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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pêche fluviale : adjudication du cantonnement de pêche

    Date

    novembre 1821

    Cote

    3S/15

    • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

    • Pêche fluviale
    • Pêche fluviale : adjudication du cantonnement de pêche
  2. Résultat n°2

    Pas d'analyse

    Cote

    S/1339

    • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

    • Pêche fluviale
    • Pas d'analyse
  3. Résultat n°3

    Baux jusqu'en 1867. Lois et règlement, affaire Gervaix. Affaires diverses.

    Cote

    S/1254

    • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

    • Pêche fluviale
    • Baux jusqu'en 1867. Lois et règlement, affaire Gervaix....
  4. Résultat n°4

    Navigabilité. Pêche

    Cote

    S/2300

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats de cours d'eau
    • Syndicat de la vallée de l'Aure
    • Navigabilité. Pêche
  5. Résultat n°5

    Dossiers antérieurs à 1831.

    Cote

    S/1256

    • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

    • Pêche fluviale
    • Dossiers antérieurs à 1831.
  6. Résultat n°6

    Réglementation

    Date

    1906

    Cote

    S/1550

    • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

    • Pêche fluviale
    • Réglementation