nomade - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		1961	Cote 125W/40, 676W/10576-676W/10582 (Ancienne cote)	Date 1961	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1961
Résultat n°2		Mi-Mu	Cote 125W/77, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains Dossiers individuels Mi-Mu
Résultat n°3		A, B, C	Cote 125W/8, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)	Date s.d	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Nomades Titres de circulation Carnets anthropométriques Carnets individuels A, B, C
Résultat n°4		Carnets collectifs	Cote 125W/11, 676W/10587 (Ancienne cote)	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Nomades Titres de circulation Carnets anthropométriques Carnets collectifs
Résultat n°5		Contrôle et surveillance	Cote 125W/13, M/14216 ; M/14197 (Ancienne cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Statut pendant la période d'occupation Ramasseurs de peaux de lapins, chiffons et vieilles... Contrôle et surveillance
Résultat n°6		Demandes d'ambulants et forains restées sans suite après-guerre	Cote 125W/51, M/14199 (Ancienne cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Statut pendant la période d'occupation Demandes d'ambulants et forains restées sans suite...
Résultat n°7		B	Cote 125W/66, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains Dossiers individuels B
Résultat n°8		Enquête, constitution des dossiers pour les chineurs et grossistes	Cote 125W/58, M/12808-12809 (Ancienne cote)	Date 1941-1942	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Statut pendant la période d'occupation Ramasseurs de peaux de lapins, chiffons et vieilles... Comité d'action pour les rammasseurs de vieilles matières Enquête, constitution des dossiers pour les chineurs...
Résultat n°9		Récépissés de déclaration : H-L	Cote 125W/22, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)	Date 1945-1946	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1945-1946 Récépissés de déclaration : H-L
Résultat n°10		D, H, J	Cote 125W/9, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)	Date s.d	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Nomades Titres de circulation Carnets anthropométriques Carnets individuels D, H, J
Résultat n°11	1 media	Répression et surveillance des nomades	Cote 40M/3, M/3163 (Ancienne cote)	Date 1863-1910	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Nomades Répression et surveillance des nomades
Résultat n°12		1937	Cote 40M/16, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)	Date 1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains et marchands ambulants Correspondance et dossiers d'instruction 1937
Résultat n°13		Se-T	Cote 125W/81, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains Dossiers individuels Se-T
Résultat n°14		Sa-Sc	Cote 125W/80, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains Dossiers individuels Sa-Sc
Résultat n°15		Registre	Cote 40M/9, M/3166 ; 676W/10574 (Ancienne cote)	Date 1931-1944	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains et marchands ambulants Récépissés de déclarations des marchands ambulants Registre
Résultat n°16		1948	Cote 125W/27, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)	Date 1948	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1948
Résultat n°17		1938-1940	Cote 40M/17, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)	Date 1938-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains et marchands ambulants Correspondance et dossiers d'instruction 1938-1940
Résultat n°18		Mad-Mar	Cote 125W/75, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains Dossiers individuels Mad-Mar
Résultat n°19		Application de la loi de 1912	Cote 40M/3, M/3162 (Ancienne cote)	Date 1913-1934	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Application de la loi de 1912
Résultat n°20		1952	Cote 125W/31, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)	Date 1952	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1952
Résultat n°21		1962	Cote 125W/41, 676W/10576-676W/10582 (Ancienne cote)	Date 1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1962
Résultat n°22		1956	Cote 125W/35, M/15387/1-M/15387/2 (Ancienne cote)	Date 1956	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1956
Résultat n°23		Leb-Lep	Cote 125W/73, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains Dossiers individuels Leb-Lep
Résultat n°24		Carnets anthropométriques individuels	Cote 40M/5, M/3168 (Ancienne cote), M/15389 (Ancienne cote)	Date 1914-1938	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Nomades Carnets anthropométriques Carnets anthropométriques individuels
Résultat n°25		1968	Cote 125W/60, 1140W/638-1140W/642 (Ancienne cote)	Date 1968	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Nomades Dossiers individuels : correspondance, instructions 1968
Résultat n°26		1940-1951	Cote 125W/46, 676W/10575 (Ancienne cote)	Date 1940-1951	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Carnets d'enregistrement 1940-1951
Résultat n°27		A-L	Cote 125W/62, 1140W/648-1140W/649 (Ancienne cote)	Date 1964-1982	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Nomades Contrôle de circulation A-L
