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Multimédias
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
S/6751
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1968
  • M
Résultat n°2
Cote
S/5500
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1966
Résultat n°3
Cote
S/5366
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1966
  • du 23 au 25 mars
Résultat n°4
Cote
S/6640
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1968
  • G-K
Résultat n°5
Cote
S/5398
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1966
  • du 9 au 11 juin
Résultat n°6
Cote
S/5444
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1966
  • du 24 au 25 septembre
Résultat n°7
Cote
S/5350
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1966
  • du 4 au 6 février
Résultat n°8
Cote
S/5363
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1966
  • du 14 au 16 mars
Résultat n°9
Cote
S/7488/1-S/7488/2
Date
s.d
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • s.d
Résultat n°10
Cote
S/3891
Date
1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1963
  • Sanctions. Desdoues J.L
Résultat n°11
Cote
S/4554
Date
1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 9 au 11 août
Résultat n°12
Cote
S/5414
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1966
  • du 18 au 20 juillet
Résultat n°13
Cote
S/5471
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1966
  • du 8 au 10 décembre
Résultat n°14
Cote
S/4024
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1958
Résultat n°15
Cote
S/4549
Date
1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1965
  • du 29 au 31 juillet
Résultat n°16
Cote
S/4173/1-S/4173/2
Date
s.d
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Procès-verbaux de séances et des commissions
  • s.d
Résultat n°17
Cote
S/5352
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions, année 1966
  • du 11 au 13 février
Résultat n°18
Cote
S/7152
Date
1817
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Police du roulage
  • Instructions, affaires diverses
Résultat n°19
Cote
S/5499
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1966
  • de Les à R
Résultat n°20
Cote
S/4023
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

  • Automobiles
  • Permis de conduire : retraits
  • Sanctions. Autres départements
  • Année 1963