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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Numéros 573 à 575

    Cote

    990W/78

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne
    • Cour de justice de l'Orne
    • Affaires sans suite
    • Greffe du Tribunal de Domfront
    • Numéros 573 à 575

    Producteur :

    Archives départementales de l'Orne

  2. Résultat n°2

    Numéros 562 à 569

    Cote

    990W/76

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne
    • Cour de justice de l'Orne
    • Affaires sans suite
    • Greffe du Tribunal de Domfront
    • Numéros 562 à 569

    Producteur :

    Archives départementales de l'Orne

  3. Résultat n°3

    2 lots 2 medias

    Second semestre

    Date

    Entre juillet 1983 et décembre 1983

    Cote

    30J/4

    • Contexte : Jean-Pierre Duval
    • 30J - Collection reliée du journal Liberté le Bonhomme…
    • 1983
    • Second semestre

    Producteur :

    Duval, Jean-Pierre

  4. Résultat n°4

    Audiences du 26 mai au 8 juin 1945

    Cote

    996W/11

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de l'Orne
    • Cour de justice de l'Orne
    • Dossiers des prévenus
    • Audiences du 26 mai au 8 juin 1945

    Producteur :

    Archives départementales de l'Orne

  5. Résultat n°5

    2 lots 2 medias

    Second semestre

    Date

    Entre juillet 1994 et décembre 1994

    Cote

    30J/26

    • Contexte : Jean-Pierre Duval
    • 30J - Collection reliée du journal Liberté le Bonhomme…
    • 1994
    • Second semestre

    Producteur :

    Duval, Jean-Pierre

  6. Résultat n°6

    Numéros 181 à 188

    Cote

    990W/42

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche
    • Activités juridictionnelles de la cour de justice…
    • Sous-section d'Avranches
    • Dossiers classés sans suite
    • Numéros 181 à 188

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  7. Résultat n°7

    2 lots 2 medias

    Second semestre

    Date

    Entre juillet 1988 et décembre 1988

    Cote

    30J/14

    • Contexte : Jean-Pierre Duval
    • 30J - Collection reliée du journal Liberté le Bonhomme…
    • 1988
    • Second semestre

    Producteur :

    Duval, Jean-Pierre

  8. Résultat n°8

    2 lots 2 medias

    Premier semestre

    Date

    Entre janvier 1983 et juin 1983

    Cote

    30J/3

    • Contexte : Jean-Pierre Duval
    • 30J - Collection reliée du journal Liberté le Bonhomme…
    • 1983
    • Premier semestre

    Producteur :

    Duval, Jean-Pierre

  9. Résultat n°9

    2 lots 2 medias

    Premier semestre

    Date

    Entre janvier 1993 et juin 1993

    Cote

    30J/23

    • Contexte : Jean-Pierre Duval
    • 30J - Collection reliée du journal Liberté le Bonhomme…
    • 1993
    • Premier semestre

    Producteur :

    Duval, Jean-Pierre

  10. Résultat n°10

    Numéros 30 à 38

    Cote

    990W/47

    • Contexte : Cour de justice de Caen, section de la Manche
    • Activités juridictionnelles de la cour de justice…
    • Sous-section de Cherbourg
    • Dossiers classés sans suite
    • Affaires classées
    • Numéros 30 à 38

    Producteur :

    Archives départementales de la Manche
    Tribunal de Cherbourg

  11. Résultat n°11

    2 lots 2 medias

    Second semestre

    Date

    Entre juillet 1993 et décembre 1993

    Cote

    30J/24

    • Contexte : Jean-Pierre Duval
    • 30J - Collection reliée du journal Liberté le Bonhomme…
    • 1993
    • Second semestre

    Producteur :

    Duval, Jean-Pierre

  12. Résultat n°12

    2 lots 2 medias

    Premier semestre

    Date

    Entre janvier 1991 et juin 1991

    Cote

    30J/19

    • Contexte : Jean-Pierre Duval
    • 30J - Collection reliée du journal Liberté le Bonhomme…
    • 1991
    • Premier semestre

    Producteur :

    Duval, Jean-Pierre

  13. Résultat n°13

    2 lots 2 medias

    Second semestre

    Date

    Entre juillet 1985 et décembre 1985

    Cote

    30J/8

    • Contexte : Jean-Pierre Duval
    • 30J - Collection reliée du journal Liberté le Bonhomme…
    • 1985
    • Second semestre

    Producteur :

    Duval, Jean-Pierre

  14. Résultat n°14

    2 lots 2 medias

    Second semestre

    Date

    Entre juillet 1990 et décembre 1990

    Cote

    30J/18

    • Contexte : Jean-Pierre Duval
    • 30J - Collection reliée du journal Liberté le Bonhomme…
    • 1990
    • Second semestre

    Producteur :

    Duval, Jean-Pierre

  15. Résultat n°15

    2 lots 2 medias

    Entrée 2010-224

    Date

    s.d., s.d., s.d.

    Cote

    2010JP/224/1-2010JP/224/2

    • Contexte : Jean-Pierre Duval
    • Entrée 2010-224

    Producteur :

    Duval, Jean-Pierre

  16. Résultat n°16

    2 lots 2 medias

    Premier semestre

    Date

    Entre janvier 1992 et juin 1992

    Cote

    30J/21

    • Contexte : Jean-Pierre Duval
    • 30J - Collection reliée du journal Liberté le Bonhomme…
    • 1992
    • Premier semestre

    Producteur :

    Duval, Jean-Pierre

  17. Résultat n°17

    3 lots 3 medias

    Entrée 1997-50

    Date

    1975-1996

    Cote

    1997JP/50/1-1997JP/50/12

    • Contexte : Jean-Pierre Duval
    • Entrée 1997-50

    Producteur :

    Duval, Jean-Pierre

  18. Résultat n°18

    2 lots 2 medias

    Second semestre

    Date

    Entre juillet 1995 et décembre 1995

    Cote

    30J/28

    • Contexte : Jean-Pierre Duval
    • 30J - Collection reliée du journal Liberté le Bonhomme…
    • 1995
    • Second semestre

    Producteur :

    Duval, Jean-Pierre

  19. Résultat n°19

    2 lots 2 medias

    Janvier- mars 1996

    Date

    1996

    Cote

    30J/29

    • Contexte : Jean-Pierre Duval
    • 30J - Collection reliée du journal Liberté le Bonhomme…
    • Janvier- mars 1996

    Producteur :

    Duval, Jean-Pierre

  20. Résultat n°20

    2 lots 2 medias

    Premier semestre

    Date

    Entre janvier 1988 et juin 1988

    Cote

    30J/13

    • Contexte : Jean-Pierre Duval
    • 30J - Collection reliée du journal Liberté le Bonhomme…
    • 1988
    • Premier semestre

    Producteur :

    Duval, Jean-Pierre