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966 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    25 juin 1992 - 12 mars 1993

    Date

    1992-1993

    Cote

    2049W/40

    • Contexte : 2049W - Commissariat police nationale de Vire

    • Mains courantes et rapports journaliers : registres
    • 25 juin 1992 - 12 mars 1993
  2. Résultat n°2

    Juillet à décembre

    Date

    1936

    Cote

    M/3496

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Recherches dans l'intérêt des familles
    • 1936
    • Juillet à décembre
  3. Résultat n°3

    1910-1940

    Date

    1910-1940

    Cote

    M/11495/1

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Rapports de police et de gendarmerie
    • Rapports de police
    • Rapports divers de police et gendarmerie
    • 1910-1940
  4. Résultat n°4

    Conseil général (session du 22 novembre 1935)

    Date

    1935

    Cote

    M/12713

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police de la voie publique
    • Bouilleurs de cru
    • 1935
    • Conseil général (session du 22 novembre 1935)
  5. Résultat n°5

    1902-1934

    Date

    1902-1934

    Cote

    M/3717

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police des jeux
    • Loteries
    • Autorisations, statistiques, correspondances
    • 1902-1934
  6. Résultat n°6

    03 avril 1980 - 05 novembre 1981

    Date

    1980-1981

    Cote

    2049W/15

    • Contexte : 2049W - Commissariat police nationale de Vire

    • Mains courantes et rapports journaliers : registres
    • 03 avril 1980 - 05 novembre 1981
  7. Résultat n°7

    1914-1915

    Date

    1914-1915

    Cote

    M/3618

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police de la route et des transports
    • Secours de route
    • 1914-1915
  8. Résultat n°8

    Instructions, affaires diverses

    Date

    1852-1936

    Cote

    M/3714

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police des jeux
    • Loteries
    • Instructions, affaires diverses
  9. Résultat n°9

    1914-1939

    Date

    1914-1939

    Cote

    M/11489/1

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police des jeux
    • Instructions, réglementation
    • 1914-1939
  10. Résultat n°10

    Syndicats et mouvements

    Date

    1991-2008

    Cote

    3097W/20

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Agriculture, élevage
    • Syndicats et mouvements

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  11. Résultat n°11

    1985-1989

    Date

    1985-1989

    Cote

    2911W/85

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Partis politiques
    • Extrême droite
    • Front National (FN)
    • 1985-1989
  12. Résultat n°12

    Commerçants et artisans

    Date

    1966-1980

    Cote

    2911W/122

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Vie économie et sociale
    • Commerçants et artisans
  13. Résultat n°13

    Minutes

    Date

    1971-1977

    Cote

    2900W/90

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Minutes

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  14. Résultat n°14

    D

    Cote

    M/3282

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Chouannerie
    • Dossiers d'émigrés classés par lettre
    • D
  15. Résultat n°15

    1988, 1989, 1991, 1992,1993

    Date

    1988-1993

    Cote

    2911W/49

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Référendums, élections, organisation et fonctionnement...
    • Cantonales
    • Elections
    • 1988, 1989, 1991, 1992,1993
  16. Résultat n°16

    S à Z

    Cote

    M/3277

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des condamnés libérés
    • Forçats et condamnés libérés soumis à la surveillance
    • Dossier classés par ordre alphabétique
    • S à Z
  17. Résultat n°17

    1881

    Date

    1881

    Cote

    M/2999

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Rapports de police et de gendarmerie
    • Rapports de police
    • Rapports de police
    • 1881
  18. Résultat n°18

    1889-1895

    Date

    1889-1895

    Cote

    M/3880

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police des armes à feu
    • Poudre
    • 1889-1895
  19. Résultat n°19

    Mars 1894 à décembre 1896.

    Date

    1894-1896

    Cote

    M/3203

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Affaires politiques
    • Anarchistes
    • Mars 1894 à décembre 1896.
  20. Résultat n°20

    1847-1857

    Date

    1847-1857

    Cote

    M/3704

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police des jeux
    • Loteries
    • Autorisations, statistiques, correspondances
    • 1847-1857
  21. Résultat n°21

    SNL à UNI et autres syndicats

    Date

    1971-1982

    Cote

    2911W/110

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Fonction publique et privé
    • Education nationale
    • Activité syndicale
    • SNL à UNI et autres syndicats
  22. Résultat n°22

    Police (centrale, spéciale, arrondissement) et gendarmerie.