Résultat n°28		Récépissés de déclaration : Q-Z	Cote 125W/24, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)	Date 1945-1946	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1945-1946 Récépissés de déclaration : Q-Z
Résultat n°29		1917-1934	Cote 40M/14, M/3164 ; M/3165 ; M/14195 ; M/14206 ; M/14208 ; M/14216 (Ancienne cote)	Date 1917-1934	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains et marchands ambulants Correspondance et dossiers d'instruction 1917-1934
Résultat n°30		H-J	Cote 125W/71, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains Dossiers individuels H-J
Résultat n°31		1963	Cote 125W/41, 676W/10576-676W/10582 (Ancienne cote)	Date 1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1963
Résultat n°32		1953	Cote 125W/32, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)	Date 1953	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1953
Résultat n°33		Récépissés de déclaration : A-C	Cote 125W/20, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)	Date 1945-1946	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1945-1946 Récépissés de déclaration : A-C
Résultat n°34		Recensement des terrains de stationnement réservés aux populations d'origine nomade : enquête	Cote 125W/6, M/14213 (Ancienne cote)	Date 1949	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Nomades Recensement Recensement des terrains de stationnement réservés...
Résultat n°35		1959	Cote 125W/38, M/15387/1-M/15387/2 (Ancienne cote)	Date 1959	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1959
Résultat n°36		1954	Cote 125W/33, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)	Date 1954	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1954
Résultat n°37		1955-1958	Cote 125W/4, M/14215 ; M/15392 (Ancienne cote)	Date 1955-1958	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Nomades Dossiers individuels : correspondance, instructions 1955-1958
Résultat n°38		Récépissés retirés et restitués après l'Occupation	Cote 125W/19, M/14199 ; M/14195 (Ancienne cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Statut pendant la période d'occupation Exercice de la profession : demandes d'autorisation Récépissés de déclaration Récépissés retirés et restitués après l'Occupation
Résultat n°39		1955	Cote 125W/34, M/14200 - M/14205 ; M/15387/1-M/15387/2 (Ancienne cote)	Date 1955	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1955
Résultat n°40		Récépissés de déclaration : M-P	Cote 125W/23, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)	Date 1945-1946	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1945-1946 Récépissés de déclaration : M-P
Résultat n°41		Gens du voyages et nomades, carnet et livret de circulation : dossiers individuels de détenteurs de carnets et livrets de circulation	Cote 3255W/1-3255W/44	Date 1976-2017	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Gens du voyages et nomades, carnet et livret de circulation...
Résultat n°42		1960	Cote 125W/39, M/15387/1-M/15387/2 (Ancienne cote)	Date 1960	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1960
Résultat n°43		Récépissés de déclaration : L-Z	Cote 125W/26, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)	Date 1947	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1947 Récépissés de déclaration : L-Z
Résultat n°44		N-P	Cote 125W/78, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains Dossiers individuels N-P
Résultat n°45		Récépissés retirés	Cote 125W/18, M/14198 (Ancienne cote)	Date 1941	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Statut pendant la période d'occupation Exercice de la profession : demandes d'autorisation Récépissés de déclaration Récépissés retirés
Résultat n°46		Recensement des nomades se trouvant sur le territoire des arrondissements de Bayeux et Caen	Cote 125W/2, M/14874 (Ancienne cote)	Date 1948	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Nomades Recensement Recensement des nomades se trouvant sur le territoire...
Résultat n°47		A	Cote 125W/65, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains Dossiers individuels A
Résultat n°48		1941	Cote 125W/30, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)	Date 1951	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1941
Résultat n°49		1955-1964	Cote 125W/15, M/14195 ; M/15388 ; 676W/10583 (Ancienne cote)	Date 1955-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Correspondance 1955-1964
Résultat n°50		1968	Cote 125W/45, 676W/10576-676W/10582 (Ancienne cote)	Date 1968	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1968
Résultat n°51		1958	Cote 125W/37, M/15387/1-M/15387/2 (Ancienne cote)	Date 1958	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1958
Résultat n°52		V-Z	Cote 125W/82, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains Dossiers individuels V-Z
Résultat n°53		D	Cote 125W/68, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains Dossiers individuels D
Résultat n°54		1966	Cote 125W/44, 676W/10576-676W/10582 (Ancienne cote)	Date 1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1966
Résultat n°55		Encadrement par la Feldkommandantur	Cote 125W/12, M/14197 ; M/14199 (Ancienne cote)	Date 1941-1944	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Statut pendant la période d'occupation Encadrement par la Feldkommandantur
