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71 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

2005-2006

Date

2005-2006

Cote

3217W/57

Résultat n°2

Délégations de signatures pour les services DRFIP(direction régionale des finances publiques) et de services divers.

Date

2010-2015

Cote

3217W/118

Résultat n°3

2012

Date

2012

Cote

3217W/84-3217W/87

Résultat n°4

2004-2005

Date

2004-2005

Cote

3217W/134

Résultat n°5

Délégations de signatures pour les services DREAL (direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement), de la DIRM (direction inter-régionale de la mer), de l'ARS (agence régionale de santé), de la DRRT (délégations régionales à la recherche et à la technologie).

Date

2010-2015

Cote

3217W/120

Résultat n°6

2005

Date

2005

Cote

3217W/48-3217W/52

Résultat n°7

Délégations de signatures pour les services du SGAR (secrétariat général aux affaires régionales), de l'ONF (office national des forêts) et des services pour le commerce extérieur.

Date

2000-2009

Cote

3217W/108

Résultat n°8

Délégations de signatures pour les services DRCE (direction régionale du commerce extérieur), de la DRCCRF (direction régionale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes), de la DRASS (direction régionale des affaires sanitaires et sociales), de la DRCA (direction régionale au commerce et à l'artisanat), de la DRAC (direction régionale des affaires culturelles) et de la DRAF(direction régionale de l'agriculture et de la forêt).

Date

2007-2008

Cote

3217W/111

Résultat n°9

2010

Date

2010

Cote

3217W/75-3217W/78

Résultat n°10

Délégations de signatures pour les services CRICOM (comité régional pour l'information et la communication), de la DDEA (direction départementale de l'équipement et de l'agriculture), de la DDSV (direction départementale des services vétérinaires), de la CRC (chambre régionale des comptes), du CHS pour les services de l'état (comité d'hygiène et sécurité), et des directions départementales DDAF (agriculture et forêt), DDE (équipement), DDAS (affaires sociales).

Date

2007-2008

Cote

3217W/112

Résultat n°11

2015

Date

2015

Cote

3217W/143

Résultat n°12

2011

Date

2011

Cote

3217W/79-3217W/83

Résultat n°13

2008-2014

Date

2008-2014

Cote

3217W/122 - 3217W/124

Résultat n°14

Délégations de signatures pour les services DSF (direction des services fiscaux), de la DDPJJ (direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse), de la DDTEFP (direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation porfessionnelle), de la DDSV (direction départementale des services vétérinaires), de l'IA (inspection académique) et de la DDSP (direction départementale de la sécurité publique).

Date

2007-2008

Cote

3217W/113

Résultat n°15

2009-2010

Date

2009-2010

Cote

3217W/74

Résultat n°16

2009

Date

2009

Cote

3217W/71-3217W/73

Résultat n°17

2011

Date

2010

Cote

3217W/138

Résultat n°18

2007-2015

Date

2007-2015

Cote

3217W/63

Résultat n°19

2004-2006

Date

2004-2006

Cote

3217W/127

Résultat n°20

2014

Date

2014

Cote

3217W/92-3217W/93