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426 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Secrétariat administratif du Conseil Général

    Date

    1930 - 1994

    Cote

    3290W/363

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Secrétariat particulier du Président
    • Secrétariat administratif du Conseil Général
  2. Résultat n°2

    Autres ports

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Ports
    • Autres ports
  3. Résultat n°3

    Accueils de délégation, inauguration, rencontres, etc. : organisation

    Date

    2005 - 2001

    Cote

    3290W/301

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Relations internationales et jumelages
    • Jumelages et Europe
    • Accueils de délégation, inauguration, rencontres, etc....
  4. Résultat n°4

    Editions de l'élu

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Publications
    • Editions de l'élu
  5. Résultat n°5

    RD513 - RD 514

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Infrastructures routières
    • Routes départementales
    • RD513 - RD 514
  6. Résultat n°6

    Echanges, trafic transmanche, constitution et statuts

    Date

    1969 - 1984

    Cote

    3290W/168

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Transports
    • Société d'équipement naval du Calvados (Senacal) :...
    • Echanges, trafic transmanche, constitution et statuts
  7. Résultat n°7

    Règlement intérieur du Conseil Général' (1973) ; Le statut du département" (1982) ; éditorial ; autres documentation

    Date

    1973 - 1997

    Cote

    3290W/414

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Publications
    • Règlement intérieur du Conseil Général' (1973) ; Le...
  8. Résultat n°8

    Construction

    Date

    1974 - 1974

    Cote

    3290W/126

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Aménagement et gestion du territoire
    • Infrastructures routières
    • Ponts
    • Pont de Normandie / Pont de Honfleur
    • Construction
  9. Résultat n°9

    Proposition de réorganisation, les "courriers normands", solutions apportées, évaluation coûts et recettes, schéma départemental de transport collectif de voyageurs

    Date

    1977 - 1979

    Cote

    3290W/160

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Transports
    • Transports publics de voyageurs
    • Proposition de réorganisation, les "courriers normands",...
  10. Résultat n°10

    Elections cantonales, exploitation informatique des résultats : résultats globaux et partielles

    Date

    1979 - 1994

    Cote

    3290W/17

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections cantonales, exploitation informatique des...
  11. Résultat n°11

    Action et affaires culturelles, relations avec l'ODACC

    Date

    1979 - 1987

    Cote

    3290W/267

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Culture, patrimoine et tourisme
    • Action et affaires culturelles, relations avec l'ODACC
  12. Résultat n°12

    Subventions accordées, convention de collaboration, statuts

    Date

    1980 - 1984

    Cote

    3290W/164

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Transports
    • Société d'équipement naval du Calvados (Senacal) :...
    • Subventions accordées, convention de collaboration,...
  13. Résultat n°13

    Elections présidentielles, exploitation informatique des résultats : résultats globaux

    Date

    1981 - 2012

    Cote

    3290W/21

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections présidentielles, exploitation informatique...
  14. Résultat n°14

    Convention entre le Conseil Général et la Préfecture pour la répartition du budget et des effectifs : élaboration

    Date

    1981 - 1987

    Cote

    3290W/56

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Politique publique
    • Décentralisation
    • Convention entre le Conseil Général et la Préfecture...
  15. Résultat n°15

    Elections législatives, exploitation informatique des résultats : résultats globaux

    Date

    1981 - 2012

    Cote

    3290W/22

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Elections
    • Elections législatives, exploitation informatique des...
  16. Résultat n°16

    Entretiens et réunions entre le Président du Conseil Général et le Préfet, colloque organisé par le Préfet avec les maires du Calvados, échanges avec le Préfet

    Date

    1981 - 2006

    Cote

    3290W/53

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Politique publique
    • Entretiens et réunions entre le Président du Conseil...
  17. Résultat n°17

    Echanges, rapport du CG, invitation au maire de Ouistreham, remise de la médaille d'or de la ville aux personnes à l'origine de la ligne transmanche, presse

    Date

    1982 - 1991

    Cote

    3290W/169

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Transports
    • Société d'équipement naval du Calvados (Senacal) :...
    • Echanges, rapport du CG, invitation au maire de Ouistreham,...
  18. Résultat n°18

    Transfert de compétences au département : convention, personnel, organisation des services, mise en place de la commission tripartite départementale

    Date

    1982 - 1982

    Cote

    3290W/57

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Politique publique
    • Décentralisation
    • Transfert de compétences au département : convention,...
  19. Résultat n°19

    Club créateurs des entreprises ; "Constructions Mécaniques de Normandie (CMN) de Cherbourg" ; ADIEPE Normandie ; "Valéo" à Condé-sur-Noireau ; "Plastic Omnium S.A" ; Hellermann ; Isoroy ; Jacomo ; Bosch ; abattoirs Bocaviande ; usine de Glos, usine Akai

    Date

    1982 - 1987

    Cote

    3290W/228

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Développement économique
    • Association pour le Développement et l'Aménagement...
    • Aides aux entreprises
    • Club créateurs des entreprises ; "Constructions Mécaniques...
  20. Résultat n°20

    Anniversaires du jumelage avec le Devon

    Date

    1982 - 1996

    Cote

    3290W/282

    • Contexte : 3290W. Conseil départemental: Cabinet

    • Dossiers de suivi, d'activité, réunions
    • Relations internationales et jumelages
    • Jumelages et Europe
    • Anniversaires du jumelage avec le Devon