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1 082 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Identification des propriétaires

    Date

    1966

    Cote

    753W/21230

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ussy - Villers-Canivet
    • Identification des propriétaires
  2. Résultat n°2

    Pièces techniques

    Date

    1970-1975

    Cote

    1058W/72

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Estry
    • Pièces techniques
  3. Résultat n°3

    Pièces techniques

    Date

    1976

    Cote

    1647W/26 - 1647W/27

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cahagnes
    • Pièces techniques
  4. Résultat n°4

    Identification des propriétaires , notifications, dossiers administratifs

    Date

    1951-1954

    Cote

    652W/8052

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ernes
    • Identification des propriétaires , notifications, dossiers...
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1976

    Cote

    2893W/40

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Charles-de-Percy - Beaulieu
    • Procès-verbaux de remembrement
  6. Résultat n°6

    Pièces d'enquêtes

    Date

    1990

    Cote

    2907W/3

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fleury sur Orne et extensions sur Ifs et Saint André...
    • Pièces d'enquêtes
  7. Résultat n°7

    Pièces techniques

    Date

    1950-1952

    Cote

    652W/8114

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Maizières
    • Pièces techniques
  8. Résultat n°8

    Pièces techniques, documents définitifs

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/1/1

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Louvagny - Vicques
    • Pièces techniques, documents définitifs
  9. Résultat n°9

    Dossiers administratifs

    Date

    1962

    Cote

    753W/21128 - 753W/21129

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Banville
    • Dossiers administratifs
  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1968

    Cote

    841W/44275

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ouville-la-Bien-Tournée
    • Procès-verbaux de remembrement
  11. Résultat n°11

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications propriétaires

    Date

    1949-1954

    Cote

    652W/8056

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Escoville
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, notifications...
  12. Résultat n°12

    Identification des propriétaires

    Date

    1963

    Cote

    753W/21148 - 753W/21149

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Courseulles - Bernières-sur-Mer
    • Identification des propriétaires
  13. Résultat n°13

    Notifications propriétaires

    Date

    1977

    Cote

    1182W/52 - 1182W/53

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bernières-le-Patry
    • Notifications propriétaires
  14. Résultat n°14

    Dossiers administratifs

    Date

    1973

    Cote

    906W/55840 - 906W/55841

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Esquay-sur-Seulles
    • Dossiers administratifs
  15. Résultat n°15

    Notifications propriétaires

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/39 - 1058W/40

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • [Titre non renseigné]
    • Notifications propriétaires
  16. Résultat n°16

    Notifications des propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8081

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenay-le-Pesnel extension sur Cristot
    • Notifications des propriétaires, dossiers administratifs
  17. Résultat n°17

    Dossiers administratifs

    Date

    1971-1975

    Cote

    1058W/45

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • [Titre non renseigné]
    • Dossiers administratifs
  18. Résultat n°18

    Dossiers administratifs

    Date

    1985

    Cote

    1647W/110

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Marie-Laumont
    • Dossiers administratifs
  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W/70

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Rully - Moncy
    • Procès-verbaux
  20. Résultat n°20

    28 octobre 1963 - 07 décembre 1965

    Date

    1963-1965

    Cote

    3170W/93

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 28 octobre 1963 - 07 décembre 1965

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité