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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
125W/40, 676W/10576-676W/10582 (Ancienne cote)
Date
1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
  • 1961
Résultat n°2
Cote
125W/77, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • Mi-Mu
Résultat n°3
Cote
125W/8, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)
Date
s.d
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Titres de circulation
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets individuels
  • A, B, C
Résultat n°4
Cote
125W/11, 676W/10587 (Ancienne cote)
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Titres de circulation
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets collectifs
Résultat n°5
Cote
125W/13, M/14216 ; M/14197 (Ancienne cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Statut pendant la période d'occupation
  • Ramasseurs de peaux de lapins, chiffons et vieilles...
  • Contrôle et surveillance
Résultat n°6
Cote
125W/51, M/14199 (Ancienne cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Statut pendant la période d'occupation
  • Demandes d'ambulants et forains restées sans suite...
Résultat n°7
Cote
125W/66, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • B
Résultat n°8
Cote
125W/58, M/12808-12809 (Ancienne cote)
Date
1941-1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Statut pendant la période d'occupation
  • Ramasseurs de peaux de lapins, chiffons et vieilles...
  • Comité d'action pour les rammasseurs de vieilles matières
  • Enquête, constitution des dossiers pour les chineurs...
Résultat n°9
Cote
125W/22, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)
Date
1945-1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
  • 1945-1946
  • Récépissés de déclaration : H-L
Résultat n°10
Cote
125W/9, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)
Date
s.d
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Titres de circulation
  • Carnets anthropométriques
  • Carnets individuels
  • D, H, J
Résultat n°11
Répression et surveillance des nomades

1 media

Cote
40M/3, M/3163 (Ancienne cote)
Date
1863-1910
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Nomades
  • Répression et surveillance des nomades
Résultat n°12
Cote
40M/16, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)
Date
1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Correspondance et dossiers d'instruction
  • 1937
Résultat n°13
Cote
125W/81, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • Se-T
Résultat n°14
Cote
125W/80, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • Sa-Sc
Résultat n°15
Cote
40M/9, M/3166 ; 676W/10574 (Ancienne cote)
Date
1931-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Récépissés de déclarations des marchands ambulants
  • Registre
Résultat n°16
Cote
125W/27, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)
Date
1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
  • 1948
Résultat n°17
Cote
40M/17, M/14206 ; M/14207 ; M/14208 ; M/14216 ; M/3164 (Ancienne cote)
Date
1938-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains et marchands ambulants
  • Correspondance et dossiers d'instruction
  • 1938-1940
Résultat n°18
Cote
125W/75, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Forains
  • Dossiers individuels
  • Mad-Mar
Résultat n°19
Cote
40M/3, M/3162 (Ancienne cote)
Date
1913-1934
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 40M - Nomades et professions ambulantes réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Application de la loi de 1912
Résultat n°20
Cote
125W/31, M/14200 - M/14205 (Ancienne cote)
Date
1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Nomades et professions réglementées

  • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
  • Marchands ambulants
  • Dossiers individuels d'instruction (demandes, certificats...
  • 1952