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99 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Carnets de circulation
Cote
3255W/1-44
 Date
1976-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Titres de circulation
  • Carnets de circulation
Résultat n°2

A-L
Cote
125W/62, 1140W/648-1140W/649 (Ancienne cote)
 Date
1964-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Contrôle de circulation
  • A-L
Résultat n°3

K-Z
Cote
125W/63, 1140W/648-1140W/649 (Ancienne cote)
 Date
1964-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Contrôle de circulation
  • K-Z
Résultat n°4

Mi-Mu
Cote
125W/77, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • Mi-Mu
Résultat n°5

A, B, C
Cote
125W/8, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)
 Date
s.d
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Titres de circulation
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets individuels
  • A, B, C
Résultat n°6

Carnets collectifs
Cote
125W/11, 676W/10587 (Ancienne cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Titres de circulation
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets collectifs
Résultat n°7

Contrôle et surveillance
Cote
125W/13, M/14216 ; M/14197 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Statut pendant la période d'occupation
  • Ramasseurs de peaux de lapins, chiffons et vieilles...
  • Contrôle et surveillance
Résultat n°8

Demandes d'ambulants et forains restées sans suite après-guerre
Cote
125W/51, M/14199 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Statut pendant la période d'occupation
  • Demandes d'ambulants et forains restées sans suite...
Résultat n°9

B
Cote
125W/66, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • B
Résultat n°10

D, H, J
Cote
125W/9, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)
 Date
s.d
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Titres de circulation
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets individuels
  • D, H, J
Résultat n°11

Se-T
Cote
125W/81, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • Se-T
Résultat n°12

Sa-Sc
Cote
125W/80, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • Sa-Sc
Résultat n°13

Mad-Mar
Cote
125W/75, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • Mad-Mar
Résultat n°14

Leb-Lep
Cote
125W/73, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • Leb-Lep
Résultat n°15

H-J
Cote
125W/71, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • H-J
Résultat n°16

Récépissés retirés et restitués après l'Occupation
Cote
125W/19, M/14199 ; M/14195 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Statut pendant la période d'occupation
  • Exercice de la profession : demandes d'autorisation
  • Récépissés de déclaration
  • Récépissés retirés et restitués après l'Occupation
Résultat n°17

N-P
Cote
125W/78, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • N-P
Résultat n°18

A
Cote
125W/65, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • A
Résultat n°19

V-Z
Cote
125W/82, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • V-Z
Résultat n°20

D
Cote
125W/68, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • D