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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs

    Date

    1945-1952

    Cote

    652W/7983

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Baron-sur-Odon
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs
  2. Résultat n°2

    Identification des propriétaires

    Date

    1945-1951

    Cote

    652W/8026

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux
    • Identification des propriétaires
  3. Résultat n°3

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8178

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Martin-de-Fontenay
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
  4. Résultat n°4
    Identification des propriétaires, documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

    1 media

    Identification des propriétaires, documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8204

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Tilly-la-Campagne
    • Identification des propriétaires, documents définitifs,...
  5. Résultat n°5

    Identification des propriétaires, documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8153

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Rocquancourt
    • Identification des propriétaires, documents définitifs,...
  6. Résultat n°6

    Identification des propriétaires, notifications, documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8075

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontaine-Etoupefour
    • Identification des propriétaires, notifications, documents...
  7. Résultat n°7

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8004

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bourguébus
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  8. Résultat n°8

    Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson

    Cote

    3170W/6

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès-verbaux de remembrement
    • Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Verson

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  9. Résultat n°9

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8099

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Hubert-Folie
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
  10. Résultat n°10

    1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23 septembre 1958

    Date

    1945-1958

    Cote

    3170W/91

    • Contexte : 3170W - DDAF : remembrement, aménagement foncier

    • Procès verbaux de la Commission Départementale d'Aménagement...
    • 1er juin 1945 - 28 août 1951, 17 octobre 1951 - 23...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires et de la mer / Service eau et biodiversité

  11. Résultat n°11

    Documents définitifs, dossiers administratifs

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8102

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ifs, extension Fleury-sur-Orne
    • Documents définitifs, dossiers administratifs
  12. Résultat n°12

    Dossiers administratifs

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8003

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bourguébus
    • Dossiers administratifs
  13. Résultat n°13

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8152

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Rocquancourt
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
  14. Résultat n°14

    Dossiers administratifs

    Date

    1945-1951

    Cote

    652W/8029

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux
    • Dossiers administratifs
  15. Résultat n°15

    Identification des propriétaires, notifications

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8101

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Ifs, extension Fleury-sur-Orne
    • Identification des propriétaires, notifications
  16. Résultat n°16

    Identification des propriétaires, pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8177

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Martin-de-Fontenay
    • Identification des propriétaires, pièces techniques,...
  17. Résultat n°17

    Pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8069

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Evrecy
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs
  18. Résultat n°18

    Identification des propriétaires, notifications, pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs, dossiers administratifs

    Date

    1945-1952

    Cote

    652W/8090

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Gavrus
    • Identification des propriétaires, notifications, pièces...
  19. Résultat n°19

    Identification des propriétaires, notifications, documents définitifs

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8002

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bourguébus
    • Identification des propriétaires, notifications, documents...
  20. Résultat n°20

    Identification des propriétaires, documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1945-1953

    Cote

    652W/8089

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Garcelles-Secqueville
    • Identification des propriétaires, documents définitifs,...