    Cote

    M/11345

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Rapports de police et de gendarmerie
    • Rapports de police
    • Rapports divers de police et gendarmerie
    • Police (centrale, spéciale, arrondissement) et gendarmerie.
  23. Résultat n°23

    1853-1855

    Date

    1853-1855

    Cote

    M/2973

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Rapports de police et de gendarmerie
    • Rapports de police
    • Rapports de police
    • 1853-1855
  24. Résultat n°24

    Avril-décembre

    Date

    1812

    Cote

    M/3033

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Commissariats
    • Commissariat spécial de police de la ville de Caen
    • 1812
    • Avril-décembre
  25. Résultat n°25

    1936

    Date

    1936

    Cote

    M/12583

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police de la route et des transports
    • Moyens de transport
    • 1936
  26. Résultat n°26

    Rapports sur les étrangers

    Date

    1952-1978

    Cote

    2911W/1

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Rapports sur les étrangers
  27. Résultat n°27

    Fiches individuelles, M à Z

    Date

    1935-1940

    Cote

    M/3888

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police des armes à feu
    • Port d'armes
    • 1935-1940
    • Fiches individuelles, M à Z
  28. Résultat n°28

    1837-1852

    Date

    1837-1852

    Cote

    M/3261

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des condamnés libérés
    • Forçats et condamnés libérés soumis à la surveillance
    • 1837-1852
  29. Résultat n°29

    Personnel maritime et logistique

    Date

    1947-1983

    Cote

    2911W/103

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Fonction publique et privé
    • Personnel maritime et logistique
  30. Résultat n°30

    1936-1950

    Date

    1936-1950

    Cote

    M/12084

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police de la voie publique
    • Débits de tabacs
    • 1936-1950
  31. Résultat n°31

    1902

    Date

    1902

    Cote

    M/3207

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Affaires politiques
    • Anarchistes
    • 1902
  32. Résultat n°32

    Juillet à décembre

    Date

    1926

    Cote

    M/3540

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police des inhumations, transferts de corps
    • 1926
    • Juillet à décembre
  33. Résultat n°33

    Activités commerciales

    Date

    1974-2008

    Cote

    3097W/24

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Commerce et industrie
    • Activités commerciales

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  34. Résultat n°34

    Pont d'Ouilly à Troarn.

    Cote

    M/3651

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Associations
    • Associations postérieures à la loi du 1er juillet 1901
    • Association classées par communes
    • Pont d'Ouilly à Troarn.
  35. Résultat n°35

    1881-1889

    Date

    1881-1889

    Cote

    M/3175

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Secours et appels à la générosité publique
    • Secours en cas d'extrême misère
    • 1881-1889
  36. Résultat n°36

    Europe et associations

    Date

    1969-2008

    Cote

    3097W/50

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Relations internationales
    • Europe et associations

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  37. Résultat n°37

    Saisie des rémunérations et injonctions de payer : minutes

    Date

    1976-1979

    Cote

    2900W/13-2900W/15

    • Contexte : 2899W-2900W. Tribunal d'instance de Bayeux

    • Saisie des rémunérations et injonctions de payer :...

    Producteur :

    Tribunal d'Instance de Bayeux

  38. Résultat n°38

    G

    Date

    1838-1850

    Cote

    M/3271

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des condamnés libérés
    • Forçats et condamnés libérés soumis à la surveillance
    • Dossier classés par ordre alphabétique
    • G
  39. Résultat n°39

    1909

    Date

    1909

    Cote

    M/2947

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Commissariats
    • Affaires diverses
    • 1909
  40. Résultat n°40

    1947-1969

    Date

    1947-1969

    Cote

    2911W/74

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Partis politiques
    • Parti communiste
    • 1947-1969
  41. Résultat n°41

    L

    Date

    1799-1815

    Cote

    M/3299-3300

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance d'individus
    • Consulat-Premier Empire
    • L
  42. Résultat n°42

    1864-1869

    Date

    1864-1869

    Cote

    M/2920

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des condamnés libérés
    • Condamnés politiques
    • 1864-1869
  43. Résultat n°43

    Associations dissoutes de Caen.

