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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Carnets de circulation

    Date

    1976-2017

    Cote

    3255W/1-44

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Titres de circulation
    • Carnets de circulation
  2. Résultat n°2

    A-L

    Date

    1964-1982

    Cote

    125W/62, 1140W/648-1140W/649 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Contrôle de circulation
    • A-L
  3. Résultat n°3

    K-Z

    Date

    1964-1982

    Cote

    125W/63, 1140W/648-1140W/649 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Contrôle de circulation
    • K-Z
  4. Résultat n°4

    Mi-Mu

    Cote

    125W/77, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Mi-Mu
  5. Résultat n°5

    A, B, C

    Date

    s.d

    Cote

    125W/8, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Titres de circulation
    • Carnets anthropométriques
    • Carnets individuels
    • A, B, C
  6. Résultat n°6

    Carnets collectifs

    Date

    s.d.

    Cote

    125W/11, 676W/10587 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Titres de circulation
    • Carnets anthropométriques
    • Carnets collectifs
  7. Résultat n°7

    Contrôle et surveillance

    Cote

    125W/13, M/14216 ; M/14197 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Statut pendant la période d'occupation
    • Ramasseurs de peaux de lapins, chiffons et vieilles...
    • Contrôle et surveillance
  8. Résultat n°8

    Demandes d'ambulants et forains restées sans suite après-guerre

    Cote

    125W/51, M/14199 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Statut pendant la période d'occupation
    • Demandes d'ambulants et forains restées sans suite...
  9. Résultat n°9

    B

    Cote

    125W/66, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • B
  10. Résultat n°10

    D, H, J

    Date

    s.d

    Cote

    125W/9, 676W/10588-676W/10590 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Nomades
    • Titres de circulation
    • Carnets anthropométriques
    • Carnets individuels
    • D, H, J
  11. Résultat n°11

    Se-T

    Cote

    125W/81, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Se-T
  12. Résultat n°12

    Sa-Sc

    Cote

    125W/80, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Sa-Sc
  13. Résultat n°13

    Mad-Mar

    Cote

    125W/75, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Mad-Mar
  14. Résultat n°14

    Leb-Lep

    Cote

    125W/73, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • Leb-Lep
  15. Résultat n°15

    Lettre H à P

    Cote

    676W/2

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Acheteurs et abatteurs de bétail
    • Cartes professionnelles
    • Lettre H à P
  16. Résultat n°16

    H-J

    Cote

    125W/71, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • H-J
  17. Résultat n°17

    Récépissés retirés et restitués après l'Occupation

    Cote

    125W/19, M/14199 ; M/14195 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Marchands ambulants
    • Statut pendant la période d'occupation
    • Exercice de la profession : demandes d'autorisation
    • Récépissés de déclaration
    • Récépissés retirés et restitués après l'Occupation
  18. Résultat n°18

    N-P

    Cote

    125W/78, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • N-P
  19. Résultat n°19

    Lettre Q à Y

    Cote

    676W/3

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Autres professions ambulantes réglementées
    • Acheteurs et abatteurs de bétail
    • Cartes professionnelles
    • Lettre Q à Y
  20. Résultat n°20

    A

    Cote

    125W/65, 676W/10593-676W/10603 ; 1140W/643-1140W/647 (Ancienne cote)

    • Contexte : Nomades et professions réglementées

    • Professions ambulantes réglementées par la loi du 16...
    • Forains
    • Dossiers individuels
    • A