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966 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    25 juin 1992 - 12 mars 1993

    Date

    1992-1993

    Cote

    2049W/40

    • Contexte : 2049W - Commissariat police nationale de Vire

    • Mains courantes et rapports journaliers : registres
    • 25 juin 1992 - 12 mars 1993
  2. Résultat n°2

    Juillet à décembre

    Date

    1936

    Cote

    M/3496

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Recherches dans l'intérêt des familles
    • 1936
    • Juillet à décembre
  3. Résultat n°3

    1910-1940

    Date

    1910-1940

    Cote

    M/11495/1

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Rapports de police et de gendarmerie
    • Rapports de police
    • Rapports divers de police et gendarmerie
    • 1910-1940
  4. Résultat n°4

    Conseil général (session du 22 novembre 1935)

    Date

    1935

    Cote

    M/12713

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police de la voie publique
    • Bouilleurs de cru
    • 1935
    • Conseil général (session du 22 novembre 1935)
  5. Résultat n°5

    1902-1934

    Date

    1902-1934

    Cote

    M/3717

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police des jeux
    • Loteries
    • Autorisations, statistiques, correspondances
    • 1902-1934
  6. Résultat n°6

    03 avril 1980 - 05 novembre 1981

    Date

    1980-1981

    Cote

    2049W/15

    • Contexte : 2049W - Commissariat police nationale de Vire

    • Mains courantes et rapports journaliers : registres
    • 03 avril 1980 - 05 novembre 1981
  7. Résultat n°7

    1914-1915

    Date

    1914-1915

    Cote

    M/3618

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police de la route et des transports
    • Secours de route
    • 1914-1915
  8. Résultat n°8

    Instructions, affaires diverses

    Date

    1852-1936

    Cote

    M/3714

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police des jeux
    • Loteries
    • Instructions, affaires diverses
  9. Résultat n°9

    1914-1939

    Date

    1914-1939

    Cote

    M/11489/1

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police des jeux
    • Instructions, réglementation
    • 1914-1939
  10. Résultat n°10

    Syndicats et mouvements

    Date

    1991-2008

    Cote

    3097W/20

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Agriculture, élevage
    • Syndicats et mouvements

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  11. Résultat n°11

    1985-1989

    Date

    1985-1989

    Cote

    2911W/85

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Partis politiques
    • Extrême droite
    • Front National (FN)
    • 1985-1989
  12. Résultat n°12

    Commerçants et artisans

    Date

    1966-1980

    Cote

    2911W/122

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Vie économie et sociale
    • Commerçants et artisans
  13. Résultat n°13

    Minutes

    Date

    1971-1977

    Cote

    2900W/90

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Minutes

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  14. Résultat n°14

    D

    Cote

    M/3282

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Dossiers d'émigrés classés par lettre
    • D
  15. Résultat n°15

    1988, 1989, 1991, 1992,1993

    Date

    1988-1993

    Cote

    2911W/49

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
    • Cantonales
    • Elections
    • 1988, 1989, 1991, 1992,1993
  16. Résultat n°16

    S à Z

    Cote

    M/3277

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des condamnés libérés
    • Forçats et condamnés libérés soumis à la surveillance
    • Dossier classés par ordre alphabétique
    • S à Z
  17. Résultat n°17

    1881

    Date

    1881

    Cote

    M/2999

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Rapports de police et de gendarmerie
    • Rapports de police
    • Rapports de police
    • 1881
  18. Résultat n°18

    1889-1895

    Date

    1889-1895

    Cote

    M/3880

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police des armes à feu
    • Poudre
    • 1889-1895
  19. Résultat n°19

    Mars 1894 à décembre 1896.

    Date

    1894-1896

    Cote

    M/3203

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Affaires politiques
    • Anarchistes
    • Mars 1894 à décembre 1896.
  20. Résultat n°20

    1847-1857

    Date

    1847-1857

    Cote

    M/3704

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police des jeux
    • Loteries
    • Autorisations, statistiques, correspondances
    • 1847-1857
  21. Résultat n°21

    SNL à UNI et autres syndicats

    Date

    1971-1982

    Cote

    2911W/110

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Fonction publique et privé
    • Education nationale
    • Activité syndicale
    • SNL à UNI et autres syndicats
  22. Résultat n°22

    Police (centrale, spéciale, arrondissement) et gendarmerie.

    Cote

    M/11345

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Rapports de police et de gendarmerie
    • Rapports de police
    • Rapports divers de police et gendarmerie
    • Police (centrale, spéciale, arrondissement) et gendarmerie.
  23. Résultat n°23

    1853-1855

    Date

    1853-1855

    Cote

    M/2973

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Rapports de police et de gendarmerie
    • Rapports de police
    • Rapports de police
    • 1853-1855
  24. Résultat n°24

    Avril-décembre

    Date

    1812

    Cote

    M/3033

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Commissariats
    • Commissariat spécial de police de la ville de Caen
    • 1812
    • Avril-décembre
  25. Résultat n°25

    1936

    Date

    1936

    Cote

    M/12583

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police de la route et des transports
    • Moyens de transport
    • 1936
  26. Résultat n°26

    Rapports sur les étrangers

    Date

    1952-1978

    Cote

    2911W/1

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Rapports sur les étrangers
  27. Résultat n°27

    Fiches individuelles, M à Z

    Date

    1935-1940

    Cote

    M/3888

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police des armes à feu
    • Port d'armes
    • 1935-1940
    • Fiches individuelles, M à Z
  28. Résultat n°28

    1837-1852

    Date

    1837-1852

    Cote

    M/3261

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des condamnés libérés
    • Forçats et condamnés libérés soumis à la surveillance
    • 1837-1852
  29. Résultat n°29

    Personnel maritime et logistique

    Date

    1947-1983

    Cote

    2911W/103

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Fonction publique et privé
    • Personnel maritime et logistique
  30. Résultat n°30

    1936-1950

    Date

    1936-1950

    Cote

    M/12084

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police de la voie publique
    • Débits de tabacs
    • 1936-1950
  31. Résultat n°31

    1902

    Date

    1902

    Cote

    M/3207

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Affaires politiques
    • Anarchistes
    • 1902
  32. Résultat n°32

    Juillet à décembre

    Date

    1926

    Cote

    M/3540

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police des inhumations, transferts de corps
    • 1926
    • Juillet à décembre
  33. Résultat n°33

    Activités commerciales

    Date

    1974-2008

    Cote

    3097W/24

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Commerce et industrie
    • Activités commerciales

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  34. Résultat n°34

    Pont d'Ouilly à Troarn.

    Cote

    M/3651

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Associations
    • Associations postérieures à la loi du 1er juillet 1901
    • Association classées par communes
    • Pont d'Ouilly à Troarn.
  35. Résultat n°35

    1881-1889

    Date

    1881-1889

    Cote

    M/3175

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Secours et appels à la générosité publique
    • Secours en cas d'extrême misère
    • 1881-1889
  36. Résultat n°36

    Europe et associations

    Date

    1969-2008

    Cote

    3097W/50

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Relations internationales
    • Europe et associations

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  37. Résultat n°37

    Saisie des rémunérations et injonctions de payer : minutes

    Date

    1976-1979

    Cote

    2900W/13-2900W/15

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Saisie des rémunérations et injonctions de payer :...

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  38. Résultat n°38

    G

    Date

    1838-1850

    Cote

    M/3271

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des condamnés libérés
    • Forçats et condamnés libérés soumis à la surveillance
    • Dossier classés par ordre alphabétique
    • G
  39. Résultat n°39

    1909

    Date

    1909

    Cote

    M/2947

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Commissariats
    • Affaires diverses
    • 1909
  40. Résultat n°40

    1947-1969

    Date

    1947-1969

    Cote

    2911W/74

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Partis politiques
    • Parti communiste
    • 1947-1969