Résultat n°56		Réglementation ; Listes et états des carnets délivrés ; Recherches de forains ; Dossiers collectifs	Cote 125W/83, M/14208-M/14210 ; M/14212 (Ancienne cote)	Date 1933-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains Réglementation ; Listes et états des carnets délivrés...
Résultat n°57		Contrôle par la feldkomandantur	Cote 125W/57, M/12808, M/14999 (Ancienne cote)	Date 1941-1944	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Statut pendant la période d'occupation Ramasseurs de peaux de lapins, chiffons et vieilles... Comité d'action pour les rammasseurs de vieilles matières Contrôle par la feldkomandantur
Résultat n°58		Mas-Meu	Cote 125W/76, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains Dossiers individuels Mas-Meu
Résultat n°59		J à M	Cote 40M/11	Date 1916-1933	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains et marchands ambulants Notices individuelles des forains J à M
Résultat n°60		1950	Cote 125W/29, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)	Date 1950	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1950
Résultat n°61		Récépissés de déclaration : D-G	Cote 125W/21, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)	Date 1945-1946	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1945-1946 Récépissés de déclaration : D-G
Résultat n°62		1965	Cote 125W/43, 676W/10576-676W/10582 (Ancienne cote)	Date 1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1965
Résultat n°63	61 medias	Carnets collectifs et individuels	Cote 40M/4, M/3168 ; M/15389 (Ancienne cote)	Date 1914-1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Nomades Carnets anthropométriques Carnets collectifs et individuels
Résultat n°64		R à Z	Cote 40M/12	Date 1916-1933	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains et marchands ambulants Notices individuelles des forains R à Z
Résultat n°65		Récépissés de déclaration : A-K	Cote 125W/25, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)	Date 1947	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1947 Récépissés de déclaration : A-K
Résultat n°66		1947-1954	Cote 125W/3, M/14215 ; M/15392 (Ancienne cote)	Date 1947-1954	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Nomades Dossiers individuels : correspondance, instructions 1947-1954
Résultat n°67		1964	Cote 125W/42, 676W/10576-676W/10582 (Ancienne cote)	Date 1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1964
Résultat n°68		1934-1937	Cote 40M/15, M/14193/2 ; M/14194 (Ancienne cote)	Date 1934-1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains et marchands ambulants Récépissés de déclarations des marchands ambulants 1934-1937
Résultat n°69		1957	Cote 125W/36, M/15387/1-M/15387/2 (Ancienne cote)	Date 1957	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats... 1957
Résultat n°70		Etat des forains et ambulants dans le Calvados	Cote 40M/9, M/14206 ; M/14208 (Ancienne cote)	Date 1930-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains et marchands ambulants Etat des forains et ambulants dans le Calvados
Résultat n°71		1933	Cote 40M/14, M/3167/2 (Ancienne cote)	Date 1933	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains et marchands ambulants Récépissés de déclarations des marchands ambulants 1933
Résultat n°72		1959-1964	Cote 125W/5, 676W/10586 (Ancienne cote)	Date 1959-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Nomades Dossiers individuels : correspondance, instructions 1959-1964
Résultat n°73	21 medias	1930-1932	Cote 40M/13, M/3167/1 (Ancienne cote)	Date 1930-1932	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains et marchands ambulants Récépissés de déclarations des marchands ambulants 1930-1932
Résultat n°74		1935-1936	Cote 40M/15, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)	Date 1935-1936	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains et marchands ambulants Correspondance et dossiers d'instruction 1935-1936
Résultat n°75		A à H	Cote 40M/10	Date 1916-1933	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains et marchands ambulants Notices individuelles des forains A à H
Résultat n°76		1938-1939	Cote 40M/16, M/14195 (Ancienne cote)	Date 1938-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Forains et marchands ambulants Récépissés de déclarations des marchands ambulants 1938-1939
Résultat n°77		L, M	Cote 125W/10, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)	Date s.d	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Nomades Titres de circulation Carnets anthropométriques Carnets individuels L, M
Résultat n°78		K-Z	Cote 125W/63, 1140W/648-1140W/649 (Ancienne cote)	Date 1964-1982	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Nomades Contrôle de circulation K-Z
Résultat n°79		Demandes réservées, refusées et rejetées	Cote 125W/17, M/14197 ; M/14199 (Ancienne cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Nomades et professions réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Marchands ambulants Statut pendant la période d'occupation Exercice de la profession : demandes d'autorisation Demandes réservées, refusées et rejetées
Résultat n°80		Correspondance et instruction de dossiers	Cote 40M/7, M/3164-M/3165 ; M/14206 ; M/14214 (Ancienne cote)	Date 1913-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées Professions ambulantes réglementées par la loi du 16... Nomades Correspondance et instruction de dossiers

