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Résultats de la recherche

  • 1

    28 octobre 1963 - 07 décembre 1965

    Date

    1963-1965

    Cote

    3170W/93

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 28 octobre 1963 - 07 décembre 1965

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 2

    Bucéels

    Date

    1987

    Cote

    3170W/8

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Bucéels

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 3

    Pont-Bellanger

    Date

    Entre le 1er janvier 1990 et le 26 janvier 1990

    Cote

    2810W/77-2810W/79

    • Contexte : Direction départementale de l'agriculture et de la...

    • Pont-Bellanger

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Calvados (DDAF), service d'ingénierie d'appui territtorial

  • 4

    Saint-Germain-du-Crioult (extensions : Condé-sur-Noireau, Vassy, Caligny, Moncy 61)

    Date

    Entre le 1er janvier 1990 et le 17 septembre 1991

    Cote

    2810W/70-2810W/76

    • Contexte : Direction départementale de l'agriculture et de la...

    • Saint-Germain-du-Crioult (extensions : Condé-sur-Noireau,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Calvados (DDAF), service d'ingénierie d'appui territtorial

  • 5

    Janville et Saint-Pair. Ifs, et Saint-Martin-de-Fontenay. Syndicat d'Ouilly-le-Basset. Ranchy. Sainte-Foy-de-Montgommery

    Cote

    S/12564

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Janville et Saint-Pair. Ifs, et Saint-Martin-de-Fontenay....
  • 6

    La Graverie (extension : Vire)

    Date

    Entre le 1er janvier 1990 et le 06 mars 1991

    Cote

    2810W/1-2810W/5

    • Contexte : Direction départementale de l'agriculture et de la...

    • La Graverie (extension : Vire)

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Calvados (DDAF), service d'ingénierie d'appui territtorial

  • 7

    Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson

    Cote

    3170W/6

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 8

    1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23 septembre 1958

    Date

    1945-1958

    Cote

    3170W/91

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 9

    Saint-Aubin-des-Bois, Fontenermont, Saint-Sever

    Date

    1983

    Cote

    3170W/13

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Saint-Aubin-des-Bois, Fontenermont, Saint-Sever

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 10

    Cheux / Tessel (extensions : Le Mesnil-Patry, Saint-Manvieu-Norrey, Juvigny-sur-Seulles, Grainville-sur-Odon, Mondrainville, Mouen, Verson, Fontenay-le-Pesnel)

    Date

    Entre le 1er janvier 1990 et le 15 juillet 1993

    Cote

    2810W/41-2810W/49

    • Contexte : Direction départementale de l'agriculture et de la...

    • Cheux / Tessel (extensions : Le Mesnil-Patry, Saint-Manvieu-Norrey,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Calvados (DDAF), service d'ingénierie d'appui territtorial

  • 11

    1993

    Date

    1993

    Cote

    3170W/62-3170W/64

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1993

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 12

    Documents administratifs

    Date

    1990

    Cote

    2907W/1

    • Contexte : Direction départementale des territoires et de la mer...

    • Fleury sur Orne et extensions sur Ifs et Saint André...
    • Documents administratifs

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer (DTTM), ex direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Calvados

  • 13

    29 juin 1989 - 11 janvier 1990, 12 mars 1990 - 18 octobre 1990

    Date

    1989-1990

    Cote

    3170W/104

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 29 juin 1989 - 11 janvier 1990, 12 mars 1990 - 18 octobre...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 14

    Ablon, Genneville, Le Theil-en-Auge

    Date

    1981

    Cote

    3170W/2

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Ablon, Genneville, Le Theil-en-Auge

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 15

    12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997 - 18 décembre 1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    3170W/108

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 12 septembre 1996 - 23 juin 1997, 16 septembre 1997...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 16

    Pièces d'enquêtes

    Date

    1989

    Cote

    2907W/27-2907W/28

    • Contexte : Direction départementale des territoires et de la mer...

    • Vouilly-Monfreville
    • Pièces d'enquêtes

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer (DTTM), ex direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Calvados

  • 17

    Isigny-sur-Mer : plan masse de remembrement, avant projet, par Gilbert Hallier ; association syndicale de remembrement, ilots B1,2,3, C, D, E, F et des Hogues, par Gilbert Hallier et H. Bahrmann en 1948-1950

    Date

    Entre le 12 avril 1948 et le 08 mai 1950

    Cote

    1FI/1229

    • Contexte : Documents iconographiques isolés tous supports

    • Isigny-sur-Mer
    • Isigny-sur-Mer : plan masse de remembrement, avant...
  • 18

    Documents administratifs

    Date

    1986

    Cote

    2907W/20

    • Contexte : Direction départementale des territoires et de la mer...

    • Saint Louet sur Seulles et extensions sur Anctoville...
    • Documents administratifs

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer (DTTM), ex direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Calvados

  • 19

    Litteau, Montfiquet, La Bazoque, Berigny

    Date

    1983

    Cote

    3170W/14

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Litteau, Montfiquet, La Bazoque, Berigny

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  • 20

    1998

    Date

    1998

    Cote

    3170W/80-3170W/85

    • Contexte : Aménagement foncier, remembrement

    • Procès-verbaux de remembrement
    • 1998

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité