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99 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Répression et surveillance des nomades

    1 media

    Répression et surveillance des nomades

    Date

    1863-1910

    Cote

    40M/3, M/3163 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Répression et surveillance des nomades
  2. Résultat n°2

    Application de la loi de 1912

    Date

    1913-1934

    Cote

    40M/3, M/3162 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Application de la loi de 1912
  3. Résultat n°3

    Correspondance et instruction de dossiers

    Date

    1913-1939

    Cote

    40M/7, M/3164-M/3165 ; M/14206 ; M/14214 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Correspondance et instruction de dossiers
  4. Résultat n°4

    Carnets anthropométriques individuels

    Date

    1914-1938

    Cote

    40M/5, M/3168 (Ancienne cote), M/15389 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Carnets anthropométriques
    • Carnets anthropométriques individuels
  5. Résultat n°5
    Carnets collectifs et individuels

    61 medias

    Carnets collectifs et individuels

    Date

    1914-1937

    Cote

    40M/4, M/3168 ; M/15389 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Carnets anthropométriques
    • Carnets collectifs et individuels
  6. Résultat n°6

    Listes nominatives des carnets collectifs

    Date

    1914

    Cote

    40M/6, M/3165 ; M/15389 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Carnets anthropométriques
    • Listes nominatives des carnets collectifs
  7. Résultat n°7

    J à M

    Date

    1916-1933

    Cote

    40M/11

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Notices individuelles des forains
    • J à M
  8. Résultat n°8

    R à Z

    Date

    1916-1933

    Cote

    40M/12

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Notices individuelles des forains
    • R à Z
  9. Résultat n°9

    A à H

    Date

    1916-1933

    Cote

    40M/10

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Notices individuelles des forains
    • A à H
  10. Résultat n°10

    1917-1934

    Date

    1917-1934

    Cote

    40M/14, M/3164 ; M/3165 ; M/14195 ; M/14206 ; M/14208 ; M/14216 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Correspondance et dossiers d'instruction
    • 1917-1934
  11. Résultat n°11

    Etat des forains et ambulants dans le Calvados

    Date

    1930-1940

    Cote

    40M/9, M/14206 ; M/14208 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Etat des forains et ambulants dans le Calvados
  12. Résultat n°12
    1930-1932

    21 medias

    1930-1932

    Date

    1930-1932

    Cote

    40M/13, M/3167/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
    • 1930-1932
  13. Résultat n°13

    Registre

    Date

    1931-1944

    Cote

    40M/9, M/3166 ; 676W/10574 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
    • Registre
  14. Résultat n°14

    Réglementation ; Listes et états des carnets délivrés ; Recherches de forains ; Dossiers collectifs

    Date

    1933-1963

    Cote

    125W/83, M/14208-M/14210 ; M/14212 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Réglementation ; Listes et états des carnets délivrés...
  15. Résultat n°15

    1933

    Date

    1933

    Cote

    40M/14, M/3167/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
    • 1933
  16. Résultat n°16

    Ambulants étrangers

    Date

    1933-1936

    Cote

    40M/9

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Ambulants étrangers
  17. Résultat n°17

    1934-1937

    Date

    1934-1937

    Cote

    40M/15, M/14193/2 ; M/14194 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
    • 1934-1937
  18. Résultat n°18

    1935-1936

    Date

    1935-1936

    Cote

    40M/15, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Correspondance et dossiers d'instruction
    • 1935-1936
  19. Résultat n°19

    1937

    Date

    1937

    Cote

    40M/16, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Correspondance et dossiers d'instruction
    • 1937
  20. Résultat n°20

    1938-1940

    Date

    1938-1940

    Cote

    40M/17, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Correspondance et dossiers d'instruction
    • 1938-1940
  21. Résultat n°21

    1938-1939

    Date

    1938-1939

    Cote

    40M/16, M/14195 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
    • 1938-1939
  22. Résultat n°22

    Mi-Mu

    Cote

    125W/77, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Mi-Mu
  23. Résultat n°23

    A, B, C

    Date

    s.d

    Cote

    125W/8, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Titres de circulation
    • Carnets anthropométriques
    • Carnets individuels
    • A, B, C
  24. Résultat n°24

    Carnets collectifs

    Date

    s.d.

    Cote

    125W/11, 676W/10587 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Titres de circulation
    • Carnets anthropométriques
    • Carnets collectifs
  25. Résultat n°25

    Contrôle et surveillance

    Cote

    125W/13, M/14216 ; M/14197 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Statut pendant la période d'occupation
    • Ramasseurs de peaux de lapins, chiffons et vieilles...
    • Contrôle et surveillance
  26. Résultat n°26

    Demandes d'ambulants et forains restées sans suite après-guerre

    Cote

    125W/51, M/14199 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Statut pendant la période d'occupation
    • Demandes d'ambulants et forains restées sans suite...
  27. Résultat n°27

    B

    Cote

    125W/66, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • B
  28. Résultat n°28

    D, H, J

    Date

    s.d

    Cote

    125W/9, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Titres de circulation
    • Carnets anthropométriques
    • Carnets individuels
    • D, H, J
  29. Résultat n°29

    Se-T

    Cote

    125W/81, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Se-T
  30. Résultat n°30

    Sa-Sc

    Cote

    125W/80, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Sa-Sc
  31. Résultat n°31

    Mad-Mar

    Cote

    125W/75, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Mad-Mar
  32. Résultat n°32

    Leb-Lep

    Cote

    125W/73, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Leb-Lep
  33. Résultat n°33

    1940-1951

    Date

    1940-1951

    Cote

    125W/46, 676W/10575 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Carnets d'enregistrement
    • 1940-1951
  34. Résultat n°34

    H-J

    Cote

    125W/71, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • H-J
  35. Résultat n°35

    Récépissés retirés et restitués après l'Occupation

    Cote

    125W/19, M/14199 ; M/14195 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Statut pendant la période d'occupation
    • Exercice de la profession : demandes d'autorisation
    • Récépissés de déclaration
    • Récépissés retirés et restitués après l'Occupation
  36. Résultat n°36

    N-P

    Cote

    125W/78, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • N-P
  37. Résultat n°37

    A

    Cote

    125W/65, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • A
  38. Résultat n°38

    V-Z

    Cote

    125W/82, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • V-Z
  39. Résultat n°39

    D

    Cote

    125W/68, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • D
  40. Résultat n°40

    Mas-Meu

    Cote

    125W/76, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Mas-Meu
  41. Résultat n°41

    L, M

    Date

    s.d

    Cote

    125W/10, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Titres de circulation
    • Carnets anthropométriques
    • Carnets individuels
    • L, M
  42. Résultat n°42

    Demandes réservées, refusées et rejetées

    Cote

    125W/17, M/14197 ; M/14199 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Statut pendant la période d'occupation
    • Exercice de la profession : demandes d'autorisation
    • Demandes réservées, refusées et rejetées
  43. Résultat n°43

    C

    Cote

    125W/67, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • C
  44. Résultat n°44

    Q-R

    Cote

    125W/79, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Q-R
  45. Résultat n°45

    La

    Cote

    125W/72, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • La
  46. Résultat n°46

    E-F

    Cote

    125W/69, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • E-F
  47. Résultat n°47

    G

    Cote

    125W/70, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • G
  48. Résultat n°48

    P, T, V, W, Z

    Date

    s.d

    Cote

    125W/11, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Titres de circulation
    • Carnets anthropométriques
    • Carnets individuels
    • P, T, V, W, Z
  49. Résultat n°49

    Ler-Lum

    Cote

    125W/74, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Ler-Lum
  50. Résultat n°50

    Enquête, constitution des dossiers pour les chineurs et grossistes

    Date

    1941-1942

    Cote

    125W/58, M/12808-12809 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Statut pendant la période d'occupation
    • Ramasseurs de peaux de lapins, chiffons et vieilles...
    • Comité d'action pour les rammasseurs de vieilles matières
    • Enquête, constitution des dossiers pour les chineurs...
  51. Résultat n°51

    Récépissés retirés

    Date

    1941

    Cote

    125W/18, M/14198 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Statut pendant la période d'occupation
    • Exercice de la profession : demandes d'autorisation
    • Récépissés de déclaration
    • Récépissés retirés
  52. Résultat n°52

    Encadrement par la Feldkommandantur

    Date

    1941-1944

    Cote

    125W/12, M/14197 ; M/14199 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Statut pendant la période d'occupation
    • Encadrement par la Feldkommandantur
  53. Résultat n°53

    Contrôle par la feldkomandantur

    Date

    1941-1944

    Cote

    125W/57, M/12808, M/14999 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Statut pendant la période d'occupation
    • Ramasseurs de peaux de lapins, chiffons et vieilles...
    • Comité d'action pour les rammasseurs de vieilles matières
    • Contrôle par la feldkomandantur
  54. Résultat n°54

    Carnets d'identité confisqués par les autorités allemandes en 1941

    Date

    1941

    Cote

    125W/64, M/14211 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Carnets d'identité confisqués par les autorités allemandes...
  55. Résultat n°55

