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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Répression et surveillance des nomades

1 media

Cote
40M/3, M/3163 (Ancienne cote)
Date
1863-1910
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Répression et surveillance des nomades
Résultat n°2
Cote
40M/3, M/3162 (Ancienne cote)
Date
1913-1934
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Application de la loi de 1912
Résultat n°3
Carnets collectifs et individuels

61 medias

Cote
40M/4, M/3168 ; M/15389 (Ancienne cote)
Date
1914-1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets collectifs et individuels
Résultat n°4
Cote
40M/5, M/3168 (Ancienne cote), M/15389 (Ancienne cote)
Date
1914-1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets anthropométriques individuels
Résultat n°5
Cote
40M/6, M/3165 ; M/15389 (Ancienne cote)
Date
1914
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Carnets anthropométriques
  • Listes nominatives des carnets collectifs
Résultat n°6
Cote
40M/7, M/3164-M/3165 ; M/14206 ; M/14214 (Ancienne cote)
Date
1913-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Correspondance et instruction de dossiers
Résultat n°7
Cote
40M/9, M/3166 ; 676W/10574 (Ancienne cote)
Date
1931-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
  • Registre
Résultat n°8
Cote
40M/9, M/14206 ; M/14208 (Ancienne cote)
Date
1930-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Etat des forains et ambulants dans le Calvados
Résultat n°9
Cote
40M/9
Date
1933-1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Ambulants étrangers
Résultat n°10
Cote
40M/10
Date
1916-1933
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Notices individuelles des forains
  • A à H
Résultat n°11
Cote
40M/11
Date
1916-1933
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Notices individuelles des forains
  • J à M
Résultat n°12
Cote
40M/12
Date
1916-1933
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Notices individuelles des forains
  • R à Z
Résultat n°13
1930-1932

21 medias

Cote
40M/13, M/3167/1 (Ancienne cote)
Date
1930-1932
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
  • 1930-1932
Résultat n°14
Cote
40M/14, M/3164 ; M/3165 ; M/14195 ; M/14206 ; M/14208 ; M/14216 (Ancienne cote)
Date
1917-1934
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Correspondance et dossiers d'instruction
  • 1917-1934
Résultat n°15
Cote
40M/14, M/3167/2 (Ancienne cote)
Date
1933
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
  • 1933
Résultat n°16
Cote
40M/15, M/14193/2 ; M/14194 (Ancienne cote)
Date
1934-1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
  • 1934-1937
Résultat n°17
Cote
40M/15, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)
Date
1935-1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Correspondance et dossiers d'instruction
  • 1935-1936
Résultat n°18
Cote
40M/16, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)
Date
1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Correspondance et dossiers d'instruction
  • 1937
Résultat n°19
Cote
40M/16, M/14195 (Ancienne cote)
Date
1938-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
  • 1938-1939
Résultat n°20
Cote
40M/17, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)
Date
1938-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Correspondance et dossiers d'instruction
  • 1938-1940