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156 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    E et F

    Cote

    15W/77

    • Contexte : 15W - Administration générale ; police ; relations...

    • Police
    • Opérations immobilières, contrôle
    • Demandes postérieures à la promulgation du décret-loi...
    • Acquéreurs : particuliers
    • 1941
    • E et F

    Producteur :

    Archives de la première division de la préfecture (tous bureaux confondus ?).
    Versement du 30 mars 1946 par le bureau de la réglementation et des police administratives (direction de la réglementation et des libertés publiques).
     

  • 2

    De DEL-BIANCO à DEZELUT

    Cote

    15W/19

    • Contexte : 15W - Administration générale ; police ; relations...

    • Administration générale
    • Etat civil
    • Cartes d'identité
    • Demandes avec avis du maire ou du commissaire de police
    • De DEL-BIANCO à DEZELUT

    Producteur :

    Archives de la première division de la préfecture (tous bureaux confondus ?).
    Versement du 30 mars 1946 par le bureau de la réglementation et des police administratives (direction de la réglementation et des libertés publiques).
     

  • 3

    M

    Cote

    15W/129

    • Contexte : 15W - Administration générale ; police ; relations...

    • Police
    • Opérations immobilières, contrôle
    • Demandes postérieures à la promulgation du décret-loi...
    • Acquéreurs : particuliers
    • 1945
    • M

    Producteur :

    Archives de la première division de la préfecture (tous bureaux confondus ?).
    Versement du 30 mars 1946 par le bureau de la réglementation et des police administratives (direction de la réglementation et des libertés publiques).
     

  • 4

    Biens juifs, affaires terminées

    Date

    1942

    Cote

    15W/144/2

    • Contexte : 15W - Administration générale ; police ; relations...

    • Police
    • Opérations immobilières, contrôle
    • Biens juifs, affaires terminées

    Producteur :

    Archives de la première division de la préfecture (tous bureaux confondus ?).
    Versement du 30 mars 1946 par le bureau de la réglementation et des police administratives (direction de la réglementation et des libertés publiques).
     

  • 5

    G à Z

    Cote

    15W/138

    • Contexte : 15W - Administration générale ; police ; relations...

    • Police
    • Opérations immobilières, contrôle
    • Demandes postérieures à la promulgation du décret-loi...
    • Acquéreurs : sociétés
    • 1943
    • G à Z

    Producteur :

    Archives de la première division de la préfecture (tous bureaux confondus ?).
    Versement du 30 mars 1946 par le bureau de la réglementation et des police administratives (direction de la réglementation et des libertés publiques).
     

  • 6

    LA à LEG

    Cote

    15W/127

    • Contexte : 15W - Administration générale ; police ; relations...

    • Police
    • Opérations immobilières, contrôle
    • Demandes postérieures à la promulgation du décret-loi...
    • Acquéreurs : particuliers
    • 1945
    • LA à LEG

    Producteur :

    Archives de la première division de la préfecture (tous bureaux confondus ?).
    Versement du 30 mars 1946 par le bureau de la réglementation et des police administratives (direction de la réglementation et des libertés publiques).
     

  • 7

    A et B

    Cote

    15W/113

    • Contexte : 15W - Administration générale ; police ; relations...

    • Police
    • Opérations immobilières, contrôle
    • Demandes postérieures à la promulgation du décret-loi...
    • Acquéreurs : particuliers
    • 1944
    • A et B

    Producteur :

    Archives de la première division de la préfecture (tous bureaux confondus ?).
    Versement du 30 mars 1946 par le bureau de la réglementation et des police administratives (direction de la réglementation et des libertés publiques).
     

  • 8

    Liste des notaires du Calvados

    Cote

    15W/142/3

    • Contexte : 15W - Administration générale ; police ; relations...

    • Police
    • Opérations immobilières, contrôle
    • Demandes postérieures à la promulgation du décret-loi...
    • Acquéreurs : exploitants agricoles
    • Liste des notaires du Calvados

    Producteur :

    Archives de la première division de la préfecture (tous bureaux confondus ?).
    Versement du 30 mars 1946 par le bureau de la réglementation et des police administratives (direction de la réglementation et des libertés publiques).
     

  • 9

    A à BE

    Cote

    15W/120

    • Contexte : 15W - Administration générale ; police ; relations...

    • Police
    • Opérations immobilières, contrôle
    • Demandes postérieures à la promulgation du décret-loi...
    • Acquéreurs : particuliers
    • 1945
    • A à BE

    Producteur :

    Archives de la première division de la préfecture (tous bureaux confondus ?).
    Versement du 30 mars 1946 par le bureau de la réglementation et des police administratives (direction de la réglementation et des libertés publiques).
     

  • 10

    E et F

    Cote

    15W/91

    • Contexte : 15W - Administration générale ; police ; relations...

    • Police
    • Opérations immobilières, contrôle
    • Demandes postérieures à la promulgation du décret-loi...
    • Acquéreurs : particuliers
    • 1942
    • E et F

    Producteur :

    Archives de la première division de la préfecture (tous bureaux confondus ?).
    Versement du 30 mars 1946 par le bureau de la réglementation et des police administratives (direction de la réglementation et des libertés publiques).
     

  • 11

    De BIACHE à BLUSSEAU

    Cote

    15W/11

    • Contexte : 15W - Administration générale ; police ; relations...

    • Administration générale
    • Etat civil
    • Cartes d'identité
    • Demandes avec avis du maire ou du commissaire de police
    • De BIACHE à BLUSSEAU

    Producteur :

    Archives de la première division de la préfecture (tous bureaux confondus ?).
    Versement du 30 mars 1946 par le bureau de la réglementation et des police administratives (direction de la réglementation et des libertés publiques).
     

  • 12

    BLA à BZ

    Cote

    15W/73

    • Contexte : 15W - Administration générale ; police ; relations...

    • Police
    • Opérations immobilières, contrôle
    • Demandes postérieures à la promulgation du décret-loi...
    • Acquéreurs : particuliers
    • 1941
    • BLA à BZ

    Producteur :

    Archives de la première division de la préfecture (tous bureaux confondus ?).
    Versement du 30 mars 1946 par le bureau de la réglementation et des police administratives (direction de la réglementation et des libertés publiques).
     

  • 13

    Listes établies par la Préfecture

    Cote

    15W/142/2

    • Contexte : 15W - Administration générale ; police ; relations...

    • Police
    • Opérations immobilières, contrôle
    • Demandes postérieures à la promulgation du décret-loi...
    • Acquéreurs : exploitants agricoles
    • Listes des biens agricoles situés dans le Calvados...
    • Listes établies par la Préfecture

    Producteur :

    Archives de la première division de la préfecture (tous bureaux confondus ?).
    Versement du 30 mars 1946 par le bureau de la réglementation et des police administratives (direction de la réglementation et des libertés publiques).
     

  • 14

    A

    Cote

    15W/71

    • Contexte : 15W - Administration générale ; police ; relations...

    • Police
    • Opérations immobilières, contrôle
    • Demandes postérieures à la promulgation du décret-loi...
    • Acquéreurs : particuliers
    • 1941
    • A

    Producteur :

    Archives de la première division de la préfecture (tous bureaux confondus ?).
    Versement du 30 mars 1946 par le bureau de la réglementation et des police administratives (direction de la réglementation et des libertés publiques).
     

  • 15

    R et S

    Cote

    15W/99

    • Contexte : 15W - Administration générale ; police ; relations...

    • Police
    • Opérations immobilières, contrôle
    • Demandes postérieures à la promulgation du décret-loi...
    • Acquéreurs : particuliers
    • 1942
    • R et S

    Producteur :

    Archives de la première division de la préfecture (tous bureaux confondus ?).
    Versement du 30 mars 1946 par le bureau de la réglementation et des police administratives (direction de la réglementation et des libertés publiques).
     

  • 16

    De LERALU à LETOURNELLE

    Cote

    15W/33

    • Contexte : 15W - Administration générale ; police ; relations...

    • Administration générale
    • Etat civil
    • Cartes d'identité
    • Demandes avec avis du maire ou du commissaire de police
    • De LERALU à LETOURNELLE

    Producteur :

    Archives de la première division de la préfecture (tous bureaux confondus ?).
    Versement du 30 mars 1946 par le bureau de la réglementation et des police administratives (direction de la réglementation et des libertés publiques).
     

  • 17

    De PIARD à POISSONNET

    Cote

    15W/43

    • Contexte : 15W - Administration générale ; police ; relations...

    • Administration générale
    • Etat civil
    • Cartes d'identité
    • Demandes avec avis du maire ou du commissaire de police
    • De PIARD à POISSONNET

    Producteur :

    Archives de la première division de la préfecture (tous bureaux confondus ?).
    Versement du 30 mars 1946 par le bureau de la réglementation et des police administratives (direction de la réglementation et des libertés publiques).
     

  • 18

    Arrondissement de Caen

    Cote

    15W/4

    • Contexte : 15W - Administration générale ; police ; relations...

    • Administration générale
    • Etat civil
    • Cartes d'identité
    • Personnes de nationalité française âgées de 15 ans...
    • Arrondissement de Caen

    Producteur :

    Archives de la première division de la préfecture (tous bureaux confondus ?).
    Versement du 30 mars 1946 par le bureau de la réglementation et des police administratives (direction de la réglementation et des libertés publiques).
     

  • 19

    Registres

    Cote

    15W/65

    • Contexte : 15W - Administration générale ; police ; relations...

    • Police
    • Opérations immobilières, contrôle
    • Registres

    Producteur :

    Archives de la première division de la préfecture (tous bureaux confondus ?).
    Versement du 30 mars 1946 par le bureau de la réglementation et des police administratives (direction de la réglementation et des libertés publiques).
     

  • 20

    DA à DH

    Cote

    15W/75

    • Contexte : 15W - Administration générale ; police ; relations...

    • Police
    • Opérations immobilières, contrôle
    • Demandes postérieures à la promulgation du décret-loi...
    • Acquéreurs : particuliers
    • 1941
    • DA à DH

    Producteur :

    Archives de la première division de la préfecture (tous bureaux confondus ?).
    Versement du 30 mars 1946 par le bureau de la réglementation et des police administratives (direction de la réglementation et des libertés publiques).