Résultats de la recherche

1961

Contexte : Nomades et professions réglementées

Mi-Mu

Contexte : Nomades et professions réglementées

A, B, C

Contexte : Nomades et professions réglementées

Carnets collectifs

Contexte : Nomades et professions réglementées

Contrôle et surveillance

Contexte : Nomades et professions réglementées

Demandes d'ambulants et forains restées sans suite après-guerre

Contexte : Nomades et professions réglementées

B

Contexte : Nomades et professions réglementées

Enquête, constitution des dossiers pour les chineurs et grossistes

Contexte : Nomades et professions réglementées

Récépissés de déclaration : H-L

Contexte : Nomades et professions réglementées

D, H, J

Contexte : Nomades et professions réglementées

Répression et surveillance des nomades

Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

1937

Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

Se-T

Contexte : Nomades et professions réglementées

Sa-Sc

Contexte : Nomades et professions réglementées

Registre

Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

1948

Contexte : Nomades et professions réglementées

1938-1940

Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

Mad-Mar

Contexte : Nomades et professions réglementées

Application de la loi de 1912

Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

1952

Contexte : Nomades et professions réglementées

1962

Contexte : Nomades et professions réglementées

1956

Contexte : Nomades et professions réglementées

Leb-Lep

Contexte : Nomades et professions réglementées

Carnets anthropométriques individuels

Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

1968

Contexte : Nomades et professions réglementées

1940-1951

Contexte : Nomades et professions réglementées

A-L

Contexte : Nomades et professions réglementées

Récépissés de déclaration : Q-Z

Contexte : Nomades et professions réglementées

1917-1934

Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

H-J

Contexte : Nomades et professions réglementées

1963

Contexte : Nomades et professions réglementées

1953

Contexte : Nomades et professions réglementées

Récépissés de déclaration : A-C

Contexte : Nomades et professions réglementées

Recensement des terrains de stationnement réservés aux populations d'origine nomade : enquête

Contexte : Nomades et professions réglementées

1959

Contexte : Nomades et professions réglementées

1954

Contexte : Nomades et professions réglementées

1955-1958

Contexte : Nomades et professions réglementées

Récépissés retirés et restitués après l'Occupation

Contexte : Nomades et professions réglementées

1955

Contexte : Nomades et professions réglementées

Récépissés de déclaration : M-P