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147 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sanctions. Masse

    Date

    1962

    Cote

    S/3855

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1962
    • Sanctions. Masse
  2. Résultat n°2

    Sanctions. Moraine

    Date

    1962

    Cote

    S/3858

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1962
    • Sanctions. Moraine
  3. Résultat n°3

    Sanctions. Pachoud

    Date

    1962

    Cote

    S/3860

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1962
    • Sanctions. Pachoud
  4. Résultat n°4

    Sanctions. Paucelier

    Date

    1962

    Cote

    S/3861

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1962
    • Sanctions. Paucelier
  5. Résultat n°5

    Sanctions. Desdoues J.L

    Date

    1963

    Cote

    S/3891

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1963
    • Sanctions. Desdoues J.L
  6. Résultat n°6

    Sanctions. Dialo Arnador Saliou

    Date

    1963

    Cote

    S/3892

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1963
    • Sanctions. Dialo Arnador Saliou
  7. Résultat n°7

    Sanctions. Dublange J.

    Date

    1963

    Cote

    S/3893

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1963
    • Sanctions. Dublange J.
  8. Résultat n°8

    Sanctions. Flauqueux Marceau

    Date

    1963

    Cote

    S/3896

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1963
    • Sanctions. Flauqueux Marceau
  9. Résultat n°9

    de A à K

    Cote

    S/4018

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1964
    • de A à K
  10. Résultat n°10

    de L à Z

    Cote

    S/4019

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1964
    • de L à Z
  11. Résultat n°11

    Année 1960

    Cote

    S/4020

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1960
  12. Résultat n°12

    Année 1962

    Cote

    S/4022

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1962
  13. Résultat n°13

    Année 1963

    Cote

    S/4023

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1963
  14. Résultat n°14

    Année 1958

    Cote

    S/4024

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions. Autres départements
    • Année 1958
  15. Résultat n°15

    s.d

    Date

    s.d

    Cote

    S/4177

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Procès-verbaux de séances et des commissions
    • s.d
  16. Résultat n°16

    Instructions

    Cote

    S/4183

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Instructions
  17. Résultat n°17

    Instructions

    Cote

    S/4191

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Instructions
  18. Résultat n°18

    décret du 28 août 1957

    Cote

    S/4192

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • décret du 28 août 1957
  19. Résultat n°19

    du 1 au 4 juin

    Date

    1965

    Cote

    S/4528

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 1 au 4 juin
  20. Résultat n°20

    du 5 juin au 6 juin

    Date

    1965

    Cote

    S/4529

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire...

    • Automobiles
    • Permis de conduire : retraits
    • Sanctions, année 1965
    • du 5 juin au 6 juin