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100 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1961
Cote
125W/40, 676W/10576-676W/10582 (Ancienne cote)
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
  • 1961
Résultat n°2

Mi-Mu
Cote
125W/77, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • Mi-Mu
Résultat n°3

A, B, C
Cote
125W/8, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)
 Date
s.d
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Titres de circulation
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets individuels
  • A, B, C
Résultat n°4

Carnets collectifs
Cote
125W/11, 676W/10587 (Ancienne cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Titres de circulation
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets collectifs
Résultat n°5

Contrôle et surveillance
Cote
125W/13, M/14216 ; M/14197 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Statut pendant la période d'occupation
  • Ramasseurs de peaux de lapins, chiffons et vieilles...
  • Contrôle et surveillance
Résultat n°6

Demandes d'ambulants et forains restées sans suite après-guerre
Cote
125W/51, M/14199 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Statut pendant la période d'occupation
  • Demandes d'ambulants et forains restées sans suite...
Résultat n°7

B
Cote
125W/66, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • B
Résultat n°8

Enquête, constitution des dossiers pour les chineurs et grossistes
Cote
125W/58, M/12808-12809 (Ancienne cote)
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Statut pendant la période d'occupation
  • Ramasseurs de peaux de lapins, chiffons et vieilles...
  • Comité d'action pour les rammasseurs de vieilles matières
  • Enquête, constitution des dossiers pour les chineurs...
Résultat n°9

Récépissés de déclaration : H-L
Cote
125W/22, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
  • 1945-1946
  • Récépissés de déclaration : H-L
Résultat n°10

D, H, J
Cote
125W/9, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)
 Date
s.d
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Titres de circulation
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets individuels
  • D, H, J
Résultat n°11
Répression et surveillance des nomades

1 media

Répression et surveillance des nomades
Cote
40M/3, M/3163 (Ancienne cote)
 Date
1863-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Répression et surveillance des nomades
Résultat n°12

1937
Cote
40M/16, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Correspondance et dossiers d'instruction
  • 1937
Résultat n°13

Se-T
Cote
125W/81, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • Se-T
Résultat n°14

Sa-Sc
Cote
125W/80, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • Sa-Sc
Résultat n°15

Registre
Cote
40M/9, M/3166 ; 676W/10574 (Ancienne cote)
 Date
1931-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
  • Registre
Résultat n°16

1948
Cote
125W/27, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
  • 1948
Résultat n°17

1938-1940
Cote
40M/17, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)
 Date
1938-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Correspondance et dossiers d'instruction
  • 1938-1940
Résultat n°18

Mad-Mar
Cote
125W/75, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • Mad-Mar
Résultat n°19

Application de la loi de 1912
Cote
40M/3, M/3162 (Ancienne cote)
 Date
1913-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Application de la loi de 1912
Résultat n°20

1952
Cote
125W/31, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
  • 1952
Résultat n°21

1962
Cote
125W/41, 676W/10576-676W/10582 (Ancienne cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
  • 1962
Résultat n°22

1956
Cote
125W/35, M/15387/1-M/15387/2 (Ancienne cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
  • 1956
Résultat n°23

Leb-Lep
Cote
125W/73, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • Leb-Lep
Résultat n°24

Carnets anthropométriques individuels
Cote
40M/5, M/3168 (Ancienne cote), M/15389 (Ancienne cote)
 Date
1914-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets anthropométriques individuels
Résultat n°25

1968
Cote
125W/60, 1140W/638-1140W/642 (Ancienne cote)
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Dossiers individuels : correspondance, instructions
  • 1968
Résultat n°26

1940-1951
Cote
125W/46, 676W/10575 (Ancienne cote)
 Date
1940-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Carnets d'enregistrement
  • 1940-1951
Résultat n°27

A-L
Cote
125W/62, 1140W/648-1140W/649 (Ancienne cote)
 Date
1964-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Contrôle de circulation
  • A-L
Résultat n°28

Récépissés de déclaration : Q-Z
Cote
125W/24, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
  • 1945-1946
  • Récépissés de déclaration : Q-Z
Résultat n°29

1917-1934
Cote
40M/14, M/3164 ; M/3165 ; M/14195 ; M/14206 ; M/14208 ; M/14216 (Ancienne cote)
 Date
1917-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Correspondance et dossiers d'instruction
  • 1917-1934
Résultat n°30

H-J
Cote
125W/71, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • H-J
Résultat n°31

1963
Cote
125W/41, 676W/10576-676W/10582 (Ancienne cote)
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
  • 1963
Résultat n°32

1953
Cote
125W/32, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
  • 1953
Résultat n°33

Récépissés de déclaration : A-C
Cote
125W/20, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
  • 1945-1946
  • Récépissés de déclaration : A-C
Résultat n°34

Recensement des terrains de stationnement réservés aux populations d'origine nomade : enquête
Cote
125W/6, M/14213 (Ancienne cote)
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Recensement
  • Recensement des terrains de stationnement réservés...
Résultat n°35

1959
Cote
125W/38, M/15387/1-M/15387/2 (Ancienne cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
  • 1959
Résultat n°36

1954
Cote
125W/33, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
  • 1954
Résultat n°37

1955-1958
Cote
125W/4, M/14215 ; M/15392 (Ancienne cote)
 Date
1955-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Dossiers individuels : correspondance, instructions
  • 1955-1958
Résultat n°38

Récépissés retirés et restitués après l'Occupation
Cote
125W/19, M/14199 ; M/14195 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Statut pendant la période d'occupation
  • Exercice de la profession : demandes d'autorisation
  • Récépissés de déclaration
  • Récépissés retirés et restitués après l'Occupation
Résultat n°39

1955
Cote
125W/34, M/14200 - M/14205 ; M/15387/1-M/15387/2 (Ancienne cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
  • 1955
Résultat n°40

Récépissés de déclaration : M-P
Cote
125W/23, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
  • 1945-1946
  • Récépissés de déclaration : M-P