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Résultats de la recherche

  • 1

    Procès-verbaux des commissions de circoncription pré-élémentaire (CCPE)

    Date

    1976-2006

    Cote

    2883W/7-2883W/18

    • Contexte : 2883W. Maison départementale des personnes handicapées...

    • Procès-verbaux des commissions de circoncription pré-élémentaire...

    Producteur :

    Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)

  • 2

    Arrêtés de composition des commissions de circonscription pré-élémentaire (CCPE) et commissions de circonscription de second degré (CCSD)

    Date

    1976-2006

    Cote

    2883W/4-2883W/6

    • Contexte : 2883W. Maison départementale des personnes handicapées...

    • Arrêtés de composition des commissions de circonscription...

    Producteur :

    Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)

  • 3

    Procès-verbaux des commissions de circonscription du second degré (CCSD)

    Date

    2004-2006

    Cote

    2883W/19-2883W/20

    • Contexte : 2883W. Maison départementale des personnes handicapées...

    • Procès-verbaux des commissions de circonscription du...

    Producteur :

    Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)

  • 4

    procès-verbaux des séances

    Date

    1984-2005

    Cote

    2884W/1-2884W/19

    • Contexte : 2884W. Maison départementale des personnes handicapées...

    • Commission départementale d'éducation spéciale (CDES,...
    • procès-verbaux des séances

    Producteur :

    Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)

  • 5

    mise en place et fonctionnement (arrêtés, rapports, enquêtes, correspondance et documentation réglementaire)

    Date

    1976-2003

    Cote

    2884W/20-2884W/31

    • Contexte : 2884W. Maison départementale des personnes handicapées...

    • Commission départementale d'éducation spéciale (CDES,...
    • mise en place et fonctionnement (arrêtés, rapports,...

    Producteur :

    Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)

  • 6

    Handiscol

    Date

    2000-2001

    Cote

    2883W/21

    • Contexte : 2883W. Maison départementale des personnes handicapées...

    • Handiscol

    Producteur :

    Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)

  • 7

    Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

    Date

    1994-2000

    Cote

    2762W/1-2762W/96

    • Contexte : Direction départementale du travail, de l'emploi et...

    Producteur :

    Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, pôle handicap, service déclaration obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés (DOETH).

  • 8

    1980 -1981

    Date

    1980-1981

    Cote

    2206W/27

    • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

    • Organisation et gouvernance de l'établissement
    • Comptabilité, financement et économat
    • Argent de poche
    • 1980 -1981
  • 9

    Fiches médicales

    Date

    1973-1979

    Cote

    2206W/107

    • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

    • Population
    • Fiches médicales
  • 10

    1978-1979

    Date

    1978-1979

    Cote

    2206W/26 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

    • Organisation et gouvernance de l'établissement
    • Comptabilité, financement et économat
    • Argent de poche
    • 1978-1979
  • 11

    Assurance

    Date

    1965-1979

    Cote

    2206W/6

    • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

    • Organisation et gouvernance de l'établissement
    • Assurance
  • 12

    1976-1979

    Date

    1976-1979

    Cote

    2206W/21

    • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

    • Organisation et gouvernance de l'établissement
    • Comptabilité, financement et économat
    • Comptes d'admission
    • 1976-1979
  • 13

    1979

    Date

    1979

    Cote

    2206W/74

    • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

    • Population
    • Dossier médicaux
    • 1979
  • 14

    1978 - 1979

    Date

    1978-1979

    Cote

    2206W/106

    • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

    • Population
    • Enfants de l'assistance publique
    • 1978 - 1979
  • 15

    Fiches scolaires

    • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

    • Population
    • Cahier de correspondance
    • Fiches scolaires
  • 16

    1976 - 1978

    Date

    1978-1978

    Cote

    2206W/73

    • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

    • Population
    • Dossier médicaux
    • 1976 - 1978
  • 17

    1976 - 1977

    Date

    1976-1977

    Cote

    2206W/105

    • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

    • Population
    • Enfants de l'assistance publique
    • 1976 - 1977
  • 18

    2206W/31 Classeur des traitements

    Date

    1972-1976

    • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

    • Gestion du personnel
    • Traitement
    • 2206W/31 Classeur des traitements
  • 19

    1973 - 1975

    Date

    1973-1975

    Cote

    2206W/72

    • Contexte : 2206W. Foyer de l'enfance de Graye-sur-mer

    • Population
    • Dossier médicaux
    • 1973 - 1975
  • 20

    Rapports de fin d'année et organisation de la commission médico-pédagogique départementale (CMPD) et de circonscription (CMPC)

    Date

    1965-1975

    Cote

    2883W/1-2883W/3

    • Contexte : 2883W. Maison départementale des personnes handicapées...

    • Rapports de fin d'année et organisation de la commission...

    Producteur :

    Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)