités
    • Etudes thématiques
    • Collecte et traitement des déchets ménagers, émissions...
  19. Résultat n°19

    Construction

    Date

    2000

    Cote

    2872W/1-2872W/6

    • Contexte : 2872W. Service logement

    • Construction

    Producteur :

    Conseil général, direction générale adjointe de la solidarité, direction de l'insertion et du logement, service logement

  20. Résultat n°20

    Biens de consommation courante

    Date

    1986-2000

    Cote

    96J/19

    • Contexte : 96J - Comité de liaison des organisations de consommateurs...

    • Activités
    • Etudes thématiques
    • Biens de consommation courante