    Cote

    M/3639

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Associations
    • Associations postérieures à la loi du 1er juillet 1901
    • Association classées par communes
    • Commune de Caen
    • Associations dissoutes de Caen.
  44. Résultat n°44

    Cercle, comité et club

    Date

    1952-1993

    Cote

    2911W/131

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Cercle, comité et club
  45. Résultat n°45
    Syndicats et cercles catholiques

    23 medias

    Syndicats et cercles catholiques

    Date

    1880-1914

    Cote

    M/2871

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Affaires religieuses
    • Syndicats et cercles catholiques
  46. Résultat n°46

    Enseignement supérieur et recherche

    Date

    1966-2008

    Cote

    3097W/38

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Education, jeunesse et sport
    • Enseignement supérieur et recherche

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  47. Résultat n°47

    Condé-sur-Noireau et Saint-Pierre-du-Regard

    Date

    1967-1984

    Cote

    2911W/145

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Entreprises privées
    • FERODO VALEO
    • Condé-sur-Noireau et Saint-Pierre-du-Regard
  48. Résultat n°48

    Commissariat de police des premier et deuxième arrondissements

    Date

    1916-1935

    Cote

    M/3027

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Commissariats
    • Commissariats des arrondissements
    • Commissariat de police des premier et deuxième arrondissements
  49. Résultat n°49

    Rapports du commissaire spécial

    Date

    1936

    Cote

    M/11311

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Rapports de police et de gendarmerie
    • Rapports de police
    • Rapports de police
    • 1936
    • Rapports du commissaire spécial
  50. Résultat n°50

    1926-1929

    Date

    1926-1929

    Cote

    M/3024

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Commissariats
    • Commissariat central de Caen
    • Service de la sûreté
    • 1926-1929
  51. Résultat n°51

    N à O

    Date

    1799-1815

    Cote

    M/3302

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance d'individus
    • Consulat-Premier Empire
    • N à O
  52. Résultat n°52

    1939

    Date

    1939

    Cote

    M/3197

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Secours et appels à la générosité publique
    • Secours en cas d'extrême misère
    • 1939
  53. Résultat n°53

    Deuxième semestre

    Date

    1924

    Cote

    M/3536

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police des inhumations, transferts de corps
    • 1924
    • Deuxième semestre
  54. Résultat n°54

    1922-1931

    Date

    1922-1931

    Cote

    M/3632

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Manifestations sur la voie publique
    • Meetings d'aviation, baptêmes de l'air
    • 1922-1931
  55. Résultat n°55

    1900

    Date

    1900

    Cote

    M/3509

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police des inhumations, transferts de corps
    • 1900
  56. Résultat n°56

    1934

    Date

    1934

    Cote

    M/11235

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Rapports de police et de gendarmerie
    • Rapports de police
    • Rapports divers de police et gendarmerie
    • 1934
  57. Résultat n°57

    1882-1883

    Date

    1882-1883

    Cote

    M/3001

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Rapports de police et de gendarmerie
    • Rapports de police
    • Rapports de police
    • 1882-1883
  58. Résultat n°58

    Préfets, Sous-Préfets

    Date

    1982-2007

    Cote

    3097W/5

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Corps préfectoral
    • Préfets, Sous-Préfets

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  59. Résultat n°59

    1849-1854

    Date

    1849-1854

    Cote

    M/2928

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Rapports de police et de gendarmerie
    • Rapports de gendarmerie
    • 1849-1854
  60. Résultat n°60

    1930-1931

    Date

    1930-1931

    Cote

    M/2811

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Secours et appels à la générosité publique
    • Appels à la générosité publique
    • Quêtes et souscriptions en faveur de l'hygiène
    • Campagne du timbre anti- tuberculeux
    • 1930-1931
  61. Résultat n°61

    1874

    Date

    1874

    Cote

    M/2993

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Rapports de police et de gendarmerie
    • Rapports de police
    • Rapports de police
    • 1874
  62. Résultat n°62

    1902-1906

    Date

    1902-1906

    Cote

    M/3692

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police des jeux
    • Cercles de jeux
    • 1902-1906
  63. Résultat n°63

    1913-années 1920

    Date

    1913-192

    Cote

    M/2897

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Commissariats
    • Affaires diverses
    • 1913-années 1920
  64. Résultat n°64

    1918

    Date

    1918

    Cote

    M/3014

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Rapports de police et de gendarmerie
    • Rapports de police
    • Rapports de police
    • 1918
  65. Résultat n°65

    G à K

    Cote

    M/3272

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des condamnés libérés
    • Forçats et condamnés libérés soumis à la surveillance
    • Dossier classés par ordre alphabétique
    • G à K
  66. Résultat n°66

    Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction de payer, contentieux électoral, tutelles majeurs, tribunal paritaire des baux ruraux, consommation, registres de warrants agricoles, saisies arrêt)

    Date

    1953-1997

    Cote

    2903W/52

    • Contexte : 2903W. Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de...

    • Registres divers et rôles civils (surendettement, injonction...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Caen (ancien greffe de Falaise, greffe détaché de Bretteville sur Laize)

  67. Résultat n°67

    1799-1815

    Date

    1799-1815

    Cote

    M/2820

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Commissariats
    • Affaires diverses
    • 1799-1815
  68. Résultat n°68

    1925-1927

    Date

    1925-1927

    Cote

    M/3721

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police des jeux
    • Loteries
    • Autorisations, statistiques, correspondances
    • 1925-1927
  69. Résultat n°69

    16 juillet 1976 - 05 avril 1977

    Date

    1976-1977

    Cote

    2049W/9

    • Contexte : 2049W - Commissariat police nationale de Vire

    • Mains courantes et rapports journaliers : registres
    • 16 juillet 1976 - 05 avril 1977
  70. Résultat n°70

    Débits de boissons

    Date

    1913

    Cote

    M/12584

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police de la voie publique
    • Débits de boissons
    • Débits de boissons
  71. Résultat n°71

    1909

    Date

    1909

    Cote

    M/3007

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Rapports de police et de gendarmerie
    • Rapports de police
    • Rapports de police
    • 1909
  72. Résultat n°72

    1920

    Date

    1920

    Cote

    M/47/1

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Affaires politiques
    • Sydicats professionnels
    • 1920
  73. Résultat n°73

    1807-1810

    Date

    1807-1810

    Cote

    M/2833-2834

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
    • Surveillance du littoral
    • Surveillance des secteurs côtiers
    • 1807-1810
  74. Résultat n°74

    1932-1933

    Date

    1932-1933

    Cote

    M/13098

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Manifestations sur la voie publique
    • Courses cyclistes
    • 1932-1933
  75. Résultat n°75

    1857-1919

    Date

    1857-1919

    Cote

    M/11150/2

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Police de la voie publique
    • Débits de tabacs
    • 1857-1919
  76. Résultat n°76

    1970-1981

    Date

    1970-1981

    Cote

    2911W/161

    • Contexte : 2911W - Service départemental d'information générale...

    • Entreprises privées
    • Société Métallurgique de Normandie
    • Notes d'information et télex
    • 1970-1981
  77. Résultat n°77

    M

    Date

    1799-1815

    Cote

    M/3301

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance d'individus
    • Consulat-Premier Empire
    • M
  78. Résultat n°78

    1896

    Date

    1896

    Cote

    M/2937

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Rapports de police et de gendarmerie
    • Rapports de gendarmerie
    • 1896
  79. Résultat n°79

    Correspondance

    Date

    1932-1936

    Cote

    M/12379

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police administrative
    • Pêche, chasse
    • Chasse
    • Permis de chasse
    • Correspondance
  80. Résultat n°80

    Rapports journaliers

    Date

    1939

    Cote

    M/11404

    • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

    • Police générale
    • Rapports de police et de gendarmerie
    • Rapports de police
    • Rapports de police
    • 1939
    • Rapports journaliers