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966 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Services et métiers de la justice

    Date

    1987-2013

    Cote

    3097W/49

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Justice
    • Services et métiers de la justice

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  2. Résultat n°2

    Généralités et suivi de cultes

    Date

    1988-2012

    Cote

    3097W/30

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Cultes
    • Généralités et suivi de cultes

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  3. Résultat n°3

    Cliniques privées, établissements para-médicaux

    Date

    1987-2011

    Cote

    3097W/55

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Santé et social
    • Cliniques privées, établissements para-médicaux

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  4. Résultat n°4

    Urbanisme et logement

    Date

    1982-2011

    Cote

    3097W/64

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Urbanisme et logement

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  5. Résultat n°5

    Généralités et institutions

    Date

    1937-2010

    Cote

    3097W/33

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Culture
    • Généralités et institutions

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  6. Résultat n°6

    Dérives sectaires

    Date

    1983-2010

    Cote

    3097W/32

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Cultes
    • Dérives sectaires

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  7. Résultat n°7

    Étrangers, immigration

    Date

    1971-2010

    Cote

    3097W/42

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Étrangers, immigration

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  8. Résultat n°8

    Institutions

    Date

    1986-2010

    Cote

    3097W/19

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Agriculture, élevage
    • Institutions

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  9. Résultat n°9

    Environnement, énergie

    Date

    1981-2010

    Cote

    3097W/41

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Environnement, énergie

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  10. Résultat n°10

    Culte musulman

    Date

    1989-2010

    Cote

    3097W/31

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Cultes
    • Culte musulman

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  11. Résultat n°11

    Généralités, services et problèmes sanitaires

    Date

    1979-2010

    Cote

    3097W/53

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Santé et social
    • Généralités, services et problèmes sanitaires

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  12. Résultat n°12

    de N à W

    Date

    1986-2009

    Cote

    3097W/29

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Commerce et industrie
    • Entreprises
    • de N à W

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  13. Résultat n°13

    Axes secondaires, ponts et transports

    Date

    1975-2009

    Cote

    3097W/44

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Infrastructures, transport et communication
    • Axes secondaires, ponts et transports

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  14. Résultat n°14

    Juridictions

    Date

    1952-2009

    Cote

    3097W/48

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Justice
    • Juridictions

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  15. Résultat n°15

    Production agricole et chasse

    Date

    1982-2009

    Cote

    3097W/21

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Agriculture, élevage
    • Production agricole et chasse

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  16. Résultat n°16

    Relations avec la Présidence et visites ministérielles

    Date

    1974-2009

    Cote

    3097W/3

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Préfecture
    • Relations avec la Présidence et visites ministérielles

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  17. Résultat n°17

    Services de l'Etat, politique publique

    Date

    1953-2009

    Cote

    3097W/10

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Activité de l'Etat, généralités
    • Services de l'Etat, politique publique

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  18. Résultat n°18

    Poste et télécommunications

    Date

    1989-2009

    Cote

    3097W/47

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Infrastructures, transport et communication
    • Poste et télécommunications

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  19. Résultat n°19

    Fonctionnement

    Date

    1993-2009

    Cote

    3097W/2

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Préfecture
    • Fonctionnement

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet

  20. Résultat n°20

    Organismes consulaires, artisans

    Date

    1964-2009

    Cote

    3097W/23

    • Contexte : 3097W - Cabinet du Préfet

    • Dossiers thématiques
    • Commerce et industrie
    • Organismes consulaires, artisans

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, cabinet du Préfet