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147 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Instructions, affaires diverses

    Date

    1817

    Cote

    S/7152

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Police du roulage
    • Instructions, affaires diverses
  2. Résultat n°2

    Contraventions, affaires diverses

    Date

    1861

    Cote

    S/7153

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Police du roulage
    • Contraventions, affaires diverses
  3. Résultat n°3

    1940-1947

    Date

    1940-1947

    Cote

    S/7468

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • 1940-1947
  4. Résultat n°4

    1947-1951

    Date

    1947-1951

    Cote

    S/7487

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • 1947-1951
  5. Résultat n°5

    4ème trimestre 1952

    Date

    1952

    Cote

    S/7867

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • 4ème trimestre 1952
  6. Résultat n°6

    2ème et 3ème trimestre 1952

    Date

    1952

    Cote

    S/7866

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • 2ème et 3ème trimestre 1952
  7. Résultat n°7

    1er trimestre 1952

    Date

    1952

    Cote

    S/7865

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • 1er trimestre 1952
  8. Résultat n°8

    1er semestre 1953

    Date

    1953

    Cote

    S/7868

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • 1er semestre 1953
  9. Résultat n°9

    2ème semestre 1953

    Date

    1953

    Cote

    S/7869

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • 2ème semestre 1953
  10. Résultat n°10

    3ème et 4ème trimestre 1954

    Date

    1954

    Cote

    S/7864

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • 3ème et 4ème trimestre 1954
  11. Résultat n°11

    1er et 2ème trimestre 1954

    Date

    1954

    Cote

    S/7863

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • 1er et 2ème trimestre 1954
  12. Résultat n°12

    1er semestre 1955

    Date

    1955

    Cote

    S/7870

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • 1er semestre 1955
  13. Résultat n°13

    2ème semestre 1955

    Date

    1955

    Cote

    S/7871

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • 2ème semestre 1955
  14. Résultat n°14

    juillet à décembre 1956

    Date

    1956

    Cote

    S/8660/1-S/8660/2

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • juillet à décembre 1956
  15. Résultat n°15

    Année 1957

    Date

    1956

    Cote

    S/9229

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1957
  16. Résultat n°16

    janvier à juin 1956

    Date

    1956

    Cote

    S/8659

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • janvier à juin 1956
  17. Résultat n°17

    Année 1956

    Date

    1956

    Cote

    S/9228/1-S/9228/2

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1956
  18. Résultat n°18

    Année 1958

    Date

    1956

    Cote

    S/9230

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1958
  19. Résultat n°19

    2ème semestre 1957

    Date

    1957

    Cote

    S/8631/1-S/8631/2

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • 2ème semestre 1957
  20. Résultat n°20

    Sanctions. Masse

    Date

    1962

    Cote

    S/3855

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1962
    • Sanctions. Masse