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100 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Répression et surveillance des nomades

    1 media

    Répression et surveillance des nomades

    Date

    1863-1910

    Cote

    40M/3, M/3163 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Répression et surveillance des nomades
  2. Résultat n°2

    Application de la loi de 1912

    Date

    1913-1934

    Cote

    40M/3, M/3162 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Application de la loi de 1912
  3. Résultat n°3

    Correspondance et instruction de dossiers

    Date

    1913-1939

    Cote

    40M/7, M/3164-M/3165 ; M/14206 ; M/14214 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Correspondance et instruction de dossiers
  4. Résultat n°4

    Carnets anthropométriques individuels

    Date

    1914-1938

    Cote

    40M/5, M/3168 (Ancienne cote), M/15389 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Carnets anthropométriques
    • Carnets anthropométriques individuels
  5. Résultat n°5
    Carnets collectifs et individuels

    61 medias

    Carnets collectifs et individuels

    Date

    1914-1937

    Cote

    40M/4, M/3168 ; M/15389 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Carnets anthropométriques
    • Carnets collectifs et individuels
  6. Résultat n°6

    Listes nominatives des carnets collectifs

    Date

    1914

    Cote

    40M/6, M/3165 ; M/15389 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Carnets anthropométriques
    • Listes nominatives des carnets collectifs
  7. Résultat n°7

    J à M

    Date

    1916-1933

    Cote

    40M/11

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Notices individuelles des forains
    • J à M
  8. Résultat n°8

    R à Z

    Date

    1916-1933

    Cote

    40M/12

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Notices individuelles des forains
    • R à Z
  9. Résultat n°9

    A à H

    Date

    1916-1933

    Cote

    40M/10

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Notices individuelles des forains
    • A à H
  10. Résultat n°10

    1917-1934

    Date

    1917-1934

    Cote

    40M/14, M/3164 ; M/3165 ; M/14195 ; M/14206 ; M/14208 ; M/14216 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Correspondance et dossiers d'instruction
    • 1917-1934
  11. Résultat n°11

    Etat des forains et ambulants dans le Calvados

    Date

    1930-1940

    Cote

    40M/9, M/14206 ; M/14208 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Etat des forains et ambulants dans le Calvados
  12. Résultat n°12
    1930-1932

    21 medias

    1930-1932

    Date

    1930-1932

    Cote

    40M/13, M/3167/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
    • 1930-1932
  13. Résultat n°13

    Registre

    Date

    1931-1944

    Cote

    40M/9, M/3166 ; 676W/10574 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
    • Registre
  14. Résultat n°14

    Réglementation ; Listes et états des carnets délivrés ; Recherches de forains ; Dossiers collectifs

    Date

    1933-1963

    Cote

    125W/83, M/14208-M/14210 ; M/14212 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Réglementation ; Listes et états des carnets délivrés...
  15. Résultat n°15

    1933

    Date

    1933

    Cote

    40M/14, M/3167/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
    • 1933
  16. Résultat n°16

    Ambulants étrangers

    Date

    1933-1936

    Cote

    40M/9

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Ambulants étrangers
  17. Résultat n°17

    1934-1937

    Date

    1934-1937

    Cote

    40M/15, M/14193/2 ; M/14194 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
    • 1934-1937
  18. Résultat n°18

    1935-1936

    Date

    1935-1936

    Cote

    40M/15, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Correspondance et dossiers d'instruction
    • 1935-1936
  19. Résultat n°19

    1937

    Date

    1937

    Cote

    40M/16, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Correspondance et dossiers d'instruction
    • 1937
  20. Résultat n°20

    1938-1940

    Date

    1938-1940

    Cote

    40M/17, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)

    • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains et marchands ambulants
    • Correspondance et dossiers d'instruction
    • 1938-1940