    Carnets confisqués par les autorités allemandes

    Date

    1941

    Cote

    125W/7, M/14212 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Titres de circulation
    • Carnets anthropométriques
    • Carnets confisqués par les autorités allemandes
  56. Résultat n°56

    Demandes accordées

    Date

    1942-1944

    Cote

    125W/16, M/14196-M/14197 ; M/14999 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Statut pendant la période d'occupation
    • Exercice de la profession : demandes d'autorisation
    • Demandes accordées
  57. Résultat n°57

    1942-1954

    Date

    1942-1954

    Cote

    125W/14, M/14195 ; M/15388 ; 676W/10583 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Correspondance
    • 1942-1954
  58. Résultat n°58

    Récépissés de déclaration : H-L

    Date

    1945-1946

    Cote

    125W/22, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1945-1946
    • Récépissés de déclaration : H-L
  59. Résultat n°59

    Récépissés de déclaration : Q-Z

    Date

    1945-1946

    Cote

    125W/24, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1945-1946
    • Récépissés de déclaration : Q-Z
  60. Résultat n°60

    Récépissés de déclaration : A-C

    Date

    1945-1946

    Cote

    125W/20, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1945-1946
    • Récépissés de déclaration : A-C
  61. Résultat n°61

    Récépissés de déclaration : M-P

    Date

    1945-1946

    Cote

    125W/23, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1945-1946
    • Récépissés de déclaration : M-P
  62. Résultat n°62

    Récépissés de déclaration : D-G

    Date

    1945-1946

    Cote

    125W/21, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1945-1946
    • Récépissés de déclaration : D-G
  63. Résultat n°63

    Recensement des nomades se trouvant sur le territoire des arrondissements de Lisieux et Vire

    Date

    1946-1951

    Cote

    125W/1, M/14215 ; M/14874 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Recensement
    • Recensement des nomades se trouvant sur le territoire...
  64. Résultat n°64

    Récépissés de déclaration : L-Z

    Date

    1947

    Cote

    125W/26, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1947
    • Récépissés de déclaration : L-Z
  65. Résultat n°65

    Récépissés de déclaration : A-K

    Date

    1947

    Cote

    125W/25, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1947
    • Récépissés de déclaration : A-K
  66. Résultat n°66

    1947-1954

    Date

    1947-1954

    Cote

    125W/3, M/14215 ; M/15392 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Dossiers individuels : correspondance, instructions
    • 1947-1954
  67. Résultat n°67

    1948

    Date

    1948

    Cote

    125W/27, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1948
  68. Résultat n°68

    Recensement des nomades se trouvant sur le territoire des arrondissements de Bayeux et Caen

    Date

    1948

    Cote

    125W/2, M/14874 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Recensement
    • Recensement des nomades se trouvant sur le territoire...
  69. Résultat n°69

    Recensement des terrains de stationnement réservés aux populations d'origine nomade : enquête

    Date

    1949

    Cote

    125W/6, M/14213 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Recensement
    • Recensement des terrains de stationnement réservés...
  70. Résultat n°70

    1949

    Date

    1949

    Cote

    125W/28, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1949
  71. Résultat n°71

    1950

    Date

    1950

    Cote

    125W/29, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1950
  72. Résultat n°72

    1941

    Date

    1951

    Cote

    125W/30, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1941
  73. Résultat n°73

    1951-1964

    Date

    1951-1964

    Cote

    125W/47, 676W/10575 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Carnets d'enregistrement
    • 1951-1964
  74. Résultat n°74

    1952

    Date

    1952

    Cote

    125W/31, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1952
  75. Résultat n°75

    1953

    Date

    1953

    Cote

    125W/32, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1953
  76. Résultat n°76

    1954

    Date

    1954

    Cote

    125W/33, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1954
  77. Résultat n°77

    1955-1958

    Date

    1955-1958

    Cote

    125W/4, M/14215 ; M/15392 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Dossiers individuels : correspondance, instructions
    • 1955-1958
  78. Résultat n°78

    1955

    Date

    1955

    Cote

    125W/34, M/14200 - M/14205 ; M/15387/1-M/15387/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1955
  79. Résultat n°79

    1955-1964

    Date

    1955-1964

    Cote

    125W/15, M/14195 ; M/15388 ; 676W/10583 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Correspondance
    • 1955-1964
  80. Résultat n°80

    1956

    Date

    1956

    Cote

    125W/35, M/15387/1-M/15387/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
    • 1956